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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Luzy.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 6

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Luzy.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  2. Résultat n°2
    Luzy : recensement de 1946

    54 medias

    Luzy : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 149

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Luzy : recensement de 1946
  3. Résultat n°3
    Couraud (François).

    88 medias

    Couraud (François).

    Date

    1800-1810

    Cote

    8 U 4/25

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Moulins-Engilbert.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Couraud (François).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  4. Résultat n°4
    Cogny (Jean).

    87 medias

    Cogny (Jean).

    Date

    1800-1810

    Cote

    8 U 4/24

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Moulins-Engilbert.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Cogny (Jean).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  5. Résultat n°5
    Boulu (Jean Chrisostome).

    135 medias

    Boulu (Jean Chrisostome).

    Date

    1800-1810

    Cote

    8 U 4/23

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Moulins-Engilbert.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Boulu (Jean Chrisostome).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  6. Résultat n°6
    Bertrand (Jean).

    39 medias

    Bertrand (Jean).

    Date

    1935-1940, 1958

    Cote

    8 U 1/86

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Bertrand (Jean).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  7. Résultat n°7
    Bertrand (Paul Joseph).

    137 medias

    Bertrand (Paul Joseph).

    Date

    1899-1919, 1923-1925, 1930-1934

    Cote

    8 U 1/85

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Bertrand (Paul Joseph).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  8. Résultat n°8
    Guillien (Joseph).

    174 medias

    Guillien (Joseph).

    Date

    1894-1919, 1923-1925, 1930-1938

    Cote

    8 U 1/84

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Guillien (Joseph).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  9. Résultat n°9
    Bertoux (Félix).

    31 medias

    Bertoux (Félix).

    Date

    1893-1898

    Cote

    8 U 1/83

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Bertoux (Félix).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  10. Résultat n°10
    Andriot (Gilbert Henry).

    119 medias

    Andriot (Gilbert Henry).

    Date

    1875-1893

    Cote

    8 U 1/82

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Andriot (Gilbert Henry).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  11. Résultat n°11
    Caillet (Sébastien Émile).

    124 medias

    Caillet (Sébastien Émile).

    Date

    1865-1892

    Cote

    8 U 1/81

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Caillet (Sébastien Émile).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  12. Résultat n°12
    Gallois (Jean).

    111 medias

    Gallois (Jean).

    Date

    1858-1874

    Cote

    8 U 1/80

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Gallois (Jean).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  13. Résultat n°13
    Gagneau (Germain).

    79 medias

    Gagneau (Germain).

    Date

    1847-1866

    Cote

    8 U 1/79

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Gagneau (Germain).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  14. Résultat n°14
    Communal (Jean-François).

    86 medias

    Communal (Jean-François).

    Date

    1842-1857

    Cote

    8 U 1/78

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Communal (Jean-François).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  15. Résultat n°15
    Jacquard (Jean Marie).

    110 medias

    Jacquard (Jean Marie).

    Date

    1828-1864

    Cote

    8 U 1/77

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Jacquard (Jean Marie).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  16. Résultat n°16
    Perin (Antoine).

    85 medias

    Perin (Antoine).

    Date

    1826-1841

    Cote

    8 U 1/76

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Perin (Antoine).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  17. Résultat n°17
    Compin (Antoine Hippolyte).

    113 medias

    Compin (Antoine Hippolyte).

    Date

    1821-1846

    Cote

    8 U 1/75

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Compin (Antoine Hippolyte).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  18. Résultat n°18
    Boulu (Marie Guillaume Jean Chrisostome).

    109 medias

    Boulu (Marie Guillaume Jean Chrisostome).

    Date

    1818-1827

    Cote

    8 U 1/74

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Boulu (Marie Guillaume Jean Chrisostome).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  19. Résultat n°19
    Couraud (François).

    82 medias

    Couraud (François).

    Date

    1811-1825

    Cote

    8 U 1/73

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Couraud (François).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  20. Résultat n°20
    Cogny (Jean).

    32 medias

    Cogny (Jean).

    Date

    1811-1820

    Cote

    8 U 1/72

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Cogny (Jean).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  21. Résultat n°21
    Boulu (Jean Chrisostome).

    80 medias

    Boulu (Jean Chrisostome).

    Date

    1811-1817

    Cote

    8 U 1/71

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Boulu (Jean Chrisostome).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  22. Résultat n°22
    Luzy : recensement de 1921

    102 medias

    Luzy : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 149/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Luzy : recensement de 1921
  23. Résultat n°23
    Luzy : recensement de 1926

    94 medias

    Luzy : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 149/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Luzy : recensement de 1926
  24. Résultat n°24
    Luzy : recensement de 1911

    121 medias

    Luzy : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 149/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Luzy : recensement de 1911
  25. Résultat n°25
    Luzy : recensement de 1931

    94 medias

    Luzy : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 149/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Luzy : recensement de 1931
  26. Résultat n°26
    Luzy : recensement de 1906

    118 medias

    Luzy : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 149/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Luzy : recensement de 1906
  27. Résultat n°27
    Luzy : recensement de 1936

    92 medias

    Luzy : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 149/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Luzy : recensement de 1936
  28. Résultat n°28
    Luzy : recensement de 1886

    111 medias

    Luzy : recensement de 1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 149/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Luzy
    • Luzy : recensement de 1886
  29. Résultat n°29
    Luzy : recensement de 1891

    110 medias

    Luzy : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 149/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Luzy
    • Luzy : recensement de 1891
  30. Résultat n°30
    Luzy : recensement de 1820

    10 medias

    Luzy : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 149/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Luzy
    • Luzy : recensement de 1820
  31. Résultat n°31
    Luzy : recensement de 1881

    104 medias

    Luzy : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 149/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Luzy
    • Luzy : recensement de 1881
  32. Résultat n°32
    Luzy : recensement de 1896

    114 medias

    Luzy : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 149/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Luzy
    • Luzy : recensement de 1896
  33. Résultat n°33
    Luzy : recensement de 1901

    115 medias

    Luzy : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 149/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Luzy
    • Luzy : recensement de 1901
  34. Résultat n°34
    Cogny (Jean).

    47 medias

    Cogny (Jean).

    Date

    1792-1793, an II-an VII

    Cote

    82 L 6

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences d'Entrains-sur-Nohain à Larochemillay.
    • Résidence de Luzy.
    • Cogny (Jean).
  35. Résultat n°35
    Couraud (François).

    33 medias

    Couraud (François).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    82 L 6

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences d'Entrains-sur-Nohain à Larochemillay.
    • Résidence de Luzy.
    • Couraud (François).
  36. Résultat n°36
    Thierriat (Charles).

    15 medias

    Thierriat (Charles).

    Date

    1793, an II-an IV

    Cote

    82 L 6

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences d'Entrains-sur-Nohain à Larochemillay.
    • Résidence de Luzy.
    • Thierriat (Charles).
  37. Résultat n°37
    Boulu (Jean Chrisostome).

    60 medias

    Boulu (Jean Chrisostome).

    Date

    1793, an II-an VII

    Cote

    82 L 6

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences d'Entrains-sur-Nohain à Larochemillay.
    • Résidence de Luzy.
    • Boulu (Jean Chrisostome).
  38. Résultat n°38

    De La Collancelle à Maux.

    Date

    1950-1999

    Cote

    176 J 49

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De La Collancelle à Maux.
  39. Résultat n°39
    Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse de Marly (département de Saône-et-Loire), reconnaissance envers Barnault seigneur de Vauchisson (commune d'Ouroux-en-Morvan) et le curé de Luzy : accord passé en la baronnie de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire).

    2 medias

  40. Résultat n°40
    Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

    26 medias

  41. Résultat n°41
    Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    Date

    06 janvier 1593

    Cote

    147 J 1004

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne...
  42. Résultat n°42
    Biens et droits. - Bordelage assigné sur une maison et du foncier en la paroisse de Saint-Martin-d'Heuille, transport par Jean Le Tort curé d'Arconcey (département de Côte-d'Or) et seigneur de Trezillon (commune de Luzy) à Pierre Desprez marchand bourgeois de Nevers : contrat de vente.

    2 medias

  43. Résultat n°43
    Biens et droits. - Vignoble en la baronnie de Luzy, vente par la communauté Garuchot à François Jacquinet : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Vignoble en la baronnie de Luzy, vente par la communauté Garuchot à François Jacquinet : contrat.

    Date

    11 juin 1506

    Cote

    147 J 842

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Vignoble en la baronnie de Luzy,...
  44. Résultat n°44
    Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de la maison Berthelon, tous en la ville de Luzy, inféodation envers la duchesse de Nevers : copie de la foi et hommage du 7 juillet 1598.

    2 medias

    Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de la maison Berthelon, tous en la ville de Luzy, inféodation envers la duchesse de Nevers : copie de la foi et hommage du 7 juillet 1598.

    Date

    [1598]

    Cote

    147 J 447

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de...
  45. Résultat n°45
    Biens et droits. - Redevances bordelières assises à Luzy au lieu et seigneurie de Mazilles (commune d'Isenay), cession par le seigneur Berthelon aux sieurs Desjours : contrat de vente.

    2 medias

    Biens et droits. - Redevances bordelières assises à Luzy au lieu et seigneurie de Mazilles (commune d'Isenay), cession par le seigneur Berthelon aux sieurs Desjours : contrat de vente.

    Date

    08 mai 1561

    Cote

    147 J 368

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Redevances bordelières assises à...
  46. Résultat n°46
    Charges et offices. - Contrôleur ancien au grenier à sel de Luzy, investiture et nomination de Gilbert Enfer par résignation de Perette Berger sa mère : lettres de provision.

    3 medias

    Charges et offices. - Contrôleur ancien au grenier à sel de Luzy, investiture et nomination de Gilbert Enfer par résignation de Perette Berger sa mère : lettres de provision.

    Date

    17 août 1654

    Cote

    147 J 359

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Contrôleur ancien au grenier...
  47. Résultat n°47
    Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la ville de Luzy, vente par Regnaud à la communauté Perain : copie du contrat du 10 avril 1628.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la ville de Luzy, vente par Regnaud à la communauté Perain : copie du contrat du 10 avril 1628.

    Date

    1628

    Cote

    147 J 358

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la...
  48. Résultat n°48
    Charges et offices. - Contrôleur au grenier à sel de Luzy, provisionnement de Jacques Enfer : procuration (12 octobre 1623), quittance et lettres royales (23 mai 1624).

    6 medias

    Charges et offices. - Contrôleur au grenier à sel de Luzy, provisionnement de Jacques Enfer : procuration (12 octobre 1623), quittance et lettres royales (23 mai 1624).

    Date

    1623-1624

    Cote

    147 J 357

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Contrôleur au grenier à sel de...
  49. Résultat n°49
    Biens et droits. - Foncier à Luzy (place du « pilory de justice »), transport à Desjours par le duc de Nevers « de la place vague non pavée face l'église Notre-Dame » : bail à cens.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Luzy (place du « pilory de justice »), transport à Desjours par le duc de Nevers « de la place vague non pavée face l'église Notre-Dame » : bail à cens.

    Date

    27 avril 1575

    Cote

    147 J 356

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Luzy (place du « pilory...
  50. Résultat n°50
    Biens et droits. - Foncier à Perigny-la-Plaine près de Luzy, vente par la communauté Jorche à Imbert Vielle prêtre et son frère : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Perigny-la-Plaine près de Luzy, vente par la communauté Jorche à Imbert Vielle prêtre et son frère : contrat.

    Date

    04 juin 1557

    Cote

    147 J 355

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Perigny-la-Plaine près...
  51. Résultat n°51
    Féodalité. - Fief de Montarmin à Luzy, inféodation par François Vaget bourgeois envers le duc de Nevers représenté par Bolacre président en la chambre des comptes : foi et hommage (16 mars 1556) ; inféodation en la chambre des comptes de Nevers par François Vallet juge ordinaire de Luzy envers le duc son suzerain : foi et hommage signé de Veilhan bailly du Nivernois (15 avril 1575).

    4 medias

  52. Résultat n°52

    Construction d'une école primaire communale : plan d'ensemble, 3 projets, plans, coupes, élévations.

    Date

    1881

    Cote

    54 J 148

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Luzy.
    • Construction d'une école primaire communale : plan...
  53. Résultat n°53

    Église : rapport.

    Date

    1869

    Cote

    54 J 147

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Luzy.
    • Église : rapport.
  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    Filles aumônées, nomination et élection de postulantes : dossiers et pièces isolées pour des paroissiennes de la châtellenie.

    Date

    02/1767-02/1790

    Cote

    27 B 67

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Délégation
    • Fondations laïques et religieuses
    • Filles aumônées, nomination et élection de postulantes...
  59. Résultat n°59

    Filles aumônées, nomination et élection de postulantes : dossiers et pièces isolées pour des paroissiennes de la châtellenie.

    Date

    01/07/1640-30/11/1750

    Cote

    27 B 66

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Délégation
    • Fondations laïques et religieuses
    • Filles aumônées, nomination et élection de postulantes...
  60. Résultat n°60

    Aveux portés devant le juge du ressort ou son lieutenant : procès-verbaux.

    Date

    1730-1789

    Cote

    27 B 65

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Délégation
    • Déclarations de grossesse
    • Aveux portés devant le juge du ressort ou son lieutenant...
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    Actes d'assemblée en conseils de famille, requêtes, adjudication de pension, assignations, appropriations de comptes, nominations et confirmations de tuteurs et curateurs, procurations, enregistrements et entérinements de lettres de bénéfice d'âge, correspondance.

    Date

    01/1774-11/1789

    Cote

    27 B 63

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Actes d'assemblée en conseils de famille, requêtes,...
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux de renonciations et de scellés, inventaire des effets et des archives de Claude Morvenchet, requêtes.

    Date

    07/1710-07/1785

    Cote

    27 B 57

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux...
  69. Résultat n°69

    Affaires non attribuées : pièces isolées.

    Date

    08/1705-08/1787

    Cote

    27 B 56

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Affaires non attribuées : pièces isolées.
  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78

    Vols dans le ressort de la châtellenie et évasion des prisons de Luzy par Voillot et Raugé ou Rauget : dossier.

    Date

    01/1769-12/1770

    Cote

    27 B 47

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Vols dans le ressort de la châtellenie et évasion des...
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80