Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

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Cote/Cotes extrêmes

27 B 1-27 B 71

Date

1636-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,81 ml

Biographie ou Histoire

La châtellenie de Luzy ne doit pas être confondue avec le bailliage de Saint-André-de-Luzy (commune de Luzy), même si le juge était le même. La juridiction de Saint-André n'a été identifiée qu'après la découverte de ses archives en 2021, qui étaient entièrement mélangées à celles de la châtellenie de Luzy.

Histoire de la conservation

Lorsque des officiers travaillaient à différentes justices en même temps, il arrivait que leurs archives privées et professionnelles se retrouvent amalgamées. Le tribunal de Luzy a conservé les papiers d'autres ressorts, membres ou pas de la châtellenie, pour des raisons occasionnelles et non fonctionnelles, comme ce fut le cas au siège de Decize (17 B).

Une fois dégagées des archives de Luzy, les productions étrangères ont été retournées à leurs chambres naturelles respectives. L'inventaire de chaque juridiction retrouvée tiendra compte de la provenance du contenu (tribunal historique producteur, greffe de Luzy).

Des minutes notariales ont aussi été retrouvées, confiées à tort à la châtellenie par des notaires peu scrupuleux pour en laisser dresser copies par le greffe à leur place. Dans le cadre de leurs fonctions et des attributions du ressort, ils étaient pourtant tenus de garder les minutes à leur étude et d'en délivrer seulement des copies.

La justice d'exception également se voit gratifiée d'une liasse d'archives produite et théoriquement conservée par sa juridiction. Les documents traitent des affaires judiciaires du grenier à sel de Luzy et l'on comprend qu'elles se soient perdues dans la production de la châtellenie. Tout cela a été réorienté vers la sous-série 1 C.

Les mélanges ont perduré à mesure du déplacement des archives, avant, pendant, et après la Révolution française. C'est ainsi que des archives du tribunal de district de Luzy et de la justice de paix ont été retrouvées au greffe de la châtellenie à l'occasion du classement. Les séries départementales L et U sont appelées à recueillir ce qui leur revient.

La liste des archives retrouvées dans la châtellenie, mais dont elle n'est pas le producteur, est la suivante :

Archives judiciaires :

- Brinay (bailliage ordinaire de Brinay)

- Château-Chinon (bailliage ordinaire du comté de Château-Chinon)

- Châtillon-en-Bazois (bailliage de Châtillon)

- Chiddes (justices ordinaires de Champlevrier et Couloise)

- Chougny (justice ordinaire de Cuy)

- Cuzy (justice ordinaire de Cuzy, Saône-et-Loire)

- Dun-sur-Grandry (justice ordinaire de Grandry, mutualisée avec Saint-Péreuse)

- Fléty (justices ordinaire de La Goutte et de la commanderie de Tourny)

- Limanton (bailliage ordinaire de Limanton)

- Larochemillay (bailliage ordinaire du comté de Larochemillay, justice ordinaire de Champrobert)

- Luzy (justice ordinaire de Saint-André-de-Luzy, tribunal de district de Luzy - justice de paix)

- Montigny-sur-Canne (justice ordinaire de Montigny-sur-Canne)

- Montreuillon (châtellenie de Montreuillon)

- Moulins-Engilbert (justices ordinaires de Mary et du prieuré de Commagny, châtellenie de Moulins-Engilbert)

- Ouroux-en-Morvan (bailliage ordinaire d'Ouroux)

- Poil (justice ordinaire de Thil)

- Rémilly (justices ordinaires d'Apponay, La Boue, Lanty, [Montrimbault], Rémilly, Saint-Michel-en-Longue-Salle)

- Saint-Honoré-les-Bains (justices ordinaires de Monts (voir Rémilly), de Saint-Honoré, du prieuré de Saint-Honoré)

- Saint-Péreuse (justices ordinaires de Saint-Péreuse et de Berne)

- Savigny-Poil-Fol (châtellenie de Savigny-Poil-Fol)

- Sémelay (justices ordinaires de La Bussière et La Montagne)

- Tazilly (justice ordinaire de Chigy ou "Chizy")

- Ternant (bailliage ordinaire de la baronnie de Ternant)

Archives notariales :

- Études de Châtillon-en-Bazois, Luzy, Moulins-Engilbert, Sémelay, etc.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

27 B 35-27 B 56

Cote/Cotes extrêmes

27 B 42-27 B 56

Cote/Cotes extrêmes

27 B 42-27 B 55

Vols et recels et autres "brigandinages" et libertinage au cabaret à Luzy et dans la châtellenie par Duval dit Dupont cabaretier au bourg, Diolot, Perraudin et consorts : dossier (1767, 1768). Vol à Luzy des chevaux du chirurgien Bezancon par Voillot et Rouget ou Raugé (arrêtés sous les pseudonymes Mazoyer et Morin) emprisonnés à Lyon (Rhône) : dossier (1768-1769). Information Bertier marchand pour coups et blessures à Luzy par Nicolas dit Collas domestique : dossier (1769).

Cote/Cotes extrêmes

27 B 46

Date

01/08/1767-31/08/1769

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Histoire de la conservation

Le respect des anciennes attaches et de l'ordre de présentation des pièces a une importance capitale. Les pièces de la procédure Duval (1767-1768) étaient cousues entre elles depuis la clôture de l'affaire, mais les fils ont été détruits et des documents ont été égarés. Le dossier n'a pu être reconstitué qu'en partie seulement.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1767-1768 dans l'affaire Duval, les vols de poules, recels et exactions commises pourraient presque passer pour de simples délits à coté de l'empoisonnement d'un puits privé et des destructions commises sur le grand puits public.

En 1768, la procédure ouverte dans le Lyonnais sous les fausses identités "Mazoyer" et "Morin". Une fois démasqués, les deux complices sont renvoyés à Luzy par le présidial de Lyon (Rhône), où ils ont sévi en premier. Des chevaux sont toutefois vendus au marché de Montbrison (Loire), pour dédomager un aubergiste local des frais de posture que les prévenus lui doivent.