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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats et actes de baptêmes, mariages et sépultures, contrats de mariages (1702-1741), tables nominatives (1703-1735).

    Date

    1700-1741

    Cote

    3 B 260

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats...
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de mariages, actes de baptêmes et mariages, certificat de mariage (1737-1764), tables nominatives (1736-1760).

    Date

    1736-1786

    Cote

    3 B 261

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de...
  3. Résultat n°3

    Registre lacunaire mutuel des audiences des châtellenies de La Marche, Chaulgnes, Munot, Tronsanges ([septembre] 1776-[mars] 1779).

    Date

    09/1776-03/1779

    Cote

    28 B 1

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Audiences (châtellenies de La Marche, Chaulgnes, Munot,...
    • Audiences mutualisées ordinaires et extraordinaires...
    • Registre lacunaire mutuel des audiences des châtellenies...
  4. Résultat n°4

    Registre lacunaire mutuel des audiences des châtellenies de La Marche, Chaulgnes, Munot, Tronsanges ([décembre] 1779-12 juillet 1780).

    Date

    12/1779-07/1780

    Cote

    28 B 2

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Audiences (châtellenies de La Marche, Chaulgnes, Munot,...
    • Audiences mutualisées ordinaires et extraordinaires...
    • Registre lacunaire mutuel des audiences des châtellenies...
  5. Résultat n°5

    Production de la châtellenie de La Marche, remise du dossier de jugement Triboux contre Bollenat : attestation du greffier.

    Date

    10/05/1786

    Cote

    28 B 3

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Greffe
    • Cautions et dépôts
    • Production de la châtellenie de La Marche, remise du...
  6. Résultat n°6

    Résolution de la succession d'Anne Poupon pour Michel Morin vigneron à Chaulgnes contre Jean Poupon : dossier instruit par la "justice de La Marche".

    Date

    04/1765-05/1765

    Cote

    28 B 4

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Résolution de la succession d'Anne Poupon pour Michel...
  7. Résultat n°7

    Production des autorités. - Recours de Claude Choumery charbonnier de Chaulgnes contre François Chavauche pour avoir blessé une de ses vaches aux pâtures : interrogatoire contradictoire, assignation de témoins (1784). Recours de Claude Jars vigneron à Tronsanges contre Bussy et Musset vignerons à Germigny et Tronsanges pour injures et diffamation : dossier (1786). Recours de François Bailly meunier du moulin d'Ouvrault à Champvoux contre Pierre Renouard manœuvre à Tronsanges pour créances : dossier (1787). Recours Henry Charles Leblanc de Lespinasse élu en l'élection de La Charité-sur-Loire y demeurant contre Anne Coutureau femme Rasteau paroissienne de Chaulgnes pour une créance frauduleuse : dossier (1787).

    Date

    04/1784-03/1787

    Cote

    28 B 5

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités. - Recours de Claude Choumery...
  8. Résultat n°8

    Interventions d'instruction et de prudhommie. - Destruction des murailles (remparts) de la ville de La Marche : dossier d'information pour le duc de Nevers par le juge "de la châtellenie de La Marche et membres dépendants".

    Date

    09/1664-06/1665

    Cote

    28 B 6

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Destruction...
  9. Résultat n°9

    Interventions d'instruction et de prudhommie. - Expertise du bétail confié à Jean Truchet en la paroisse de La Marche : assignation de son propriétaire (1751). Estimation des maltraitances animales à une vache du charbonnier Chomery ou Choumery à Chaugnes : dossier (1784). Visite d'une manœuvrerie Dupré à Chaulgnes : procès-verbal en faveur d'Étienne Minchin et des mineurs Dupré paroissiens de Nevers (1785). Divagations animales sur le foncier de "l'ouche demoiselle" à Tronsanges : procès-verbal de visite des dégâts (1785).

    Date

    06/1751-08/1785

    Cote

    28 B 7

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Expertise...
  10. Résultat n°10

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite du corps de Jean Deschaumes paroissien de La Marche : requête auprès du juge "des châtellenies de La Marche, Chaulgnes, Tronsanges, [Munot] et dépendances".

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    28 B 8

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite...
  11. Résultat n°11

    Information pour Pierre Chomery contre certains quidams pour tentative d'incendie de ses bâtiments : requête auprès du "bailli juge civil criminel et de police de la châtellenie de La Marche, Chaulgnes, Tronsanges, Munot et dépendances".

    Date

    07/03/1783

    Cote

    28 B 9

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Contentieux
    • Provédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Information pour Pierre Chomery contre certains quidams...
  12. Résultat n°12

    Commissions attribuées. - Confiscations par Jean Bussière marchand de Pougues contre Louis Lejars ou Le Jars vigneron à La Marche, conservation du fruits de la saisie (vins) : sommation faite à Mathieu Molet aubergiste au bourg.

    Date

    11/07/1786

    Cote

    28 B 10

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions attribuées. - Confiscations par Jean Bussière...
  13. Résultat n°13

    Protection des personnes vulnérables. - Tutelle et curatelle des mineurs Feuillebois paroissiens de La Marche, nomination des tuteurs et curateurs : procès-verbal (1784) ; administration par leur précédent tuteur : comptes de tutelle (1784). Tutelle de la mineure Sevre à La Marche depuis l'auditoire de Pougues : procès verbal (1788). Émancipation de Jean Mottet paroissien de La Marche depuis l'auditoire de Pougues : dossier (1790).

    Date

    01/1784-02/1790

    Cote

    28 B 11

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables. - Tutelle et...
  14. Résultat n°14

    État et office de juge civil et criminel et de police "de la châtellenie de La Marche et Chaulgnes", réception de Jacques Michel Bagnayt de Presle paroissien de La Charité-sur-Loire : lettres de provision signées du duc de Nevers Mazarini Mancini (1776), extrait des registres des réceptions d'officiers du bailliage et pairie de Nevers (1776).

    Date

    25/04/1776-08/07/1776

    Cote

    28 B 12

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Délégations
    • Charges et offices
    • État et office de juge civil et criminel et de police...
  15. Résultat n°15

    Filles aumônées "de la châtellenie de La Marche, Chaulgnes, Tronsanges, Munot et dépendances", désignation ou reconduction des droits de Marie Colin, Marie Truchet, Marie Boisson, Marie Livergnot : procès-verbaux.

    Date

    24/03/1782-01/04/1787

    Cote

    28 B 13

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Délégations
    • Fondations laïques ou religieuses
    • Filles aumônées "de la châtellenie de La Marche, Chaulgnes,...
  16. Résultat n°16

    Comptes de châtellenie, martelage des baliveaux de la forêt des Bertranges en la châtellenie de La Marche : procès-verbal (1781). Procédures civiles, affaire indéterminée, divagation animale à Chaulgnes, créance de l'entrepreneur Sabatier envers ses mariniers : trois pièces isolées (1751-1784). Procédures criminelles, vol des pierres de construction de Jacques Moreau vigneron de La Marche et voies de fait contre Brault maître de la poste et aubergiste du grand monarque à La Charité-sur-Loire : pièces isolées (1743-1783). Expertises, intervention contre Thomas Planchard paroissien de Munot : procès-verbal de visite (1777). Scellés, successions Bon et Poupon veuve Peigné et indéterminée aux paroisses de Munot et Chaulgnes : pièces isolées (1779-1785). Tutelles et curatelles, interventions indéterminées : dossier (1767-1786). Filles aumônées, nomination et suivi de paroissiennes (Marie Colin, Jeanne Legaré, Marie Loizeau, Marie Livergnot ou Levergnot) de Chaulgnes, La Marche et Tronsanges : dossier (1779-1781).

    Date

    01/1743-10/1786

    Cote

    28 B 14

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Documents isolés
    • Comptes de châtellenie, martelage des baliveaux de...
  17. Résultat n°17

    États généraux du royaume de France. - Présentation des cahiers généraux et députation : procès-verbal.

    Date

    12/03/1789

    Cote

    28 B 15

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Documents isolés
    • États généraux du royaume de France. - Présentation...
  18. Résultat n°18

    De La Collancelle à Maux.

    Date

    1950-1999

    Cote

    176 J 49

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De La Collancelle à Maux.
  19. Résultat n°19
    Paroisse de La Marche : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    3 medias

    Paroisse de La Marche : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de La Marche : procès-verbal de l'assemblée...
  20. Résultat n°20
    Paroisse de Munot : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    3 medias

    Paroisse de Munot : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Munot : procès-verbal de l'assemblée préparatoire...