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114 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Filles aumônées. - Présentation d'Antoinette Boisset paroissienne de Saint-Père-de-Neuzy : procès-verbal d'élection (1637). Présentation d'Antoinette Dupré de la paroisse de Saint-Loup-des-Bois : procès-verbal (1656). Présentation de Marie Pautrat de Saint-Loup-des-Bois : procès-verbal de nomination en remplacement de sa sœur Anne mariée avant le tirage au sort (1749). Présentation de Marie Billebault de Saint-Loup-des-Bois pour aller tirer à Saint-Vérain : procès-verbal de nomination (1785). Présentation à Saint-Loup-des-Bois de Jeanne Chelou par abandon de Jeanne Gay élue de l'an passé : procès-verbal (1786).

    Date

    1637-1786

    Cote

    15 B 48

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Délégation
    • Fondations laïques ou religieuses
    • Filles aumônées. - Présentation d'Antoinette Boisset...
  2. Résultat n°2

    Protection de l'enfance et des majeurs incapables. - Succession Chrestien : inventaire de biens pour la veuve et les mineurs (1641). Succession Torcol laboureur de Saint-Loup-des-Bois : inventaire des biens et titres en faveur des mineurs (1646). Succession de Louis Leclerc maréchal à Saint-Loup-des-Bois : dossier (1654). Succession Torcol à Saint-Loup-des-Bois : document isolé (1659). Nomination des tuteur et curateur des enfants de Pierre Martinet manœuvre de Villefargeau en la paroisse de Saint-Loup-des-Bois : acte d'assemblée familiale (1682). Succession Escallier, reconnaissance de dette par Millot marchand à Pouilly-sur-Loire envers la femme Ratier : obligation (1687).

    Date

    1641-1687

    Cote

    15 B 43

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection de l'enfance et des majeurs incapables....
  3. Résultat n°3

    Congés et défauts : dictons, dictums, sentences.

    Date

    1646-1789

    Cote

    15 B 37

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictons, dictums, sentences.
  4. Résultat n°4

    Collecteurs des tailles de Saint-Loup-des-Bois, nomination : acte d'assemblée de la communauté paroissiale (1651). Collecteurs des tailles de Saint-Père-de-Neuzy, nomination : acte d'assemblée (1656). Prévôt et sergent de la châtellenie, installation et réception de Paul Billebault : requête avec extrait du registre d'audiences de septembre 1674, ordonnance (1674). Receveur garde des bois et chasses de l'abbaye Notre-Dame-des-Roches (commune de Myennes), réception par la châtellenie : procès-verbaux en faveur de Jean Rattier et Jean Dey (1725, 1726).

    Date

    1651-1726

    Cote

    15 B 46

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Collecteurs des tailles de Saint-Loup-des-Bois, nomination...
  5. Résultat n°5

    Instructions indéfinies : minute, procès-verbal (1655-1730). Anticipations Bonnin contre Bonnin paroissiens de Saint-Père-de-Neuzy : procès-verbal (1789).

    Date

    1655-1789

    Cote

    15 B 34

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Instructions indéfinies : minute, procès-verbal (1655-1730)....
  6. Résultat n°6

    Pièces isolées.

    Date

    1657-1787

    Cote

    15 B 41

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  7. Résultat n°7

    Procédure indéterminée des gens de Saint-Loup-des-Bois se rapportant aux aides (logement des troupes) : procuration pour Duchemin avocat (1658). Réclamation abusive de logement et maltraitances contre les habitants de la châtellenie par des lieutenants du régiment royal : requête (1665). Affaire Pierre Bouquet chevaucheur de la poste de Cosne contre Chaumorot procureur fiscal de la châtellenie de la tour, signification d'un appel contre le bailliage ordinaire de la ville : copie d'une requête portée devant le juge (1685). Information contradictoire pour Jeanne Chevallier de Saint-Loup-des-Bois contre Simon Henry fils de son maître : dossier de réclamation de soins pour son enfant naturel (1778). Opposition d'usage d'un bien à Saint-Père-de-Neuzy par François Bonnin vigneron au détriment de Charles Denoireterre échevin de Cosne : requête (1782).

    Date

    1658-1782

    Cote

    15 B 33

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Procédure indéterminée des gens de Saint-Loup-des-Bois...
  8. Résultat n°8

    Production indéterminée : pièce isolée (1659). Droits d'expédition des châtellenies de la tour du château de Cosne et baronnie de Saint-Vérain, répartition (rencontre au pont Doridane) : procès-verbal d'accord (1660). Dépôt d'une lettre de soldats de passage à l'intention d'un camarade de passage, enregistrement de la consigne par le juge de la châtellenie : attestation (1664). Droits seigneuriaux du duc de Nevers seigneur châtelain de la tour du château de Cosne, amodiation des fossés du château en faveur de Maignen de Chazelle et sa veuve : dossier de reconnaissance contre les habitants (1765-1784).

    Date

    1659-1784

    Cote

    15 B 32

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Greffe
    • Production indéterminée : pièce isolée (1659). Droits...
  9. Résultat n°9

    Interventions d'instruction et de prudhommie. - Visite Martin contre le métayer Le Maigre sur un domaine à Saint-Loup-des-Bois : procès-verbal (1660). Descente par Ranson fermier de la châtellenie contre Merot propriétaire pour anticipation possible au village de « Villeforges » en la rue au prêtre : procès-verbal (1660). Descentes et visites au monastère Notre-Dame-des-Roches (commune de Myennes) des ornements et travaux nécessaires depuis les pillages et méfaits dès 1656 par les troupes allemandes de passage en Nivernois : procès-verbaux (1667, 1671). Visite et expertise de la maison et couvent Notre-Dame-des-Roches laissée aux religieux par leur abbé commanditaire retiré en sa maison abbatiale de Saint-Loup-des-Bois : procès-verbal (1725). Visites et expertises de toutes sortes : procès-verbaux de descentes, procès-verbaux de nominations d'experts et de prestations de serments (1660-1788).

    Date

    1660-1788

    Cote

    15 B 36

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Visite...
  10. Résultat n°10

    Trois feuillets d'audience (3 mai 1660, 14 juillet 1667, 15 juillet 1667). Registre des audiences (13 mai 1689-28 septembre 1691). Registre lacunaire des audiences (8 octobre 1691-5 septembre 1693).

    Date

    03/05/1660-05/09/1693

    Cote

    15 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Trois feuillets d'audience (3 mai 1660, 14 juillet...
  11. Résultat n°11

    Instruction pour Marie Jousselin sur la mort de François Pignault son époux : procès-verbal (1675). Instruction contre François Vessereau paroissien de Saint-Loup-des-Bois pour Eugénnie Frémy femme de François Billacois notaire royal paroissien de Ménétréol-sous-Sancerre (Cher) : procès-verbaux (1730).

    Date

    1675-1730

    Cote

    15 B B 35

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Instruction pour Marie Jousselin sur la mort de François...
  12. Résultat n°12

    Protection des personnes vulnérables. - Successions et expertises diverses en faveur de mineurs : procès-verbaux de nomination des tuteurs et curateurs, requêtes, lettres d'émancipation, contrat de partage, procès-verbaux d'apposition de scellés, actes d'assemblée de famille.

    Date

    1675-1789

    Cote

    15 B 45

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables. - Successions...
  13. Résultat n°13

    Cause Jacques Foucher marchand à Cosne et sa fille contre Louis Chaumorot praticien en la paroissien de Cours (commune de Cosne-Cours-sur-Loire) : dossier pour coups et blessures (1690). Affaire indéterminée du seigneur de Tracy-sur-Loire contre la veuve de Danjan fermier de la seigneurie de Tracy : ordonnance (1691). Cause Fremon veuve de Boyé meunier du moulin Darbonne en la paroisse d'Aillant contre des vagabonds arrêtés au bois de la Garenne à Saint-Père-de-Neuzy pour vols : dossier (1711). Tentative d'homicide et blessure par balle par Louis Ferrand fils du meunier du moulin Chottard à Saint-Père-de-Neuzy sur la personne de Louis Seguin : dossier (1720). Homicide de frère Étienne ermite de la chapelle et ermitage Saint-Lazare en la paroisse de Cours (commune de Cosne-Cours-sur-Loire) : dossier (1729). Abandon d'enfant (celui-ci intégrera l'hospice de Nevers) dans les bois du Brulis près de l'abbaye Notre-Dame-des-Roches (commune de Myennes) : procès-verbal de constatation (1770). Coups et blessures par certains inconnus de l'Orléanais sur la personne d'un passant dans la circonscription : dossier (1775). Vol au domaine de La Bernerie en la paroisse de Saint-Loup-des-Bois relaté par le métayer Henry au nom des mineurs Billacois : procès-verbal (1777). Vol de grains et violences par René Desnous domestique du petit moulin à Saint-Père-de-Neuzy contre Jean Pescher son maître : dossier (1787). Assassinat par des inconnus de l'Orléanais d'un individu trouvé face à la carrière de Port-Aubry à Cosne en la justice de la châtellenie de la tour : dossier (1788). Vol dans l'étendue de la châtellenie par François de Varenne couvreur et pionnier à Saint-Loup-des-Bois, renvoi par la prévôté de Gien (Loiret) devant le juge de Saint-Loup-des-Bois : dossier (1789).

    Date

    1690-1789

    Cote

    15 B 40/1

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Cause Jacques Foucher marchand à Cosne et sa fille...
  14. Résultat n°14

    Menaces et violences par Louis Bonnichon meunier du moulin des Roches (commune de Myennes) sur la personne de Claude Rat métayer de la paroisse de Cours pour divagations de bestiaux : dossier (1714). Coups et blessures par Louis Lesort vigneron contre Pierre Giblain voiturier par terre de la paroisse Saint-Jacques de Cosne : dossier (1751). Menaces de mort par Jean-Baptiste Henriot contre François Petit régisseur de la terre et seigneurie de Thauvenay (Cher) : dossier (1776). Coups et blessures contre certains et crime supposé contre Gabriel Moieux dans la circonscription : dossier d'instruction contre certains inconnus (1789).

    Date

    1714-1789

    Cote

    15 B 40/2

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Menaces et violences par Louis Bonnichon meunier du...
  15. Résultat n°15

    Congés et défauts : sentences.

    Date

    1715-1735

    Cote

    15 B 38

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences.
  16. Résultat n°16

    Protection des personnes vulnérables. - Succession de René Paillard apothicaire à Cosne-sur-Loire et beau-père de Louis Chaumorot bailli de la châtellenie de la tour du château : inventaire en faveur des mineurs des biens et archives du défunt (1718). Curatelle des mineurs Rolland paroissiens de Saint-Loup-des-Bois : avis en conseil de famille (1718). Succession Guillaumat à Cosne-sur-Loire : acte de recours pour les mineurs héritiers (1722). Estrousse de la succession Cortet : procès-verbal délivré à Jean Narcy tuteur (1723). Succession Laurent, expertise en faveur des enfants : ordonnance (1779). Succession Bouchier : acte de tutelle et inventaire (1780). Succession Morlat veuve Chalon puis Torcol en la paroisse de Cours (commune de Cosne-Cours-sur-Loire) : procès-verbaux, inventaire (1780, 1781). Succession Villeroy, nomination des tuteur et curateur : procès-verbal (1783). Émancipation de Marie-Anne Poulin : procès-verbal (1784).

    Date

    1718-1784

    Cote

    15 B 44

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables. - Succession...
  17. Résultat n°17

    Registre lacunaire.

    Date

    01/04/1718-30/09/1718

    Cote

    15 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire.
  18. Résultat n°18

    Registre lacunaire.

    Date

    01/09/1718-31/07/1719

    Cote

    15 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire.
  19. Résultat n°19

    Registre lacunaire.

    Date

    02/09/1719-28/09/1719

    Cote

    15 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire.
  20. Résultat n°20

    Registre.

    Date

    01/07/1720-16/06/1721

    Cote

    15 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre.