Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la tour du château de Cosne

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Cote/Cotes extrêmes

15 B 1-15 B 49

Date

1637-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,54 ml

Cote/Cotes extrêmes

15 B 33-15 B 41

Cote/Cotes extrêmes

15 B 40-15 B 41

Cote/Cotes extrêmes

15 B 40

Cause Jacques Foucher marchand à Cosne et sa fille contre Louis Chaumorot praticien en la paroissien de Cours (commune de Cosne-Cours-sur-Loire) : dossier pour coups et blessures (1690). Affaire indéterminée du seigneur de Tracy-sur-Loire contre la veuve de Danjan fermier de la seigneurie de Tracy : ordonnance (1691). Cause Fremon veuve de Boyé meunier du moulin Darbonne en la paroisse d'Aillant contre des vagabonds arrêtés au bois de la Garenne à Saint-Père-de-Neuzy pour vols : dossier (1711). Tentative d'homicide et blessure par balle par Louis Ferrand fils du meunier du moulin Chottard à Saint-Père-de-Neuzy sur la personne de Louis Seguin : dossier (1720). Homicide de frère Étienne ermite de la chapelle et ermitage Saint-Lazare en la paroisse de Cours (commune de Cosne-Cours-sur-Loire) : dossier (1729). Abandon d'enfant (celui-ci intégrera l'hospice de Nevers) dans les bois du Brulis près de l'abbaye Notre-Dame-des-Roches (commune de Myennes) : procès-verbal de constatation (1770). Coups et blessures par certains inconnus de l'Orléanais sur la personne d'un passant dans la circonscription : dossier (1775). Vol au domaine de La Bernerie en la paroisse de Saint-Loup-des-Bois relaté par le métayer Henry au nom des mineurs Billacois : procès-verbal (1777). Vol de grains et violences par René Desnous domestique du petit moulin à Saint-Père-de-Neuzy contre Jean Pescher son maître : dossier (1787). Assassinat par des inconnus de l'Orléanais d'un individu trouvé face à la carrière de Port-Aubry à Cosne en la justice de la châtellenie de la tour : dossier (1788). Vol dans l'étendue de la châtellenie par François de Varenne couvreur et pionnier à Saint-Loup-des-Bois, renvoi par la prévôté de Gien (Loiret) devant le juge de Saint-Loup-des-Bois : dossier (1789).

Cote/Cotes extrêmes

15 B 40/1

Date

1690-1789

Caractéristiques physiques

Deux liasses papier.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1789, la maréchaussée de Gien (Loiret) est dessaisie du dossier Varenne (natif de Cérilly, Allier) au profit de la châtellenie de la tour de Cosne. Comme la seigneurie de Saint-Loup-des-Bois (membre référent dans cette affaire) ne possède pas de prison, l'accusé finit dans les geôles de Cosne.