Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la tour du château de Cosne

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Cote/Cotes extrêmes

15 B 1-15 B 49

Date

1637-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,54 ml

Cote/Cotes extrêmes

15 B 33-15 B 41

Cote/Cotes extrêmes

15 B 33

Cote/Cotes extrêmes

15 B 33

Procédure indéterminée des gens de Saint-Loup-des-Bois se rapportant aux aides (logement des troupes) : procuration pour Duchemin avocat (1658). Réclamation abusive de logement et maltraitances contre les habitants de la châtellenie par des lieutenants du régiment royal : requête (1665). Affaire Pierre Bouquet chevaucheur de la poste de Cosne contre Chaumorot procureur fiscal de la châtellenie de la tour, signification d'un appel contre le bailliage ordinaire de la ville : copie d'une requête portée devant le juge (1685). Information contradictoire pour Jeanne Chevallier de Saint-Loup-des-Bois contre Simon Henry fils de son maître : dossier de réclamation de soins pour son enfant naturel (1778). Opposition d'usage d'un bien à Saint-Père-de-Neuzy par François Bonnin vigneron au détriment de Charles Denoireterre échevin de Cosne : requête (1782).

Cote/Cotes extrêmes

15 B 33

Date

1658-1782

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Conditions d'accès

Communicable (À restaurer mais communicable)