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  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Moulin Bernard près de Corvol-l'Orgueilleux, cession à Moreau Mauguin par Simon de Billy et Ferriet son gendre : contrat.

    4 medias

    Biens et droits. - Moulin Bernard près de Corvol-l'Orgueilleux, cession à Moreau Mauguin par Simon de Billy et Ferriet son gendre : contrat.

    Date

    août 1239

    Cote

    147 J 253

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Moulin Bernard près de Corvol-l'Orgueilleux,...
  2. Résultat n°2

    Documents non attribués. - Pièces issues de l'ensemble des articles traités mais non manipulables.

    Date

    XVIIe siècle - XVIIIe siècle

    Cote

    14 B 74

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Documents isolés
    • Documents non attribués. - Pièces issues de l'ensemble...
  3. Résultat n°3

    Protection des personnes vulnérables : actes et procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs, avis de parents (conseils de famille pour nominations et émancipations), cahier des charges, état des biens (bilan), exploits, extraits d'audiences extraordinaires de septembre 1770 et rapport d'expertise, inventaire, lettres de bénéfice et renonciation, rapport d'enquête de 1777, requêtes (pour levées de scellés, etc.).

    Date

    1614-1787

    Cote

    14 B 66

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : actes et procès-verbaux...
  4. Résultat n°4

    Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison : actes d'assemblée de la communauté de Corvol (1636-1638). Fermage du greffe de la châtellenie, amodiation par noble Philippe Millin à Denis Boutheron : bail rétrocessif de la ferme accordé par Boutheron à Panetrat son beau-frère (1644). Amortissement des cens et rentes et droits quelconques du duc pour sa châtellenie : quittance délivrée par le fermier Ragon à Marguerite Bigé veuve Charles More (13 février 1699).

    Date

    1636-1699

    Cote

    14 B 53

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Généralités
    • Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison...
  5. Résultat n°5

    Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de la paroisse : actes d'assemblée des habitants (1636). Gardes-bois : actes d'assemblée de la communauté (1764, 1770). Gardes-vaches (pâtres communs) : nomination de François Girault comme vacher de l'ensemble des hameaux de la paroisse (1779). Soldat miliciens au service des armées du roi, désignation de Pierre Dapougny : acte d'assemblée (1637). Syndics de la paroisse, nomination et protestation à leur encontre : actes d'assemblée (1636-1773).

    Date

    1636-1773

    Cote

    14 B 69

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de...
  6. Résultat n°6

    Congés et défauts : dictums.

    Date

    1636-1775

    Cote

    14 B 59

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictums.
  7. Résultat n°7

    Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).

    Date

    1637-1764

    Cote

    14 B 61

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Violences à la taverne contre Pascault par Perrot :...
  8. Résultat n°8

    Paroisse de Corvol-l'Orgueilleux. - Collecteurs des tailles dans la paroisse : actes d'assemblée de nomination et réception des nouveaux venus et récessifs ou d'autorisation de poursuivre (1638-1751). Enseignants : actes d'assemblée (1765, 1780). Fabriciens de l'église, élection en présence du lieutenant de la châtellenie et du représentant de l'évêque d'Auxerre : acte d'assemblée des paroissiens (1684). Gardes des fruits et récoltes de toutes sortes (vendanges, blés, foins, emblures ou desblures) et des vignes : actes d'assemblée et d'établissement, ordonnance du juge sur requête du syndic (1709-1779). Gardes-vaches, nomination de "pâtres communs" pour la communauté : actes d'assemblée (1718, 1719). Horloger, nomination d'une personne capable de conduire et faire aller l'horloge : acte d'assemblée (1765). Marguilliers, nomination en présence des représentants judiciaires et religieux de la paroisse : actes d'assemblée (1717, 1719).

    Date

    1638-1780

    Cote

    14 B 67

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Paroisse de Corvol-l'Orgueilleux. - Collecteurs des...
  9. Résultat n°9

    Poids et mesures, constatation d'infraction en boulangerie : procès-verbal d'assignation (1773). Police civile, bannie (viticulture), attributions des jours de vendange : procès-verbaux des bans pour la paroisse de Corvol-l'Orgueilleux (1643-1786), procès-verbal pour les habitants et "forains" de la paroisse de Courcelles (1766, 1786).

    Date

    1643-1786

    Cote

    14 B 73

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Police
    • Petite police
    • Poids et mesures, constatation d'infraction en boulangerie...
  10. Résultat n°10

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    20/09/1652-10/11/1661

    Cote

    14 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.
  11. Résultat n°11

    Poursuites de Boutheron syndic des paroissiens de Corvol-l'orgueilleux contre François Foutier marchand pour infraction au droit féodal et seigneurial : dossier (1674-1676). Recours de François Foutier gentilhomme de la fauconnerie de France et sieur du Mont et de Saint-Georges en la paroisse de Corvol contre Cloiseau et consorts : dossier de recours pour son droit de chasse et autres causes (1708). Chasse au fusil des pigeons de Barbier avocat en parlement et paroissien de Corvol par Perrot et consorts : dossier (1764-1765).

    Date

    1674-1765

    Cote

    14 B 55

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Poursuites de Boutheron syndic des paroissiens de Corvol-l'orgueilleux...
  12. Résultat n°12

    "Livre et registre du greffe".

    Date

    29/05/1676-24/09/1677

    Cote

    14 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • "Livre et registre du greffe".
  13. Résultat n°13

    Registre du greffe (26 octobre 1682-8 mai 1684). Registre lacunaire (11 août-17 novembre 1684).

    Date

    26/10/1682-17/11/1684

    Cote

    14 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre du greffe (26 octobre 1682-8 mai 1684). Registre...
  14. Résultat n°14

    Registre des audiences.

    Date

    20/11/1684-22/10/1685

    Cote

    14 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  15. Résultat n°15

    Registre des causes.

    Date

    06/11/1685-25/11/1686

    Cote

    14 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des causes.
  16. Résultat n°16

    Registre du greffe.

    Date

    29/11/1686-22/09/1687

    Cote

    14 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre du greffe.
  17. Résultat n°17

    Registre lacunaire du greffe.

    Date

    03/11/1687-13/04/1688

    Cote

    14 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire du greffe.
  18. Résultat n°18

    Registre lacunaire des audiences (17 juin 1689). Registre lacunaire (15 mars-25 juin 1691). Registre lacunaire (17 août-5 septembre 1691).

    Date

    17/06/1689-05/09/1691

    Cote

    14 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences (17 juin 1689). Registre...
  19. Résultat n°19

    Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696, 6 août 1696, 10 septembre 1697).

    Date

    23/07/1696-10/09/1697

    Cote

    14 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696,...
  20. Résultat n°20

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    26/10/1696-19/07/1697

    Cote

    14 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.