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100 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).

Date

1637-1764

Cote

14 B 61

Résultat n°2

Registre lacunaire des audiences.

Date

26/10/1696-19/07/1697

Cote

14 B 10

Résultat n°3

Registre des audiences.

Date

08/1777-03/1781

Cote

14 B 46

Résultat n°4

Registre des audiences.

Date

07/09/1763-28/06/1764

Cote

14 B 36

Résultat n°5
Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

167 medias

Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

Date

1821-1845

Cote

8 U 2/99

Résultat n°6

Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier 1775). Feuille d'audience (7 juin 1774).

Date

15/11/1773-16/01/1775

Cote

14 B 42

Résultat n°7
Guillemet (Émile).

60 medias

Guillemet (Émile).

Date

1937-1958

Cote

8 U 2/106

Résultat n°8

Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696, 6 août 1696, 10 septembre 1697).

Date

23/07/1696-10/09/1697

Cote

14 B 9

Résultat n°9
Démoulin (Honoré).

25 medias

Démoulin (Honoré).

Date

1859-1863

Cote

8 U 2/101

Résultat n°10

Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison : actes d'assemblée de la communauté de Corvol (1636-1638). Fermage du greffe de la châtellenie, amodiation par noble Philippe Millin à Denis Boutheron : bail rétrocessif de la ferme accordé par Boutheron à Panetrat son beau-frère (1644). Amortissement des cens et rentes et droits quelconques du duc pour sa châtellenie : quittance délivrée par le fermier Ragon à Marguerite Bigé veuve Charles More (13 février 1699).

Date

1636-1699

Cote

14 B 53

Résultat n°11

Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation du père pour homicide (infanticide) involontaire par négligence : dossier contenant procès-verbaux de levée de cadavre et expertise et extrait des registres de baptême de 1706 de l'église Saint-Vincent de Corvol (1717). Affaire Guiton contre les Viellard ses associés pour vol de récoltes et anticipations : dossier (1762). Suspicion de délits et infractions contre les gardes-bois de la communauté de Corvol : dossier (1773, 1779). Bervier contre Cuvillier bourgeois de Corvol : dossier (1781). Recours de Charnot père pour sa fille à Corvol-l'Orgueilleux contre le fils Giraut à Courcelle : dossier en reconnaissance de paternité (1781). Affaire Anne de La Ferté-Meung à Cuncy-lès-Varzy contre Gilliot fermier à La Chapelle-Saint-André : dossier (1785). Recours du père Comte pour sa fille contre le fils Thomas pour reconnaissance de paternité et obligation de soins : dossier (1786).

Date

1717-1786

Cote

14 B 56

Résultat n°12

Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de la paroisse : actes d'assemblée des habitants (1636). Gardes-bois : actes d'assemblée de la communauté (1764, 1770). Gardes-vaches (pâtres communs) : nomination de François Girault comme vacher de l'ensemble des hameaux de la paroisse (1779). Soldat miliciens au service des armées du roi, désignation de Pierre Dapougny : acte d'assemblée (1637). Syndics de la paroisse, nomination et protestation à leur encontre : actes d'assemblée (1636-1773).

Date

1636-1773

Cote

14 B 69

Résultat n°13

Registre des audiences.

Date

04/07/1708-17/07/1709

Cote

14 B 16

Résultat n°14
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820

7 medias

Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 085/1

Résultat n°15
Bigé (François).

7 medias

Bigé (François).

Date

an IV

Cote

82 L 4

Résultat n°16

Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20 mai 1766, 4-16 juin 1766, juin-11 août 1766). Registre lacunaire des audiences (7 décembre 1767-20 juin 1768).

Date

26/06/1765-20/06/1768

Cote

14 B 39

Résultat n°17

Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697]). Registre lacunaire des audiences (15 novembre-23 décembre 1697).

Date

16/09/1697-23/12/1697

Cote

14 B 12

Résultat n°18

Congés et défauts : dictums.

Date

1636-1775

Cote

14 B 59

Résultat n°19

Registre du greffe.

Date

29/11/1686-22/09/1687

Cote

14 B 6

Résultat n°20

Registre lacunaire des audiences.

Date

12/11/1717-13/11/1721

Cote

14 B 21