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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).

    Date

    1637-1764

    Cote

    14 B 61

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Violences à la taverne contre Pascault par Perrot :...
  2. Résultat n°2

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    26/10/1696-19/07/1697

    Cote

    14 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.
  3. Résultat n°3

    Registre des audiences.

    Date

    08/1777-03/1781

    Cote

    14 B 46

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    07/09/1763-28/06/1764

    Cote

    14 B 36

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  5. Résultat n°5
    Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

    167 medias

    Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

    Date

    1821-1845

    Cote

    8 U 2/99

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  6. Résultat n°6

    Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier 1775). Feuille d'audience (7 juin 1774).

    Date

    15/11/1773-16/01/1775

    Cote

    14 B 42

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier...
  7. Résultat n°7
    Guillemet (Émile).

    60 medias

    Guillemet (Émile).

    Date

    1937-1958

    Cote

    8 U 2/106

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Guillemet (Émile).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  8. Résultat n°8

    Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696, 6 août 1696, 10 septembre 1697).

    Date

    23/07/1696-10/09/1697

    Cote

    14 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696,...
  9. Résultat n°9
    Démoulin (Honoré).

    25 medias

    Démoulin (Honoré).

    Date

    1859-1863

    Cote

    8 U 2/101

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Démoulin (Honoré).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  10. Résultat n°10

    Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison : actes d'assemblée de la communauté de Corvol (1636-1638). Fermage du greffe de la châtellenie, amodiation par noble Philippe Millin à Denis Boutheron : bail rétrocessif de la ferme accordé par Boutheron à Panetrat son beau-frère (1644). Amortissement des cens et rentes et droits quelconques du duc pour sa châtellenie : quittance délivrée par le fermier Ragon à Marguerite Bigé veuve Charles More (13 février 1699).

    Date

    1636-1699

    Cote

    14 B 53

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Généralités
    • Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison...
  11. Résultat n°11

    Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation du père pour homicide (infanticide) involontaire par négligence : dossier contenant procès-verbaux de levée de cadavre et expertise et extrait des registres de baptême de 1706 de l'église Saint-Vincent de Corvol (1717). Affaire Guiton contre les Viellard ses associés pour vol de récoltes et anticipations : dossier (1762). Suspicion de délits et infractions contre les gardes-bois de la communauté de Corvol : dossier (1773, 1779). Bervier contre Cuvillier bourgeois de Corvol : dossier (1781). Recours de Charnot père pour sa fille à Corvol-l'Orgueilleux contre le fils Giraut à Courcelle : dossier en reconnaissance de paternité (1781). Affaire Anne de La Ferté-Meung à Cuncy-lès-Varzy contre Gilliot fermier à La Chapelle-Saint-André : dossier (1785). Recours du père Comte pour sa fille contre le fils Thomas pour reconnaissance de paternité et obligation de soins : dossier (1786).

    Date

    1717-1786

    Cote

    14 B 56

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation...
  12. Résultat n°12

    Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de la paroisse : actes d'assemblée des habitants (1636). Gardes-bois : actes d'assemblée de la communauté (1764, 1770). Gardes-vaches (pâtres communs) : nomination de François Girault comme vacher de l'ensemble des hameaux de la paroisse (1779). Soldat miliciens au service des armées du roi, désignation de Pierre Dapougny : acte d'assemblée (1637). Syndics de la paroisse, nomination et protestation à leur encontre : actes d'assemblée (1636-1773).

    Date

    1636-1773

    Cote

    14 B 69

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de...
  13. Résultat n°13

    Registre des audiences.

    Date

    04/07/1708-17/07/1709

    Cote

    14 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  14. Résultat n°14
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820

    7 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 085/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Corvol-l'Orgueilleux
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820
  15. Résultat n°15
    Bigé (François).

    7 medias

    Bigé (François).

    Date

    an IV

    Cote

    82 L 4

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Bigé (François).
  16. Résultat n°16

    Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20 mai 1766, 4-16 juin 1766, juin-11 août 1766). Registre lacunaire des audiences (7 décembre 1767-20 juin 1768).

    Date

    26/06/1765-20/06/1768

    Cote

    14 B 39

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20...
  17. Résultat n°17

    Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697]). Registre lacunaire des audiences (15 novembre-23 décembre 1697).

    Date

    16/09/1697-23/12/1697

    Cote

    14 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697])....
  18. Résultat n°18

    Congés et défauts : dictums.

    Date

    1636-1775

    Cote

    14 B 59

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictums.
  19. Résultat n°19

    Registre du greffe.

    Date

    29/11/1686-22/09/1687

    Cote

    14 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre du greffe.
  20. Résultat n°20

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    12/11/1717-13/11/1721

    Cote

    14 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.