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20 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Corvol-d'Embernard : recensement de 1901

15 medias

Corvol-d'Embernard : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 084/1

Résultat n°2
Corvol-d'Embernard : recensement de 1891

16 medias

Corvol-d'Embernard : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 084/1

Résultat n°3
Corvol-d'Embernard : recensement de 1926

11 medias

Corvol-d'Embernard : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 084/1

Résultat n°4

Voies de fait contre l'ânesse de Léonard Jaillard par Verdelet et consorts paroissien de Chevannes-sous-Montenoison (commune de Chevannes-Changy) : dossier d'instruction contre le défendeur et ses complices.

Date

03/1740

Cote

33 B 3

Résultat n°5
Corvol-d'Embernard : recensement de 1946

7 medias

Corvol-d'Embernard : recensement de 1946

Date

1946

Cote

192 W 83

Résultat n°6

De Colméry à Dampierre-sous-Bouhy.

Date

1951-1999

Cote

176 J 45

Résultat n°7
Droit seigneurial (féodalité) de péage "des lieux" de Corvol (commune de Corvol-d'Embernard) et Chevannes (commune de Chevannes-Changy), revendication entre Michel Anceaux et damoiselle Jeanne d'Artois dame des lieux : turbe (enquête auprès des habitants et témoins) en faveur de la défenderesse.

1 media

Droit seigneurial (féodalité) de péage "des lieux" de Corvol (commune de Corvol-d'Embernard) et Chevannes (commune de Chevannes-Changy), revendication entre Michel Anceaux et damoiselle Jeanne d'Artois dame des lieux : turbe (enquête auprès des habitants et témoins) en faveur de la défenderesse.

Date

1378

Cote

33 B 1

Résultat n°8
Corvol-d'Embernard : recensement de 1896

17 medias

Corvol-d'Embernard : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 084/1

Résultat n°9
Corvol-d'Embernard : recensement de 1911

12 medias

Corvol-d'Embernard : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 084/1

Résultat n°10

Commissions. - Créance Godinot sur le meunier du moulin Casseaux en la paroisse de Chevannes-sous-Montenoison (commune de Chevannes-Changy), recouvrement par Jean Bernier et Lescourieux sa femme contre les Camuzet et Pannetier héritiers : dossier (1686-1688). Créance Pierre Jamet tisserand en toile et Jeanne Pannetier sa femme contre Roch Fourché et sa femme et Garnier paroissiens d'Arzembouy : dossier (1728, 1755).

Date

1686-1755

Cote

33 B 4

Résultat n°11
Corvol-d'Embernard : recensement de 1936

10 medias

Corvol-d'Embernard : recensement de 1936

Date

1936

Cote

6 M 084/1

Résultat n°12
Corvol-d'Embernard : recensement de 1872

19 medias

Corvol-d'Embernard : recensement de 1872

Date

1872

Cote

6 M 084/1

Résultat n°13
Corvol-d'Embernard : recensement de 1881

17 medias

Corvol-d'Embernard : recensement de 1881

Date

1881

Cote

6 M 084/1

Résultat n°14

Protections des personnes vulnérables. - Succession de Maître Jean Licot, intervention en faveur des mineurs : sentence contre Maître Philipe Licot notaire en la paroisse de Sardy-les-Forges (commune de Sardy-lès-Épiry) (1713). Assemblée du conseil de famille pour les mineurs Cabarat à Corvol-d'Embernard : procès verbal de nomination des tuteurs et curateurs (1783).

Date

15/04/1713-17/11/1783

Cote

33 B 5

Résultat n°15
Corvol-d'Embernard : recensement de 1921

11 medias

Corvol-d'Embernard : recensement de 1921

Date

1921

Cote

6 M 084/1

Résultat n°16
Fondation de messe pour Aglant. - Donation de Robert Aglant, assignation en froment sur le minage de Moulins [commune de Corvol-d'Embernard] : traité.

2 medias

Fondation de messe pour Aglant. - Donation de Robert Aglant, assignation en froment sur le minage de Moulins [commune de Corvol-d'Embernard] : traité.

Date

1250

Cote

147 J 82

Résultat n°17

Recours contre la succession Devauger, amortissement de l'imposition de la taille à Treigny en faveur des mineurs sous la tutelle Verdelet : dossier (1732-1742). Contestation Marquet marchant à Chazeuil contre Devange et Camuset et consorts : acte isolé (1750). Cause Jacques Robin marchand fermier à Chazeuil contre Edmé Devauge manœuvre à Corvol : pièces de procédure par défaut (faute de comparaître) contre les parties pour dame Foulon de La Croix veuve Boulard châtelaine et justicière (1760). Imposition d'Edmé Devauger ou Devauge, exemption de la taille et d'un droit de dîme à Corvol-d'Embernard : exploit d'huissier, extrait du registre du greffe en l'élection de Clamecy, quittance (1778). Succession Foucher-Pannetier, répartition contentieuse entre les héritiers du couple (Picq, Devange, Marigny) : sommation (1793).

Date

1732-1793

Cote

33 B 2

Résultat n°18
Corvol-d'Embernard : recensement de 1931

10 medias

Corvol-d'Embernard : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 084/1

Résultat n°19
Corvol-d'Embernard : recensement de 1820

2 medias

Corvol-d'Embernard : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 084/1

Résultat n°20
Paroisse de Corvol-d'Embernard : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Corvol-d'Embernard : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160