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  1. Résultat n°1
    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur de la chartreuse d'Apponay. - Droits d'usages en la paroisse de Maulaix (commune de La Nocle-Maulaix) : transcription des lettres de concession d'août 1205 (XIXe siècle). - Rentes à Rémilly : reconnaissance (4 février 1500). Saisie de brandons contre la veuve Millet à Rémilly : titre exécutoire (15 mai 1507). - Ajournement du Parlement de Paris contre les sieurs Lhoste (2 février 1631). - Procédure contre Perrin : attestation, sentence, signification (février-novembre 1650). - Délits forestiers : appel (29 mai 1656), assignation (24 juillet 1656), sentence (13 juillet 1656). - Procédure contre les héritiers Parent à Clamecy : extrait des registres du Parlement de Paris (28 mars 1676). - Cause indéterminée en faveur de Notre-Dame d'Apponay : lettres exécutoires (5 juillet 1717). - Procédure contre le seigneur de Ponay (commune de Tazilly) : lettres de dépens (10 avril 1767). - Entretiens épistolaires : correspondance passive (vingt-neuf lettres dont cinq courriers scellés) (1581-XVIIIe siècle).

    126 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur de la chartreuse d'Apponay. - Droits d'usages en la paroisse de Maulaix (commune de La Nocle-Maulaix) : transcription des lettres de concession d'août 1205 (XIXe siècle). - Rentes à Rémilly : reconnaissance (4 février 1500). Saisie de brandons contre la veuve Millet à Rémilly : titre exécutoire (15 mai 1507). - Ajournement du Parlement de Paris contre les sieurs Lhoste (2 février 1631). - Procédure contre Perrin : attestation, sentence, signification (février-novembre 1650). - Délits forestiers : appel (29 mai 1656), assignation (24 juillet 1656), sentence (13 juillet 1656). - Procédure contre les héritiers Parent à Clamecy : extrait des registres du Parlement de Paris (28 mars 1676). - Cause indéterminée en faveur de Notre-Dame d'Apponay : lettres exécutoires (5 juillet 1717). - Procédure contre le seigneur de Ponay (commune de Tazilly) : lettres de dépens (10 avril 1767). - Entretiens épistolaires : correspondance passive (vingt-neuf lettres dont cinq courriers scellés) (1581-XVIIIe siècle).

    Date

    1500-1899

    Cote

    147 J 24

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur...
  2. Résultat n°2

    Rentes. - Minorité de François de Clèves, allocation de pension à Marie d'Albret sa mère comtesse de Nevers pour sa curatelle : lettres signées de François Ier roi de France (21 février 1537). Reconnaissance foncière au finage de Cervenon (commune de Prémery) : contrat de vente par Pierre Dumay à Delagrange marchand à Nevers (1644). Cession de droit à Sauvigny-les-Bois par Henriette Rougnon dit Bony femme Rémond nièce légataire de Louis Rougnon dit Bony son oncle chanoine de Nevers : copie du contrat de 1606 (1606). Rente de Besze à Clamecy, amortissement par la femme Dupuis veuve Bidelet : dossier d'expéditions de contrats passés depuis mai 1606 (1606, 1635, 1661, 1662, 1678).

    Date

    1537-1678

    Cote

    1 J 769/4

    • Contexte : Documents relatifs au Nivernais

    • Rentes. - Minorité de François de Clèves, allocation...

    Producteur :

    Ce fonds résulte du regroupement de plusieurs documents présentés ensemble à la vente. Le facteur commun qui les a réunis est d'ordre géographique : ils concernent tous l'ancien duché du Nivernois ou le département de la Nièvre.

  3. Résultat n°3
    Vêtures et investitures. - Réception à la chapelle Notre-Dame du prieuré de Beaulieu-lès-Clamecy de frère Bunot aussi chanoine de Bellevaux (commune de Limanton) par lettres de février 1545 : prise de possession.

    2 medias

    Vêtures et investitures. - Réception à la chapelle Notre-Dame du prieuré de Beaulieu-lès-Clamecy de frère Bunot aussi chanoine de Bellevaux (commune de Limanton) par lettres de février 1545 : prise de possession.

    Date

    03 mars 1546

    Cote

    147 J 66

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Réception à la chapelle...
  4. Résultat n°4
    Biens et droits. - Recette des tailles (impôts et taxes) d'Ougny, cession à Goussot contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert par Tixier marchand de Clamecy et adjudicataire : contrat de transport.

    2 medias

    Biens et droits. - Recette des tailles (impôts et taxes) d'Ougny, cession à Goussot contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert par Tixier marchand de Clamecy et adjudicataire : contrat de transport.

    Date

    21 septembre 1582

    Cote

    147 J 827

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Recette des tailles (impôts et taxes)...
  5. Résultat n°5
    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme du vignoble du climat de Clamecy, perception du droit par la ville et le prieuré de l'Epeau (commune de Donzy) : copie du traité de répartition du 9 novembre 1593.

    9 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme du vignoble du climat de Clamecy, perception du droit par la ville et le prieuré de l'Epeau (commune de Donzy) : copie du traité de répartition du 9 novembre 1593.

    Date

    1593

    Cote

    147 J 243

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme du vignoble du climat...
  6. Résultat n°6
    Biens et droits. - Rentes sur les villes de Clamecy et Bourges, assignation par la duchesse de Nevers: procuration à Paul des Portes son receveur (janvier 1596), note analytique (XXe siècle).

    5 medias

    Biens et droits. - Rentes sur les villes de Clamecy et Bourges, assignation par la duchesse de Nevers: procuration à Paul des Portes son receveur (janvier 1596), note analytique (XXe siècle).

    Date

    janvier 1596, XXe siècle

    Cote

    147 J 443

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rentes sur les villes de Clamecy...
  7. Résultat n°7
    Vêtures et investitures. - Réception du chanoine Claude Formel à la « capella Nostra Domina de bello loco » (chapelle Notre-Dame du prieuré de Beaulieu) : acte d'investiture.

    3 medias

    Vêtures et investitures. - Réception du chanoine Claude Formel à la « capella Nostra Domina de bello loco » (chapelle Notre-Dame du prieuré de Beaulieu) : acte d'investiture.

    Date

    23 mai 1650

    Cote

    147 J 67

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Réception du chanoine Claude...
  8. Résultat n°8
    Biens et revenus. - Héritages (domaine et métairie des Roches) en la paroisse de Surgy, vente à la veuve du Chaigne par Georges et Dupin avocats à Varzy et Clamecy : copie du contrat du 5 janvier 1653.

    3 medias

    Biens et revenus. - Héritages (domaine et métairie des Roches) en la paroisse de Surgy, vente à la veuve du Chaigne par Georges et Dupin avocats à Varzy et Clamecy : copie du contrat du 5 janvier 1653.

    Date

    1653

    Cote

    147 J 614

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et revenus. - Héritages (domaine et métairie...
  9. Résultat n°9

    Prétentions du chapitre de la collégiale Saint-Martin de Clamecy contre la cure paroissiale d'Armes, revendications de Ravet curé des lieux et ses successeurs : dossier d'arrangement (1659). Recours Faussabry maître d'école à Surgy contre de Masquin à Surgy pour divagations animales et domages aux récoltes : dossier (1686). Rébellion des Bonnot au Ouagne à l'encontre des intérêts d'Edmé Millelot notaire royal de Clamecy : dossier (janvier-février 1691). Voies de fait contre Boutheron lieutenant et syndic de la paroisse de Corvol-l'Orgueilleux par Gueuble juge de Corvol-l'Orgueilleux : dossier (1690). Vol au détriment de Rotet laboureur à Surgy par un compagnon de rivière et ses consorts : dossier (1699). Affaire Martenot foulonnier à Magny-Lormes contre Gauthé marchand : dossier (1700). Affaire Viault et Bourée collecteurs de la taille pour détournement et faux en écritures et prévarication contre les contribuables de Cuncy-lès-Varzy : dossier (1704). Vol de bois de la chartreuse de Basseville à Pousseaux par Rathery et Aizière paroissiens de Surgy : dossier (1708). Vol de porcs à Boujon veuve Raymond marchand de Tannay par Nondé cordonnier de Surgy et consort : dossier (1709). Violences sur la personne d'Ozanne manœuvre à Étais (Yonne) par Bonnotte et Genty : dossier (1714). Divagations des animaux de Steau et consorts chez Chatelain : dossier (1715). Instruction Rameau femme Trouillet contre son époux à Surgy pour débauche : dossier (1715). Maltraitances contre Trouillet faiseur de flottage à Surgy par Dautun : dossier (1717). Voies de fait contre Pierre Roger de La Martinière marchand par Salain métayer à Cuncy-lès-Varzy : dossier (1720). Affaire Tripet marchand de bois pour Paris contre sa sœur veuve Trouillet pour vol d'archives courantes à Surgy : dossier (1722). Recours Rabuteau curé de Ouagne contre Davault, Simeon et Moreau ses paroissiens : dossier (1752). Affaire Bidau fermier de la terre et seigneurie de Lys contre Saule : dossier (1754). Voies de fait à Ouagne contre Moussy fendeur de bois à Champlemy par Le Tors, Perruchot et consorts : dossier (1754). Affaire Millot pour ses enfants contre Comte et sa femme tous de Oisy : dossier (1757). Instruction Denoux et sa femme contre Moreau tous paroissiens de Ouagne : dossier (1759). Vols par la famille Petit-Vincent et ses consorts : dossier déporté depuis Montargis (Loiret) pour la châtellenie (1759). Calomnies envers Thomas curé de Breugnon par Dapoigny son paroissien : dossier (1760).

    Date

    1659-1760

    Cote

    13 B 120

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (autres affaires sauf à Clamecy)
    • Prétentions du chapitre de la collégiale Saint-Martin...
  10. Résultat n°10

    Dépréciation de valeurs locatives par Baudon au détriment de Messieurs de Collonges : dossier (1659, 1660). Querelle de voisinage à Clamecy entre Tallard et Gauché concernant des travaux mitoyens : dossier (juin-août 1669). Rétablissement des droits du presbytère de Saint-Didier (bénéfices de la cure) et Pierre Comte le curé contre les paroissiens : dossier impliquant les dîmes des hâtes Raffin (1693). Protocole dans l'église collégiale Saint-Martin de Clamecy, revendication du maire perpétuel de la ville (de La Saleine) contre le chapitre : procès-verbal (20 juin 1694). Taxation des habitants de Clamecy (couronnement du roi) : procès-verbal de dégrèvement pour cause de misère générale (22 juin 1732). Dîmes communes au chapitre de Saint-Martin de Clamecy et à la cure du curé d'Armes solidaire avec Jacquard paroissien : dossier de contestation (1734). "Information" sur requête de Claude Billetout bourgeois de la paroisse d'Armes contre la démente Hélène Boulé son épouse : dossier (1735). Usages de La Brosse Bernardin à Cuncy-lès-Varzy, réclamation du syndic de la communauté contre une partie des usagers : procès-verbal d'adjudication (1736). Succession d'Edmé Rathery et Marguerite Boudard à Clamecy, recours de certains héritiers créanciers (Rathery, Robin, Cheriot) contre Thomas Rathery boulanger pâtissier en cette ville : dossier (1744). Droit honorifique seigneurial du pain béni à Cuncy-lès-Varzy, revendication de la fabrique paroissiale contre Du Verne de La Varenne seigneur de Villiers-le-Sec : acte d'assemblée de la communauté (22 juin 1766). Comptes de fabrique de la paroisse de Cuncy-lès-Varzy, dénonciation contre les fabriciens : acte d'assemblée de la paroisse (14 avril 1771). Délit forestier à Surgy : acte d'assemblée des habitants contre leur garde forestier (1788). Terre et seigneurie de Cuncy-sur-Yonne, licitation : dossier (1779).

    Date

    1659-1779

    Cote

    13 B 71/2

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Dépréciation de valeurs locatives par Baudon au détriment...
  11. Résultat n°11

    Protection des personnes vulnérables : pièces et dossiers.

    Date

    1663-1715

    Cote

    13 B 137

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : pièces et dossiers.
  12. Résultat n°12

    Pièces isolées.

    Date

    1665-1719

    Cote

    13 B 123/1

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées (attribuées aux affaires criminelles)
    • Pièces isolées.
  13. Résultat n°13

    Registre d'audiences.

    Date

    01/1669-05/1669

    Cote

    13 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  14. Résultat n°14

    Congés et défauts : pièces annexes (1670-1673), dictons et sentences (1685-1687, 1689, 1690-1697).

    Date

    1670-1697

    Cote

    13 B 87

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : pièces annexes (1670-1673), dictons...
  15. Résultat n°15

    Voies de fait par Claude Bonnier sur la personne de son frère : dossier (octobre 1683-avril 1684). Viol de Françoise Poirier par Royer facteur de bois : dossier (novembre 1684). Voies de fait par Pierre Rousseau compagnon de rivière contre Michel Guyon manœuvre : dossier (décembre 1684). Violences par Bourcé contre Masson procureur fiscal de Cuncy-lès-Varzy : dossier (mars 1685). Injures graves et diffamation envers Millot par Cloiseau femme Gaudry : dossier (juillet-août 1685). Plainte de Pierre Le Moyne avocat fiscal en cette châtellenie contre son frère pour voies de fait et injure envers sa personne et sa fonction : dossier (août 1685). Injures et vol par la femme Millelot née Berriat à l'encontre de Hannequin : pièces isolées (1685). Violences et menaces de mort par les frères Billetou à l'encontre de la femme Bourbon et sa fille : dossier (septembre 1685). Voies de fait contre la femme Desnoix épouse Lemoine par Jean Fourneau : dossier (octobre 1685). Violences par Faulquier procureur en la châtellenie et ses consorts sur les personnes de Bernard bourgeois de Paris et Faulquier sa femme parente de l'agresseur : dossier (avril 1685-juillet 1686). Pierre Delavau notaire de Clamecy contre Guillaumot boucher débiteur substitué à Jean Boudard taillandier et Guibert drapier pour dettes et injures : dossiers (avril 1686). Voies de fait Ducarouër contre Badin : dossier (mai-juin 1686). Tentative de viol de Perrette Narjot servante de Marguerite Dufourt femme Dautun sa représentante par François Moroche : dossier (juin-juillet 1686). Tentative d'homicide contre Talboutier cordonnier : procès-verbal de la plainte (1686). Voies de fait par François Desnoix contre Jeanne Chappé femme Biord : dossier (septembre-décembre 1686). Voies de fait par Page marchand de bois contre Vezinier son associé : dossier (1686). Cause du chapitre de la collégiale de Clamecy contre Berthenon veuve Debeze : dossier (1686). Vol du linge de Falacan par Elisabeth Robert femme du chapelier Beugeon : dossier (novembre 1688-février 1689). Délit de chasse dans le ressort par des quidams de Cuncy-lès-Varzy : dossier (mars 1689). Le procureur contre Courdavault et Billetout pour chasse en contravention aux droits seigneuriaux du seigneur châtelain : dossier (février 1690). Bourbon compagnon de rivière contre son confrère Boileau : dossier (septembre 1690). Destruction des cultures des frères Bourbon par la veuve Gautherot née Colas : dossier (mai 1691). Violences contre Tallois par Collas et Morisot et leurs consorts (Monin et Limanton) tous de Clamecy : dossier (août 1691). Voies de fait contre Charles Cornillat commis aux aides en cette élection par Claude Bourbon et Vezinier son gendre : dossier (septembre 1691). Vol de dîme par Gourry et Lorin au préjudice de Dupin et Devisant adjudicataires de la dîme du chapitre : dossier (1693).

    Date

    1683-1693

    Cote

    13 B 107/1

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
    • Voies de fait par Claude Bonnier sur la personne de...
  16. Résultat n°16

    Vacances mobilières et immobilières : pièces et dossiers attribués.

    Date

    1684-1750

    Cote

    13 B 133

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : pièces et dossiers...
  17. Résultat n°17

    Contentieux civils. - Pension alimentaire (grossesse illégitime), contribution financière pour Esmée Goudard contre Jacques [Bonnier] potier d'étain à Clamecy : dossier (novembre 1700). Contentieux civils et criminels (Levées de cadavres). - Noyade de Christophe Geste fils de Jeanne Sergent dans le Beuvron à Clamecy : procès verbal de levée dans la rivière (20 avril 1689). Noyade en baignade d'Edmé Brandon à Surgy : procès-verbal de levée aux droits du seigneur châtelain (28 juin 1690). Noyade à Surgy de Catherine Galliard : procès-verbal (2 avril 1698). Noyade de Jean Tambutté à Clamecy : procès-verbal (21 juillet 1698). Contentieux criminels (causes identifiées) : dossiers pour coups et blessures à Clamecy (1684-1733). Contentieux criminels (causes identifiées) : dossiers (autres que pour coups et blessures) à Clamecy et dans l'étendue de la châtellenie (1685-1730).

    Date

    1684-1733

    Cote

    13 B 162/1

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Documents isolés
    • Contentieux civils. - Pension alimentaire (grossesse...
  18. Résultat n°18

    Pièces isolées.

    Date

    1684-1790

    Cote

    13 B 126

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  19. Résultat n°19

    Prisons (élargissements). - Action pour Caillat et Pagnon merciers à Bernières (Seine-Maritime) en Normandie : dossier (1684). Intervention pour Jean Rollin domestique à Clamecy : jugement sur requête (1695). Action pour Claude Barbu paroissien de Vézelay (Yonne) sur requête de Bertrand : requête (1697). Intervention pour Pierre et Martin Marchais père et fils : jugement sur requête (1699). Action pour Lazare Vitureau manœuvre de La Maison-Dieu : dossier (1699). Intervention pour Hugues Bureau tissier à Saint-Pierre-du-Mont : procès-verbal (1727). Action pour Pierre Morisol tailleur de pierre et Adrien Parent cordonnier : procès-verbal (1732). Intervention favorable à certains maçons de Saint-Médard au pays de La Marche : procès-verbal de police (1759). Intervention pour Simon Perreau : procès-verbal (1760). Libération de Edmé Jamot manœuvre d'Amazy : ordonnance (1777). Rejet de la requête Guillaume Cloiseau : acte de renvoi (1789). Prisons (évasions). - Affaire Jean Boize et Fiacre Coiffard de Cuncy-sur-Yonne et Châtel-Censoir (Yonne) : dossier (1691). Affaire Dominique Collas : dossier (1693). Affaire Guernichon et Riant et consorts collecteurs des tailles : procès-verbal d'évasion (1694). Affaire Edmé Gagnepain : procès-verbal (1696). Affaire Louis Lechaume vigneron de Champagne en la paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de bris de prison (1725). Affaire Maurice Marmotan marchand d'étoffes : procès-verbal (1731). Affaire Pierre Henard et René Rousseau : procès-verbal (1762). Affaire Guenot : procès-verbal de fracture dans les prisons (1777). Affaire Suzeau dit Bruneau et Farget : procès-verbal, sentence (1778). Affaire Philippe Renault fermier à Ouroux-en-Morvan : procès-verbal (1782).

    Date

    1684-1789

    Cote

    13 B 156

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Police
    • Petite police
    • Prisons (élargissements). - Action pour Caillat et...
  20. Résultat n°20

    Dossiers et pièces isolées.

    Date

    1684-1698

    Cote

    13 B 127

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Dossiers et pièces isolées.