13 B 1-13 B 163
Archives de la Nièvre
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
La proportion de curatelles conservées dans les archives de cette justice pour des adultes aliénés est très élevée. Les dossiers sont trop complets pour énoncer chaque fois leur contenu typologique : baux de nourriture, comptes de tutelle, exploits, entérinements de lettres d'émancipations, pourvois, procès-verbaux d'enquête, monitoires, procès-verbaux de clôture d'inventaire, procès-verbaux d'élection et nomination de tuteurs et curateurs, procès-verbaux d'homologation d'avis de parenté, procès-verbaux de prestation de serment, procès-verbaux de renoncement à la communauté, requêtes et sentences.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.