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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Binet (André).

    Date

    1927-1928, 1930-1933

    Cote

    8 U 2/227

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des commissaires-priseurs.
    • Résidence de Clamecy.
    • Binet (André).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  2. Résultat n°2

    50ème anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 à Clamecy. Assemblée générale du comité national de la FNDIRP à Caen (1991). 27ème congrès national de la FNDIRP à Vichy (1992) : dossier d'organisation, articles de presse. Comité national de la FNDIRP à Annecy (1993) : notice explicative des comptes de l'exercice 1992. 23ème congrès national de la FNDIRP à Saint-Étienne (1984). Assemblée générale de la FNDIRP et 40ème anniversaire de la libération des camps à Nancy (1985). 24ème congrès national de la FNDIRP à Bourges (1986). 30ème congrès national de la FNDIRP à Blois (1998). Assemblée générale du comité national de la FNDIRP à Agen (1997). 29ème congrès de la FNDIRP à Perpignan (1996) : notice explicative des comptes de l'exercice 1995. 28ème congrès départemental à Château-Chinon (1994). 50ème anniversaire de la libération des camps à Strasbourg (1995).

    Date

    1984-1998

    Cote

    130 J 20

    • Contexte : Fonds des sections de Clamecy et de Nevers de la Fédération...

    • Section de Clamecy.
    • 50ème anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 à Clamecy....
  3. Résultat n°3

    Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).

    Date

    1694-1701

    Cote

    13 B 107/2

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
    • Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux...
  4. Résultat n°4

    Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant : dossier (juin-juillet 1727). Affaire Buisson marchand d'étoffes et sa femme contre Catherine Portrait femme Berthenon : dossier (mars-avril 1727). Maltraitances et atteinte aux biens de Licot veuve Givray cabaretier par Bourlet : dossier (janvier 1727). Recours Goux compagnon de rivière et Siremain sa femme contre Barbe Pizy pour vol de vin : dossier (mars-avril 1727). Sanglé pour Gavard sa femme contre Barbe Pizy femme Siremain pour voies de fait et injures : dossier (mars-avril 1727). Vol du bois de Grasset fils marchand par Drigny et sa femme : dossier (avril 1727). Maltraitance envers Taschat et Millon compagnons de rivière par Marcan et consort : dossier (janvier 1728). Injures publiques et voies de fait envers damoiselle Morillon femme Tenaille marchand de bois par Anne Moreau femme Bezou bourgeoise de Clamecy : dossier (juillet 1728). Recours Géneray bonnetier pour sa femme née Belin contre Nicolas Boudard taillandier et soldat de milice pour tentative de viol : dossier (1729). Rébellion envers Morlot huissier par Rathery et Boudard sa femme lors d'une saisie : dossier (1729). Affaire Regnault veuve Davault de Clamecy pour vol avec effraction : dossier (1729). Abandon du domicile de Langlois receveur des tailles en l'élection de Clamecy par sa femme née de Flavigny : dossier (1729). Voies de fait et violences quotidiennes par les enfants Pilavoine contre Dimanche Trottet veuve de leur père et sa parente femme Denohe : dossier (octobre 1730). Voies de fait par Élisabeth Defévilly femme Saulnier contre Guitton : dossier (octobre 1730-janvier 1731). Vol des poissons des fossés du château de Pressures (commune de Clamecy) par les frères Huet contre le seigneur des lieux : dossier (novembre 1730-janvier 1731). Exécution de créance Leclerc veuve Bourbon contre le chanoine Faulquier : procès-verbal d'interrogation (juin 1731). Recours Sauvaget veuve Cocqueret servante de Pierre Berthenon notaire contre Sauvageot pour vol de bestiaux : dossier (mai-juillet 1731). Voies de fait et entrave à l'exercice de la justice par Edmé Rathery marchand contre Michel Mercier huissier royal : dossier (septembre 1731).

    Date

    1727-1731

    Cote

    13 B 110/1

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
    • Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant...
  5. Résultat n°5
    Villiers (Symphorien Alfred).

    329 medias

    Villiers (Symphorien Alfred).

    Date

    1847-1877

    Cote

    8 U 2/54

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Clamecy.
    • Villiers (Symphorien Alfred).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  6. Résultat n°6

    Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, de visite, de descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.

    Date

    1685-1723

    Cote

    13 B 78

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
  7. Résultat n°7

    Registre d'audiences.

    Date

    19/09/1736-14/11/1737

    Cote

    13 B 50

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  8. Résultat n°8

    Registre d'audiences.

    Date

    01/09/1706-30/06/1707

    Cote

    13 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  9. Résultat n°9

    Registre d'audiences.

    Date

    22/12/1693-30/03/1694

    Cote

    13 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  10. Résultat n°10
    Anginiot (Philippe Martin).

    68 medias

    Anginiot (Philippe Martin).

    Date

    1830-1845

    Cote

    8 U 2/52

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Clamecy.
    • Anginiot (Philippe Martin).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  11. Résultat n°11

    Registres d'audiences (26 novembre 1770-13 octobre 1773, 14 novembre 1773-2 septembre 1776).

    Date

    26/11/1770-02/09/1776

    Cote

    13 B 63

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres d'audiences (26 novembre 1770-13 octobre...
  12. Résultat n°12

    Production des autorités : procès-verbaux.

    Date

    1773-1791

    Cote

    13 B 77/1

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : procès-verbaux.
  13. Résultat n°13

    Registre d'audiences.

    Date

    06/11/1717-24/01/1718

    Cote

    13 B 34

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  14. Résultat n°14

    Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, visite et descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.

    Date

    1724-1731

    Cote

    13 B 79

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    Registre d'audiences.

    Date

    14/11/1712-19/12/1713

    Cote

    13 B 32

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  16. Résultat n°16

    Infanticide. - Suppression de part (enfant naturel) par Elisabeth Tambutté et ses proches parentes : dossier.

    Date

    1743

    Cote

    13 B 98

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (coups et blessures à Clamecy)
    • Infanticide. - Suppression de part (enfant naturel)...
  17. Résultat n°17
    Faulquier (Thomas François Alexandre).

    74 medias

    Faulquier (Thomas François Alexandre).

    Date

    1802-1815

    Cote

    8 U 2/49

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Clamecy.
    • Faulquier (Thomas François Alexandre).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  18. Résultat n°18

    Affaire Jamot compagnon de rivière à Clamecy contre Morillon son confrère : dossier (1750). Affaire Gourlin contre les bouchers de la ville pour vol de salaisons : dossier (1750). Voies de fait contre Pinon cordonnier et sa femme enceinte par Ragon et Coquille cavaliers de la maréchaussée de Clamecy : dossier (1750). Recours Bourlet avocat contre Belanger couvreur pour injures et menaces de mort : dossier (1751). Vol à l'encontre de Depouilly recteur des écoles de Clamecy et Masson par Brotier et Marquet et consorts : dossier (1751). Vol de mouchoirs à Sibelin marchand forain de Vaujany (Isère) en Dauphiné par des confrères de La Garde (Isère) : dossier (1752). Information Boulé de Charoux pour sa fille contre Hollyer de La Bretonnière : dossier (1752). Voies de fait envers dame Gauthier veuve Boullé servante de l'hôtel-Dieu (commune de Clamecy) contre les femmes Billetout et Guimard : dossier (1752). Diffamation à l'encontre de Paillet marchand forain par Favre : dossier (1753). Voies de fait contre Huet veuve Lenoir charpentier par Picq fermier : dossier (1753). Affaire Huet charpentier et Linard sa femme contre Le Clerc et son épouse pour voies de fait : dossier (1753). Calomnies envers la fille Bélanger par le charron de La Rue : dossier (1754). Voies de fait sur la personne de Fauché tailleur de pierre par Perreau meunier à Surgy et Robin sa femme veuve Boissière beaux-parents du plaignant : dossier (1754). Vol et voies de fait au détriment de l'horloger Boyre par le serrurier Quinard : dossier (1755). Vol par Petit et son épouse à l'encontre de la femme Rignault : dossier (1755). Recours Jean-Baptiste Lacan notaire de Clamecy contre Camuset laboureur à Villiers-le-Sec pour esclandre : dossier (1755). Voies de fait contre Marquet veuve Bonnet et consorts par Gourlin et Cadou et consorts : dossier (1755). Affaire Gourlin charcutier contre Pellé et Jouachim compagnons de rivière pour vente frauduleuse et menaces de mort : dossier (1757). Information Cadou contre Deschamps : dossier (1757). Vol à l'encontre de Barillot et Millot marchands par Chapouteau et Godeau : dossier (1758). Voies de fait envers Berthenon bourgeois par Gavard et Ragon : dossier (1758). Détournement de succession par la femme Vincent veuve de Petit compagnon de rivière contre ses cohéritiers : dossier (1757-1759).

    Date

    1750-1759

    Cote

    13 B 113

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
    • Affaire Jamot compagnon de rivière à Clamecy contre...
  19. Résultat n°19

    Protection des personnes vulnérables : pièces et dossiers.

    Date

    1774-1780

    Cote

    13 B 142

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : pièces et dossiers.
  20. Résultat n°20

    Registre d'audiences.

    Date

    01/10/1689-30/11/1689

    Cote

    13 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.