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35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    05 décembre 1456

    Cote

    147 J 490

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes,...
  2. Résultat n°2
    Chaulgnes : recensement de 1931

    32 medias

    Chaulgnes : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Chaulgnes : recensement de 1931
  3. Résultat n°3

    Interventions d'instruction et de prudhommie. - Succession à la cure de Chaulgnes, assignation de Jérôme Létang ou Lestang manufacturier à Nevers pour sa femme et de Catherine Frandon légataires du précédent curé : procès-verbal de nomination d'experts pour la visite de travaux éventuels, procès-verbal de prestation de serment (septembre 1785). Cause indéterminée en l'auditoire de Pougues pour la justice de Chaulgnes, assignation de Pannier laboureur au domaine des Buères (commune de Tronsanges) et Renouard pour Jean Cassin "perrurier" au lieu des Aubues (commune de Chaulgnes) : procès-verbal (28 juillet 1788).

    Date

    09/1785-07/1788

    Cote

    41 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Chaulgnes

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Succession...
  4. Résultat n°4

    Vacances mobilières et immobilières. - Succession de Charles Louis Féaudon curé de Chaulgnes, apposition et levée des scellés : dossier en faveur des héritiers naturels et du successeur (juin-septembre 1785). Succession de Jean Cassin "perrurier" à La Charité-sur-Loire et Edmée Dorlin sa femme, fermeture de leur maison de Chaulgnes en faveur de leur héritier mineur : procès-verbal de reconnaissance des scellés (15 décembre 1788), procès-verbal d'apposition des scellés (26 novembre 1788).

    Date

    06/1785-12/1788

    Cote

    41 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Chaulgnes

    • Attributions
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières. - Succession de...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Foncier à Tronsanges, vente à Léonard Millin par Gaullier vigneron de Chaulgnes : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Tronsanges, vente à Léonard Millin par Gaullier vigneron de Chaulgnes : contrat.

    Date

    09 janvier 1575

    Cote

    147 J 868

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Tronsanges, vente à Léonard...
  6. Résultat n°6

    Filles aumônées de la juridiction. - Désignation de Marie Livergnot paroissienne de Chaulgnes : dossier (mars 1785, avril 1786).

    Date

    03/1785-04/1786

    Cote

    41 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Chaulgnes

    • Délégation
    • Fondations laïques ou religieuses
    • Filles aumônées de la juridiction. - Désignation de...
  7. Résultat n°7
    Chaulgnes : recensement de 1946

    23 medias

    Chaulgnes : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 66

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Chaulgnes : recensement de 1946
  8. Résultat n°8
    Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard en la paroisse de Chaulgnes, confirmation des clauses d'août 1643 pour Bardin subrogé de Vaux veuve Bourgoing : sentence du bailliage.

    7 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard en la paroisse de Chaulgnes, confirmation des clauses d'août 1643 pour Bardin subrogé de Vaux veuve Bourgoing : sentence du bailliage.

    Date

    mars 1658

    Cote

    147 J 677

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard en...
  9. Résultat n°9
    Chaulgnes : recensement de 1911

    41 medias

    Chaulgnes : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Chaulgnes : recensement de 1911
  10. Résultat n°10

    Congés et défauts. - Fonctionnement des forges de la Chaussade (commune d'Urzy), poursuite par M. de Sionvielle inspecteur général et Saulnier régisseur de la terre des Bordes (commune d'Urzy) : sentence sur appointements à mettre contre des Darnay et ses consorts vignerons de Chaulgnes.

    Date

    23-07-1788

    Cote

    41 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Chaulgnes

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts. - Fonctionnement des forges de la...
  11. Résultat n°11
    Chaulgnes : recensement de 1881

    51 medias

    Chaulgnes : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Chaulgnes
    • Chaulgnes : recensement de 1881
  12. Résultat n°12

    Créance de gages, recouvrement contre Jean Poupon voiturier par terre à Chaulgnes : dossier en faveur de Jean Ignace Radureau domestique du défendeur (décembre 1768-janvier 1769). Cause de la veuve Simonet marchand à Chaulgnes contre Pierre Clément exempt de la maréchaussée à la résidence de Nevers et Jeanne Rabuteau sa femme : requête au juge pour Chaulgnes (septembre 1769).

    Date

    12/1768-09/1769

    Cote

    41 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Chaulgnes

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Créance de gages, recouvrement contre Jean Poupon voiturier...
  13. Résultat n°13
    Chaulgnes : recensement de 1906

    44 medias

    Chaulgnes : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Chaulgnes : recensement de 1906
  14. Résultat n°14

    Protection des personnes vulnérables. - Communauté Jean Simonnet manœuvre à Langle en la paroisse de Chaulgnes, confirmation de sa veuve comme tutrice de leur mineur : procès-verbal (avril 1778). Succession François Gaignepain manœuvre au lieu de Langle (commune de Chaulgnes) : dossier constitué pour Marie Morin sa veuve et leur mineur (juin 1785). Minorités Guilleton et Simonet, convocations en conseils de famille à Chaulgnes : feuillet isolé d'états nominatifs (février 1786).

    Date

    04/1778-02/1786

    Cote

    41 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Chaulgnes

    • Attributions
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables. - Communauté...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de mariages, actes de baptêmes et mariages, certificat de mariage (1737-1764), tables nominatives (1736-1760).

    Date

    1736-1786

    Cote

    3 B 261

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de...
  16. Résultat n°16
    Chaulgnes : recensement de 1891

    47 medias

    Chaulgnes : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Chaulgnes
    • Chaulgnes : recensement de 1891
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats et actes de baptêmes, mariages et sépultures, contrats de mariages (1702-1741), tables nominatives (1703-1735).

    Date

    1700-1741

    Cote

    3 B 260

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats...
  18. Résultat n°18
    Chaulgnes : recensement de 1896

    47 medias

    Chaulgnes : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Chaulgnes
    • Chaulgnes : recensement de 1896
  19. Résultat n°19
    Contentieux (procédures civiles et criminelles). - Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621]. - Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626). - Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629). - Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631). - Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640). - Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652). - Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660). - Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664). - Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666). - Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667). - Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672). - Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673). - Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680). - Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683). - Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

    67 medias

    Contentieux (procédures civiles et criminelles). - Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621]. - Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626). - Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629). - Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631). - Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640). - Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652). - Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660). - Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664). - Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666). - Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667). - Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672). - Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673). - Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680). - Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683). - Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

    Date

    1620-1688

    Cote

    147 J 812

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédures civiles et criminelles). -...
  20. Résultat n°20
    Chaulgnes : recensement de 1926

    33 medias

    Chaulgnes : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Chaulgnes : recensement de 1926