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53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces isolées.

    Date

    1640-1773

    Cote

    5 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  2. Résultat n°2

    Collecteurs des tailles, élection et nomination et confection ou réception des rôles : actes isolés (1691-1751). Fabriciens et syndics de la paroisse : actes d'assemblée paroissiale et d'élections et nominations (1697-1772). Garde des bois, nomination de Guillaume Copinot ou Cauppineau paroissien d'Étais (Côte-d'Or) en remplacement de Jean Bigé : acte d'assemblée paroissiale de Billy (1747). Gardes des récoltes : procès verbaux d'assemblées portant élection et nomination (1776, 1777).

    Date

    1691-1777

    Cote

    5 B 32

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Collecteurs des tailles, élection et nomination et...
  3. Résultat n°3

    Lettres d'émancipation, requêtes, procès-verbaux d'élection et nomination de tuteurs et curateurs, procès-verbaux de levées et d'appositions de scellés, inventaires, avis de parents en conseils de familles, procès-verbaux d'adjudication des biens, actes de confirmation et d'homologation.

    Date

    1692-1790

    Cote

    5 B 31

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Lettres d'émancipation, requêtes, procès-verbaux d'élection...
  4. Résultat n°4

    Infanticide par imprudence par Jeanne Desnoyers femme Millot à l'encontre de leur fillette : dossier (1692). Menaces de mort par Guillaume Bigé sergent de la justice de Billy-sur-Oisy contre Seteau et Bigé : dossier (1719). Incendie volontaire du cabaret Loger par des hommes de Suisse : dossier (1723). Coups et blessures au cabaret de Billy par des inconnus contre Lesleu marchand à Estais (Côte-d'Or) : dossier (1724). Affaire Roux laboureur à Billy : dossier (1767). Information Henri de La Bussière seigneur de La Motte (commune de Billy-sur-Oisy) contre le neveu du curé pour effronteries, délits de chasse et vol : dossier (1778). Anticipations contre Mme de Savoye née d'Assigny par Caillat son métayer : dossier (1785). Coups et blessures donnés par le fils Roux à Dourneaux laboureur à Billy : dossier (1785). Destruction des pigeons du sieur de La Bussière au colombier de La Motte par Loiseau et consorts : dossier (1786). Coups et blessures à Billy par le couple Pasquant contre Beaufils : dossier (1787).

    Date

    1692-1787

    Cote

    5 B 26

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Infanticide par imprudence par Jeanne Desnoyers femme...
  5. Résultat n°5

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    12/1692-04/1695

    Cote

    5 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  6. Résultat n°6

    Congés et défauts : dictums et sentences.

    Date

    1694-1776

    Cote

    5 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictums et sentences.
  7. Résultat n°7

    Commission Edmé de La Bussière contre François Fautier, poursuite de la vente des biens Rimbault : dossier (1694). Commission Couillault : sentence, exploit signifié au greffier de Billy par le fermier commun des châtellenies de Billy-sur-Oisy et Corvol-l'Orgueilleux (1694). Commission Rollin charron de la paroisse de Billy envers Billetout docteur en médecine à Auxerre : sentence (1712).

    Date

    1694-1712

    Cote

    5 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commission Edmé de La Bussière contre François Fautier,...
  8. Résultat n°8

    Production des autorités : procès-verbaux et minutes.

    Date

    1695-1784

    Cote

    5 B 22

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : procès-verbaux et minutes.
  9. Résultat n°9

    Registre des audiences.

    Date

    04/05/1695-05/09/1696

    Cote

    5 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  10. Résultat n°10

    Registre des audiences.

    Date

    09/10/1696-11/09/1697

    Cote

    5 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  11. Résultat n°11

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    11/10/1697-16/06/1699

    Cote

    5 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  12. Résultat n°12

    Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de levée et d'apposition de scellés, exploits d'huissiers, assignation de saisie réelle, homologation d'inventaire, dictum de sentence.

    Date

    1698-1770

    Cote

    5 B 30

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : inventaires,...
  13. Résultat n°13

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    01/07/1699-30/04/1700

    Cote

    5 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  14. Résultat n°14

    Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et bénéficiaires en la châtellenie : actes de dépôt de l'aumône, procès-verbaux de tirage, de confirmation et d'élection, quittances, reprises de contrats de mariage, déclarations d'engagement au mariage, extraits de registres paroissiaux d'Étais (Côte-d'Or) et de la châtellenie de Billy.

    Date

    1700-1787

    Cote

    5 B 34

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Délégation
    • Fondations laïques ou religieuses
    • Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et...
  15. Résultat n°15

    Pièces isolées.

    Date

    1700-1778

    Cote

    5 B 27

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  16. Résultat n°16

    Registre des audiences.

    Date

    10/04/1700-12/04/1701

    Cote

    5 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  17. Résultat n°17

    Séparation de biens. - Renonciation par Françoise Bonnotte contre Jacques Caillat son époux : sentence sur appointements (1702). Opposition à François Roux garde des bois de la châtellenie par Marie Mouillot sa femme : sentence (1776).

    Date

    08/1702-03/1776

    Cote

    5 B 28

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation de biens. - Renonciation par Françoise Bonnotte...
  18. Résultat n°18

    Bannie (viticulture), attribution des bans de vendanges pour la communauté de Billy-sur-Oisy : procès-verbaux d'ouverture, actes d'assemblée des habitants.

    Date

    1704-1786

    Cote

    5 B 35

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Police
    • Police civile
    • Bannie (viticulture), attribution des bans de vendanges...
  19. Résultat n°19

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    04/07/1705-17/11/1705

    Cote

    5 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  20. Résultat n°20

    Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et minutes, requêtes.

    Date

    1713-1785

    Cote

    5 B 23

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...