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  1. Résultat n°1

    Étude d'orientation stratégique pour l'aménagement de la Bourgogne à l'horizon 2015 : réunions études, documentation, projets pour la Nièvre, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2096 W 1

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Étude d'orientation stratégique pour l'aménagement...

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  2. Résultat n°2

    Préparation du débat national, document guide, transparents, diapositives, documentation générale, dossier de presse, médias, expositions.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2096 W 2

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Préparation du débat national, document guide, transparents,...

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  3. Résultat n°3

    Documents de synthèse, 1ère contribution région Bourgogne, compte-rendu 2ème phase, document d'étape, projet de loi Pasqua, rapport du Sénat, services publics en milieu rural.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2096 W 7

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Documents de synthèse, 1ère contribution région Bourgogne,...

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  4. Résultat n°4

    Contributions des particuliers.

    Date

    1993

    Cote

    2096 W 6

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Contributions des particuliers.

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  5. Résultat n°5

    Réunions, instructions, interventions.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2096 W 3

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Réunions, instructions, interventions.

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  6. Résultat n°6

    Contributions des associations et syndicats.

    Date

    1993

    Cote

    2096 W 5

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Contributions des associations et syndicats.

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  7. Résultat n°7

    Contributions des élus et des services publics.

    Date

    1993

    Cote

    2096 W 4

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Contributions des élus et des services publics.

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques