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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Étude d'orientation stratégique pour l'aménagement de la Bourgogne à l'horizon 2015 : réunions études, documentation, projets pour la Nièvre, correspondance.
Cote
2096 W 1
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

  • Étude d'orientation stratégique pour l'aménagement...
Résultat n°2

Préparation du débat national, document guide, transparents, diapositives, documentation générale, dossier de presse, médias, expositions.
Cote
2096 W 2
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

  • Préparation du débat national, document guide, transparents,...
Résultat n°3

Documents de synthèse, 1ère contribution région Bourgogne, compte-rendu 2ème phase, document d'étape, projet de loi Pasqua, rapport du Sénat, services publics en milieu rural.
Cote
2096 W 7
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

  • Documents de synthèse, 1ère contribution région Bourgogne,...
Résultat n°4

Contributions des particuliers.
Cote
2096 W 6
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

  • Contributions des particuliers.
Résultat n°5

Réunions, instructions, interventions.
Cote
2096 W 3
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

  • Réunions, instructions, interventions.
Résultat n°6

Contributions des associations et syndicats.
Cote
2096 W 5
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

  • Contributions des associations et syndicats.
Résultat n°7

Contributions des élus et des services publics.
Cote
2096 W 4
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

  • Contributions des élus et des services publics.