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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    NEVERS, mur soutènement, construction : plan (1899).

    Date

    1899

    Cote

    7 S 7411

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • MOTTE (Ruisseau de La)
    • NEVERS, mur soutènement, construction : plan (1899).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Préfecture, affaires en instance : listes, note.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 S 9222

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Préfecture, affaires en instance : listes, note.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Moulin de Vermenoux, biez, construction d'un aqueduc.

    Date

    1865

    Cote

    7 S 7815

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE
    • Moulin de Vermenoux, biez, construction d'un aqueduc.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Saincaize, gare, embranchement de Nevers.

    Date

    1860-1862

    Cote

    5 S 7981

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 1 - Gares - Stations
    • Saincaize, gare, embranchement de Nevers.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    24.

    Date

    1861-1863

    Cote

    87 J779

    • Contexte : Fonds de la banque Jacquinot

    • Comptabilité
    • Comptabilité générale
    • Comptes courants : registres.
    • 24.

    Producteur :

    JACQUINOT - MALLEVAL

  6. Résultat n°6

    Travaux de défenses, constitution du Syndicat intercommunal de Langeron, Mars-sur-Allier, Saincaize : plan.

    Date

    1874-1876

    Cote

    7 S 7301

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
    • RIVIERE D'ALLIER
    • Travaux de défenses, constitution du Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Traversées électriques.

    Date

    1931

    Cote

    8 S 6193

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 8 - Lignes diverses
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE PARIS-NEVERS
    • Traversées électriques.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8

    Ports de La Forêt, gare d'eau, construction en aval.

    Date

    1880-1882

    Cote

    3 S 4565

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • 1 - Autres ports
    • Ports de La Forêt, gare d'eau, construction en aval.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    1888.

    Cote

    3 U 1/473

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
    • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
    • 1.1.3 - Procédures
    • Frais de procédure
    • Comptabilité du greffe : registres.
    • 1888.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    Extraits de jugements remis au receveur des Finances : registre.

    Date

    1901-1922

    Cote

    3 U 1/1818

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
    • Extraits de jugements remis au receveur des Finances...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  11. Résultat n°11

    Dossier Claude Tillier (collection factice constituée après 1862).

    Date

    1822-1844

    Cote

    2 T 48

    • Contexte : Imprimerie - Librairie - Presse

    • 4 - Presse
    • Dossier Claude Tillier (collection factice constituée...

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre

  12. Résultat n°12

    80 J653

    Date

    1667

    Cote

    80 J653

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Pièces relatives au procès intenté par Trabot.
    • 80 J653

    Producteur :

    Famille de Champs

  13. Résultat n°13

    Comptabilité de l'hôpital, livre de détail des recettes : registre.

    Date

    1952

    Cote

    H dépôt 4/78

    • Contexte : Hôpital général de Nevers

    • SERIE M - FINANCEMENT
    • 2 M - Comptabilité du receveur
    • Comptabilité de l'hôpital, livre de détail des recettes...
    • Comptabilité de l'hôpital, livre de détail des recettes...

    Producteur :

    Hôpital général de Nevers

  14. Résultat n°14

    an XII (floréal - prairial).

    Cote

    3 U 4/80

    • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

    • Greffe civil
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires
    • 1.2 - Décisions judiciaires
    • Jugements civils et correctionnels, minutes.
    • an XII (floréal - prairial).

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    47 G-L.

    Date

    1865-1866

    Cote

    87 J799

    • Contexte : Fonds de la banque Jacquinot

    • Comptabilité
    • Comptabilité générale
    • Comptes courants : registres.
    • 47 G-L.

    Producteur :

    JACQUINOT - MALLEVAL

  16. Résultat n°16

    Blimes, Montigny-en-Morvan, Planchez, Châtin, Corancy, Saint-Hilaire-en-Morvan, Lavault-de-Frétoy, Dommartin, concession, demande de la compagnie d'électricité "Loire et Nièvre".

    Date

    1930-1931

    Cote

    8 S 6195

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 2 - Syndicat intercommunal de Blimes
    • Blimes, Montigny-en-Morvan, Planchez, Châtin, Corancy,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  17. Résultat n°17

    1915.

    Cote

    3 U 11677

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe correctionnel
    • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
    • 1.2 - Procédures
    • Dossiers de procédure
    • Dossiers de procédure.
    • 1915.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  18. Résultat n°18

    Affaires diverses, enregistrement : cahier.

    Date

    1849-1853

    Cote

    7 S 10411

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • Affaires diverses, enregistrement : cahier.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Cours, La Charité-sur-Loire, Maupas, Pouilly-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier alignements.

    Date

    1853-1880

    Cote

    5 S 7697

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 2 - Alignements
    • Cours, La Charité-sur-Loire, Maupas, Pouilly-sur-Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  20. Résultat n°20

    Louis Marillat et Marguerite Gouzin, de Magny.

    Date

    1714

    Cote

    2 J45

    • Contexte : Fonds Balandreau

    • Communauté des Gouzin
    • Titres de la famille Gouzin
    • Contrats de mariage
    • Louis Marillat et Marguerite Gouzin, de Magny.

    Producteur :

    Gouzin. Roumier. Ballandreau