Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Biographie ou Histoire
L'hôpital inclut l'hospice, qui représente la part la plus importante de ce versement.
Modalités d'entrées
Ce répertoire groupe la partie non classée d'un versement fait en 1972 (la cote H dépôt 4 était réservée) et une liasse de documents entrés en 1996.
Présentation du contenu
Les deux versements sont classés ensemble selon le même plan, les pièces de 1996 étant signalées en début d'analyse.
Le fonds versé en 1972 contient principalement des registres comptables de la période 1917-1952, dont la plupart se rapportent à l'hospice et peuvent concerner en même temps le bureau de bienfaisance, voire l'office HBM (habitations à bon marché) à partir de 1929. Le fonds contenait aussi plusieurs liasses sur la période de l'Occupation, dont deux étaient constituées de sous-dossiers thématiques, peut-être établis après coup.
La petite liasse reçue en 1996 regroupait principalement des correspondances relatives à l'admission à l'hospice et à l'hôpital (en particulier pour des élèves de l'Assistance publique dans les années 1880-1890) et des spécimens de factures des années 1930.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Eliminations : une liasse d'extraits de délibérations du conseil d'administration en multiples exemplaires (1968), représentant 0,12 ml.
Mode de classement
Le classement suit le plan indiqué par la circulaire AD 68-11 sur les archives hospitalières postérieures à 1790.
Conditions d'accès
Selon réglementation en vigueur. La presque totalité des documents relève du délai ordinaire de 30 ans et est librement communicable. Un article, regroupant tous les certificats médicaux établis pour les élèves de l'Assistance publique en vue de leur admission à l'hôpital, est soumis au délai de 150 ans à partir de la date de naissance et ne sera communicable qu'en 2030.
Conditions d'utilisation
Selon réglementation en vigueur.
Langue des unités documentaires
Documents en relation
Autres versements de l'hôpital de Nevers : H Dépôt 3, H Dépôt 5.
Informations sur le traitement
Véronique David
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Autres Cotes
Date
Autres Cotes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
1952.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.