Raveau (Nièvre, France)

Résultat n°1
Société coopérative de consommation (organisation, statuts, bail, etc.) (un registre).

Date

1866-1890

Cote

10 J 89
- Contexte : Forges de Guérigny
- Versement de 1973.
- Voirie, problèmes sociaux, relations avec les municipalités...
- Société coopérative de consommation (organisation,...
Résultat n°2
Monument aux morts, construction : contrat.

Date

1921

Cote

1 M 4
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
- 1 M - EDIFICES PUBLICS
- Monument aux morts, construction : contrat.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°3
Assurances, souscription et suivi : polices, avenants, rapports d'expertise, correspondance. - Assurance contre l'incendie des biens communaux (1885-1963). Responsabilité civile (1925-1954). Assurance des chevaux et voitures [pour le corbillard] (1925). Assurance contre les accidents du travail (1936-1954).

Date

1885-1963

Cote

4 D 4
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
- 4 D - CONTENTIEUX
- Assurances, souscription et suivi : polices, avenants,...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°4
Elections municipales, convocation des électeurs : arrêté (1878) ; opérations : procès-verbaux (1935-1971).

Date

1878-1971

Cote

1 K 8
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- K - ELECTIONS ET PERSONNEL
- 1 K - ELECTIONS
- Elections municipales, convocation des électeurs :...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°5
Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.

Date

1923-1992

Cote

1 K 6
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- K - ELECTIONS ET PERSONNEL
- 1 K - ELECTIONS
- Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°6
Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable : délibérations, arrêtés.

Date

1948-1968

Cote

1 I 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
- 1 I - POLICE LOCALE
- Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°7
Soldats morts pour la France, concessions offertes par la commune : délibération.

Date

1920

Cote

4 H 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- H - AFFAIRES MILITAIRES
- 4 H - MESURES D'EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
- Guerre de 1914-1918
- Soldats morts pour la France, concessions offertes...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°8
Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.

Date

1945-1962

Cote

1 K 4
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- K - ELECTIONS ET PERSONNEL
- 1 K - ELECTIONS
- Référendums : circulaires, projets de constitution...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°9
Procès entre les sieurs de Bizy et de Guérigny au sujet d'un chemin (1755-1758). Exemption d'impôt pour les employés des forges à la suite du marché de 1762 passé avec l'État "Art. XXII, Sa Majesté fera exempter de tailles, collectes, corvées et milices et de toutes impositions et charges ordinaires et publiques, l'entrepreneur, les directeurs ou principaux commis, les ouvriers gagés ou entretenus pour la fabrication des ancres et autres travaux. L'entrepreneur présentera à l'intendant de la province une liste certifiée de lui, contenant les noms et domiciles. Art. XXIII, il sera fait dépense, de par le roi, aux ouvriers attachés et engagés pour travailler dans, les forges, de les quitter pour aller travailler ailleurs, sans une permission ou congé par écrit du directeur ou principal commis, et en cas de contravention, lesdits ouvriers seront arrêtés et ramenés d'autorités au travail des forges" (1762) : numéros 94 à 126.

Date

1755-1772

Cote

10 J 12
- Contexte : Forges de Guérigny
- Dépôt de 1954.
- Chartrier de Guérigny.
- Procès entre les sieurs de Bizy et de Guérigny au sujet...
Résultat n°10
Registre de la justice de Guérigny (1750-1781). Comptes du citoyen Huart pour l'an VI (1799). Dossier relatif aux forges de Cosne-sur-Loire et Guérigny, vente au roi, règlements (1754-1787) : numéros 76 à 93.

Date

1750-1760

Cote

10 J 13
- Contexte : Forges de Guérigny
- Dépôt de 1954.
- Chartrier de Guérigny.
- Registre de la justice de Guérigny (1750-1781). Comptes...
Résultat n°11
Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires, tableaux.

Date

1948-1957

Cote

1 H 7
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- H - AFFAIRES MILITAIRES
- 1 H - RECRUTEMENT
- Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires,...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°12
Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822) ; réparations : délibérations, devis (1822-1938) ; location : délibérations, baux, correspondance (1906-1964).

Date

1819-1964

Cote

2 M 2
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
- 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
- Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822)...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°13
État complet de tous les logements appartenant aux forges.

Date

1898

Cote

10 J 56
- Contexte : Forges de Guérigny
- Versement de 1973.
- Biens immobiliers et mobiliers.
- État complet de tous les logements appartenant aux...
Résultat n°14
Exercices 1940 à 1944.

Date

1939-1945

Cote

1 L 2
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- L - FINANCES DE LA COMMUNE
- 1 L - COMPTABILITE
- Budget, préparation et exécution : budgets primitifs,...
- Exercices 1940 à 1944.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°15
Bois privé, autorisation de défrichement : avis.

Date

1855

Cote

2 N 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
- 2 N - BOIS
- Bois privé, autorisation de défrichement : avis.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°16
Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations ; fonctionnement : délibérations, correspondance.

Date

1884-1928

Cote

1 R 12
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
- 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
- Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°17
Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet de statuts [années 1890], délibérations, statuts, mémoires de fournitures, budget (1930-1961).

Date

[1890]-1961

Cote

1 R 3
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
- 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
- Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°18
Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés.

Date

1903-1948

Cote

1 I 7
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
- 1 I - POLICE LOCALE
- Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations,...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°19
Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à la route nationale n° 151, alignement : rapports (1877-1888) ; racordement du chemin rural de La Charbonnière : délibérations, procès-verbal estimatif, acquisition amiable (1904-1906).

Date

1877-1906

Cote

1 O 15
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
- 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
- Petite et grande voirie
- Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°20
Propriétaires, maisons habitées et terres labourables, dénombrement : tableau.

Date

1820

Cote

5 F 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
- 5 F - STATISTIQUES GENERALES
- Propriétaires, maisons habitées et terres labourables,...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°21
Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires, tableaux.

Date

1939-1947

Cote

1 H 6
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- H - AFFAIRES MILITAIRES
- 1 H - RECRUTEMENT
- Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires,...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°22
Procès et affaires diverses.

Date

1800-1836

Cote

10 J 102
- Contexte : Forges de Guérigny
- Liasses concernant les forges de La Chaussade retirées...
- Procès et affaires diverses.
Résultat n°23
Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages : délibérations, procès-verbaux d'estimation des coupes, rôle divisaire des charges assises sur les bois, notes, listes d'affouagistes, listes de bûcherons, bulletins de salaire, décomptes de dépenses, quittances.

Date

1951-1963

Cote

2 N 5
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
- 2 N - BOIS
- Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°24
Contentieux engageant la commune, suivi : extraits de délibérations, arrêtés, actes notariés, rapports d'architecte, jugements, exploits d'huissiers, correspondance. - Boisson [anticipation de terrain] (1831-1832). Fourneau de Raveau [dégradation d'un conduit] (1832). Seque [droit d'usage et construction nouvelle] (1842). Commune de Champvoux [chemin vicinal n° 5] (1879-1880). De Lambel [lavoir communal] (1879-1888). Etat [droits de passage dans la forêt des Bertranges] (1881). Gagnepain [chemin rural de Chazué à la route de La Charité à Soury] (1885). Droits à l'affouage (après 1883-1899). De Lambel [chemin vicinal n° 6] (1887-1891). Cendre [carrière communale] (1912). Baron de La Longuinière [concession] (1942). Société forestière de Tamnay-en-Bazois [dommages dans les bois] (1953).

Date

1831-1953

Cote

4 D 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
- 4 D - CONTENTIEUX
- Contentieux engageant la commune, suivi : extraits...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°25
Saisie de la terre de Demeurs, la forge de La Poëlonnerie est citée comme aboutissant (25/01/l645). Transaction entre les seigneurs de Demeurs et de Contre pour curer le biez de Chantemorle (26/10/1653). Revenus du sire de Demeurs (10/07/1673). Signification avec assignation à la requête de Jeanne Descolons à Guillaume Vaillant au sujet de la petite forge du Greux (22/03/1683). Comptes entre la dame de Demeurs et Marit Martin marteleur de la forge de Demeurs (6/05/1692). Affiche de la vente de Demeurs d'"une grosse forge à faire fer en deux corps de bâtiments, avec la hasle proche ladite forge, marteau, soufflets et ustensiles de ladite forge" (19/06/1711). Visite de la terre de Demeurs "pour cognoistre les réparations qui sont à faire à la forge dudit lieu de Demeurs, nous l'avons visittée et apprès l'avoir bien examinée, nous avons remarqué que les roux des deux affineries, celle de la chofferie et celle du marteau sont enthierement ruisnée quoyque on y ayt fait plusieurs réparations, l'arbre de la chofferie et de l'affinerye d'en hault sont aussi enthierement ruisné (...) Ladite forge est estimée 6500 livres" (9/08/1713). Bail de la forge du Greux par le seigneur de Demeurs à Thibaudat, marteleur pour 400 livres (1707). Résidu des pièces du procès entre Demeurs et Contre au sujet du ruisseau qui coule de la fontaine Thibault, sur lequel le seigneur de Demeurs avait construit un lavoir dans ses héritages pour laver ses mines (1661, s.d.) : numéros 99 à 143.

Date

1645-1730

Cote

10 J 8
- Contexte : Forges de Guérigny
- Dépôt de 1954.
- Chartrier de Demeurs.
- Saisie de la terre de Demeurs, la forge de La Poëlonnerie...
Résultat n°26
Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté (1873), délibération (1878). Foires extérieures, changement de date : extraits de délibérations (1931-1932).

Date

1873-1932

Cote

4 F 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
- 4 F - SUBSISTANCES
- Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°27
Réparations diverses aux ponts, aux chemins, cessions de terrains pour élargissements, etc.

Date

1789-1892

Cote

10 J 83
- Contexte : Forges de Guérigny
- Versement de 1973.
- Voirie, problèmes sociaux, relations avec les municipalités...
- Réparations diverses aux ponts, aux chemins, cessions...
Résultat n°28
Recensement : circulaires, tableaux, listes de réformés.

Date

1914-1919

Cote

1 H 3
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- H - AFFAIRES MILITAIRES
- 1 H - RECRUTEMENT
- Recensement : circulaires, tableaux, listes de réformés.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°29
Débits de boissons, ouverture, fermeture et réglementation : déclarations d'ouverture, circulaires, arrêtés, arrêtés de fermeture.

Date

1873-1974

Cote

1 I 2
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
- 1 I - POLICE LOCALE
- Débits de boissons, ouverture, fermeture et réglementation...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°30
Numéros 275 à 284.

Date

1509-1798

Cote

10 J 35
- Contexte : Forges de Guérigny
- Dépôt de 1954.
- Chartrier de Narcy.
- Numéros 275 à 284.
Résultat n°31
Baux de fermages des propriétés des forges.

Date

1811-1873

Cote

10 J 107
- Contexte : Forges de Guérigny
- Liasses concernant les forges de La Chaussade retirées...
- Baux de fermages des propriétés des forges.
Résultat n°32
Récolte ou stock de vin, déclaration : registre.

Date

1961

Cote

3 F 3
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
- 3 F - AGRICULTURE
- Récolte ou stock de vin, déclaration : registre.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°33
Recensement : tableau.

Date

1876-1877

Cote

1 H 2
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- H - AFFAIRES MILITAIRES
- 1 H - RECRUTEMENT
- Recensement : tableau.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°34
Service vétérinaire. - Inspection des viandes, désignation d'un inspecteur : arrêté.

Date

1959

Cote

5 I 11
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
- 5 I - HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE
- Service vétérinaire. - Inspection des viandes, désignation...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°35
Quittance de 498 livres données par M. Pichonneau à M. Berger pour le droit de confirmation du fourneau et forges de La Vache (4/01/1728). Dénombrement du bien de La Vache mouvant du prieuré de La Charité-sur-Loire un fourneau à fer avec halles à charbons et deux forges, la forge d'en haut avec quatre chambre à feu (détruite) et la forge d'en bas avec deux chaufferies et cinq chambres à feu (1609). Contrat d'achat par Pierre Babaud de La Chaussade du bien de La Vache (28/10/1744) : numéros 1 à 39.

Date

1421-1744

Cote

10 J 21
- Contexte : Forges de Guérigny
- Dépôt de 1954.
- Chartrier de La Vache.
- Quittance de 498 livres données par M. Pichonneau à...
Résultat n°36
Classe ou école, fermeture : délibérations, notification. - Ecole du Bois de Raveau (1958). Troisième classe de l'école de Raveau (1976).

Date

1958-1976

Cote

1 R 4
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
- 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
- Classe ou école, fermeture : délibérations, notification....
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°37
Chemin vicinal n° 8 [ex chemin rural] des Bertignaux à Soury, construction : rapports, états des terrains à occuper, profils, devis, plans, délibérations, déclaration d'utilité publique, tableau des indemnités, soumissions, actes d'acquisition, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception.

Date

1881-1920

Cote

1 O 11
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
- 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
- Petite et grande voirie
- Chemin vicinal n° 8 [ex chemin rural] des Bertignaux...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°38
Baux à ferme des domaines dépendant des forges (un registre).

Date

1829

Cote

10 J 80
- Contexte : Forges de Guérigny
- Versement de 1973.
- Gestion des domaines affermés.
- Baux à ferme des domaines dépendant des forges (un...
Résultat n°39
Matrice des propriétés bâties.

Date

1910-1937

Cote

1 G 7
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- G - CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- 1 G - IMPOTS DIRECTS
- Cadastre dit napoléonien, établi en 1829.
- Matrice des propriétés bâties.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°40
Mobilisation agricole, préparation : circulaires.

Date

1938-1939

Cote

6 F 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
- 6 F - MESURES D'EXCEPTION
- Mobilisation agricole, préparation : circulaires.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°41
Propriétés vendues à l'Administration des Domaines (avec plans, groupes de La Poëlonnerie, des Grandes et Petites Allées, de Forgebas et Marcy).

Date

1844-1924

Cote

10 J 96
- Contexte : Forges de Guérigny
- Versement de 1973.
- Vente de terrains et propriétés à l'Administration...
- Propriétés vendues à l'Administration des Domaines...
Résultat n°42
Anticipations commises sur les dépendances des forges de La Chaussade (rives du Nohain, section de Cosne-sur-Loire) dont 1 plan.

Date

1734-1857

Cote

10 J 61
- Contexte : Forges de Guérigny
- Versement de 1973.
- Bornages et contestations (sauf bois).
- Anticipations commises sur les dépendances des forges...
Résultat n°43
Numéros 80 à 124.

Date

1677-1722

Cote

10 J 28
- Contexte : Forges de Guérigny
- Dépôt de 1954.
- Chartrier de Narcy.
- Numéros 80 à 124.
Résultat n°44
Plans des bois exploités situés dans la 5e section, relevé annuel.

Date

1837-1854

Cote

10 J 74
- Contexte : Forges de Guérigny
- Versement de 1973.
- Bois.
- Plans des bois exploités situés dans la 5e section,...
Résultat n°45
Cimetière, tarif de concession de terrain : délibérations, arrêtés, correspondance (1854-1935) ; concession : minutes des actes (1879-1925).

Date

1854-1935

Cote

4 N 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
- 4 N - PROPRIETES ET DROITS DIVERS
- Cimetière, tarif de concession de terrain : délibérations,...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°46
Exploitations agricoles, recensement : liste.

Date

1955

Cote

3 F 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
- 3 F - AGRICULTURE
- Exploitations agricoles, recensement : liste.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°47

39 medias
Raveau : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 220/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Raveau
- Raveau : recensement de 1891
Résultat n°48
Exercices 1958 à 1964 [inclut les délibérations].

Date

1958-1964

Cote

1 L 5
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- L - FINANCES DE LA COMMUNE
- 1 L - COMPTABILITE
- Budget, préparation et exécution : budgets primitifs,...
- Exercices 1958 à 1964 [inclut les délibérations].
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°49
Vente faite par Jacques Minois à Jean Minois de ses droits dans une maison appelée le lieu de la forge sise à Villemenant (22 janvier 1564). Vente de deux prés appelés le Briou et l'Haste du fourneau à Marcy (1481). Procès de M. de La Bussière contre M. de Lange : "ayant accensé ma forge et fourneau de Villemenant à un nommé d'Arnou auquel j'avais donné 60 tonneaux de mine sur la place de mon fourneau, ce dit d'Arnou s'en alla sans dire à Dieu pour un sujet qu'il impute entier audit sieur de La Bussière et me laissa seulement sur ledit fourneau 20 tonneaux au lieu de 60" (1642). Transaction entre le seigneur de Bizy et celui de Villemenant (1480-1641) : numéros 22 à 78.

Date

1480-1675

Cote

10 J 4
- Contexte : Forges de Guérigny
- Dépôt de 1954.
- Chartrier de Villemenant.
- Vente faite par Jacques Minois à Jean Minois de ses...
Résultat n°50
Bornages, contestations, différends relatifs à la propriété des bois.

Date

1812-1855

Cote

10 J 72
- Contexte : Forges de Guérigny
- Versement de 1973.
- Bois.
- Bornages, contestations, différends relatifs à la propriété...
Résultat n°51
Recensement des classes 1920 à 1929 : circulaires, tableaux, avis d'inscription (classe 1925).

Date

1920-1930

Cote

1 H 4
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- H - AFFAIRES MILITAIRES
- 1 H - RECRUTEMENT
- Recensement des classes 1920 à 1929 : circulaires,...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°52
Etrangers, inscription : registres.

Date

1922-1965

Cote

2 I 3
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
- 2 I - POLICE GENERALE
- Etrangers, inscription : registres.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°53
Échange de terrains entre l'État et l'hospice de la ville de Cosne-sur-Loire (avec 1 plan).

Date

1852-1857

Cote

10 J 88
- Contexte : Forges de Guérigny
- Versement de 1973.
- Voirie, problèmes sociaux, relations avec les municipalités...
- Échange de terrains entre l'État et l'hospice de la...
Résultat n°54
Numéros 125 à 156.

Date

1723-1754

Cote

10 J 29
- Contexte : Forges de Guérigny
- Dépôt de 1954.
- Chartrier de Narcy.
- Numéros 125 à 156.
Résultat n°55
Recensement : tableaux reliés.

Date

1860-1875

Cote

1 H 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- H - AFFAIRES MILITAIRES
- 1 H - RECRUTEMENT
- Recensement : tableaux reliés.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°56
Edifices publics, travaux et réparations : cahiers des charges, devis et détails estimatifs, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1825-1938

Cote

1 M 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
- 1 M - EDIFICES PUBLICS
- Edifices publics, travaux et réparations : cahiers...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°57
Route nationale n° 7, entretien : lettre (1898).

Date

1898

Cote

1 O 14
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
- 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
- Petite et grande voirie
- Route nationale n° 7, entretien : lettre (1898).
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°58
Carnet de santé, remise : circulaire.

Date

1958

Cote

5 I 5
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
- 5 I - HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE
- Carnet de santé, remise : circulaire.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°59
Ventes, avec 2 plans du domaine de La Coquillerie (1843), 2 plans du domaine de Marcy (1843), 1 plan du domaine de Montigny (1843), 2 plans du domaine de Châtres (1844), 2 plans du domaine de Demeurs (1844), 2 plans du domaine de Villemenant (1844), 6 plans des prés provenant des réserves des forges (communes de Guérigny, Parigny-les-Vaux, Urzy, Saint-Aubin-les-Forges) (1844), 1 plan du haut fourneau de Chantemerle (1844).

Date

1843-1844

Cote

10 J 105
- Contexte : Forges de Guérigny
- Liasses concernant les forges de La Chaussade retirées...
- Ventes, avec 2 plans du domaine de La Coquillerie (1843),...
Résultat n°60
Accident du travail, constatation du décès : certificat médical.

Date

1825

Cote

5 Q 3
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
- 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
- Accident du travail, constatation du décès : certificat...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°61
Etat de sections.

Date

1829

Cote

1 G 2
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- G - CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- 1 G - IMPOTS DIRECTS
- Cadastre dit napoléonien, établi en 1829.
- Etat de sections.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°62
Chemin vicinal n° 7 de Raveau à La Vache, autorisation accordée à MM. Boigues d'ouvrir un canal souterrain : arrêté (1824) ; classement : note (1908).

Date

1824-1908

Cote

1 O 9
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
- 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
- Petite et grande voirie
- Chemin vicinal n° 7 de Raveau à La Vache, autorisation...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°63
Receveur, traitement et indemnités : délibérations, correspondance.

Date

[1908]-1958

Cote

2 K 4
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- K - ELECTIONS ET PERSONNEL
- 2 K - PERSONNEL MUNICIPAL
- Receveur, traitement et indemnités : délibérations,...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°64
Contestations entre les forges et des particuliers relatives à la propriété des terrains situés sur les communes de Guérigny, Saint-Aubin-les-Forges et Urzy (avec plans).

Date

1839-1900

Cote

10 J 65
- Contexte : Forges de Guérigny
- Versement de 1973.
- Bornages et contestations (sauf bois).
- Contestations entre les forges et des particuliers...
Résultat n°65
Dénombrement de la terre de Richerand du duché de Nevers (1639). Affiche de vente de la terre et seigneurie de Richerand (1756) : numéros 62 à 74.

Date

1639-1756

Cote

10 J 37
- Contexte : Forges de Guérigny
- Dépôt de 1954.
- Chartrier de Chaulgnes.
- Dénombrement de la terre de Richerand du duché de Nevers...
Résultat n°66
Adduction d'eau, travaux : rapport d'expertise géologique, délibérations, avant-projet, dossier de concours, affiches, soumissions, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1954-1955

Cote

3 N 4
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
- 3 N - EAUX
- Adduction d'eau, travaux : rapport d'expertise géologique,...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°67
Chemin vicinal n° 5 de La Charité à Soury, paiement des travaux : lettre.

Date

1875

Cote

1 O 7
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
- 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
- Petite et grande voirie
- Chemin vicinal n° 5 de La Charité à Soury, paiement...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°68
Plan parcellaire : atlas cadastral.

Date

1827

Cote

1 G 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- G - CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- 1 G - IMPOTS DIRECTS
- Cadastre dit napoléonien, établi en 1829.
- Plan parcellaire : atlas cadastral.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°69
Contributions directes, désignation de répartiteurs : arrêté (1885) ; commission communale : listes (1959-1965).

Date

1885-1965

Cote

1 G 15
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- G - CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- 1 G - IMPOTS DIRECTS
- Contributions directes, désignation de répartiteurs...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°70
Listes électorales, préparation et révision : états nominatifs de délégués du conseil municipal, listes d'électeurs, tableaux de rectifications.

Date

1938-1957

Cote

1 K 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- K - ELECTIONS ET PERSONNEL
- 1 K - ELECTIONS
- Listes électorales, préparation et révision : états...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°71
Vaccination antidiphtérique, anti-tétanique et antipoliomyélitique, suivi : listes nominatives des assujettis (1929, 1942-1973).

Date

1929-1973

Cote

5 I 7
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
- 5 I - HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE
- Vaccination antidiphtérique, anti-tétanique et antipoliomyélitique,...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°72
Bureau de tabac, refus de création : arrêté préfectoral.

Date

1899

Cote

3 G 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- G - CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- 3 G - RAPPORTS DE LA COMMUNE AVEC LES DIVERSES ADMINISTRATIONS...
- Bureau de tabac, refus de création : arrêté préfectoral.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°73
Mairie et école de garçons [jusqu'au début du 20ème siècle], construction, aménagement, réparations : cahiers des charges, devis et détails estimatifs, plans, délibérations, mémoires de travaux.

Date

1831-1964

Cote

1 M 2
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
- 1 M - EDIFICES PUBLICS
- Mairie et école de garçons [jusqu'au début du 20ème...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°74
Inventaires de la propriété immobilière des forges de La Chaussade en ce qui concerne les usines, les ateliers, édifices et les bâtiments qui servent à leur exploitation.

Date

1833-1834

Cote

10 J 52
- Contexte : Forges de Guérigny
- Versement de 1973.
- Biens immobiliers et mobiliers.
- Inventaires de la propriété immobilière des forges...
Résultat n°75
Garde champêtre, création : lettre (1825) ; nomination et agrément : arrêtés, correspondance (1907-1964).

Date

1825-1964

Cote

2 K 6
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- K - ELECTIONS ET PERSONNEL
- 2 K - PERSONNEL MUNICIPAL
- Garde champêtre, création : lettre (1825) ; nomination...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°76
Maire : arrêtés.

Date

1926-1975

Cote

2 D 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
- 2 D - ACTES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE
- Maire : arrêtés.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°77
Bureau de poste, travaux : délibération (1952) : location : convention (1958).

Date

1952-1958

Cote

5 M 1
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
- 5 M - EDIFICES DIVERS
- Bureau de poste, travaux : délibération (1952) : location...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°78
Plans des bois appartenant aux forges, Guérigny, Narcy, Poiseux, Saint-Aubin-les-Forges, Urzy et Varennes-lès-Narcy.

Date

1746-1889

Cote

10 J 100
- Contexte : Forges de Guérigny
- Versement de 1973.
- Cartes et plans isolés des propriétés appartenant aux...
- Plans des bois appartenant aux forges, Guérigny, Narcy,...
Résultat n°79
Contribtions directes, demande de dégrèvement : registre.

Date

1938-1966

Cote

1 G 17
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- G - CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- 1 G - IMPOTS DIRECTS
- Contribtions directes, demande de dégrèvement : registre.
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.
Résultat n°80
Fabrique de la paroisse de Raveau, comptes, délibérations, notes et divers : registre.

Date

1824-1959

Cote

1 P 4
- Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- P - CULTES
- 1 P - CULTE CATHOLIQUE
- Fabrique de la paroisse de Raveau, comptes, délibérations,...
Producteur :

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

Résultats de la recherche

Société coopérative de consommation (organisation, statuts, bail, etc.) (un registre).

Date

Cote

Monument aux morts, construction : contrat.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Elections municipales, convocation des électeurs : arrêté (1878) ; opérations : procès-verbaux (1935-1971).

Date

Cote

Producteur :

Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.

Date

Cote

Producteur :

Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable : délibérations, arrêtés.

Date

Cote

Producteur :

Soldats morts pour la France, concessions offertes par la commune : délibération.

Date

Cote

Producteur :

Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Registre de la justice de Guérigny (1750-1781). Comptes du citoyen Huart pour l'an VI (1799). Dossier relatif aux forges de Cosne-sur-Loire et Guérigny, vente au roi, règlements (1754-1787) : numéros 76 à 93.

Date

Cote

Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires, tableaux.

Date

Cote

Producteur :

Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822) ; réparations : délibérations, devis (1822-1938) ; location : délibérations, baux, correspondance (1906-1964).

Date

Cote

Producteur :

État complet de tous les logements appartenant aux forges.

Date

Cote

Exercices 1940 à 1944.

Date

Cote

Producteur :

Bois privé, autorisation de défrichement : avis.

Date

Cote

Producteur :

Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations ; fonctionnement : délibérations, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet de statuts [années 1890], délibérations, statuts, mémoires de fournitures, budget (1930-1961).

Date

Cote

Producteur :

Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés.

Date

Cote

Producteur :

Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à la route nationale n° 151, alignement : rapports (1877-1888) ; racordement du chemin rural de La Charbonnière : délibérations, procès-verbal estimatif, acquisition amiable (1904-1906).

Date

Cote

Producteur :

Propriétaires, maisons habitées et terres labourables, dénombrement : tableau.

Date

Cote

Producteur :

Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires, tableaux.

Date

Cote

Producteur :

Procès et affaires diverses.