Archives communales de Raveau

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Autres Cotes

1 D art. 1-6 ; 2 D art. 1-2 ; 3 D art. 1-3 ; 4 D art. 1-4 ; E art. 1-1 ; 1 F art. 1-1 ; 2 F art. 1-1 ; 3 F art. 1-3 ; 4 F art. 1-2 ; 5 F art. 1-1 ; 6 F art. 1-2 ; 7 F art. 1-1 ; 1 G art. 1-18 ; 3 G art. 1-4 ; 1 H art. 1-8 ; 2 H art. 1-2 ; 4 H art. 1-6 ; 1 I art. 1-9 ; 2 I art. 1-7 ; 3 I art. 1-2 ; 5 I art. 1-12 ; 1 K art. 1-12 ; 2 K art. 1-10 ; 1 L art. 1-9 ; 2 L art. 1-3 ; 1 M art. 1-4 ; 2 M art. 1-3 ; 4 M art. 1-2 ; 5 M art. 1-1 ; 1 N art. 1-2 ; 2 N art. 1-7 ; 3 N art. 1-6 ; 4 N art. 1-1 ; 1 O art. 1-17 ; 2 O art. 1-2 ; 3 O art. 1-2 ; 1 P art. 1-3 ; 1 Q art. 1-5 ; 3 Q art. 1-2 ; 5 Q art. 1-6 ; 1 R art. 1-12 ; 3 R art. 1-2 ; 1 S art. 1-3

Date

1619-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

2,8 ml

Origine

Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

Modalités d'entrées

Les archives de la commune de Raveau ont été déposées aux Archives départementales de la Nièvre en 1997 et y sont conservées depuis sous la cote E Dépôt 220. Le classement a été effectué en 2008.

Dans le fonds d'archives privées concernant l'histoire de Raveau, don de M. Dominique Vallet en 2021 conservé sous la cote 1 J 815, se trouvaient deux documents d'archives publiques qui ont été réintégrés en février 2022 dans le fonds communal (1 P 4, 1 P 5).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination d'extraits de délibérations regroupés, d'avis d'approbation de délibération, de bulletins de naissance et d'avis d'inscription (recensement militaire), d'avis de départ d'étrangers, de fiches individuelles de vaccination (années de guerre conservées), de registres comptables (années en 3 et en 8 conservées) et de formulaires vierges. Total éliminé : 0,21 ml.

Langue des unités documentaires

Français ; un parchemin en latin, avec traduction jointe.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Un grand plan sur parchemin, à manipuler avec précaution (couleurs). Des plans sur calques en état de conservation variable : les copies faites en 1860 du plan cadastral sont trop fragiles pour être communiquées (les plans d'origine, restaurés par la commune, sont dans un état satisfaisant).

Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.

Autres Cotes

1 K 4

Date

1945-1962

Mots clés typologiques