337 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Société coopérative de consommation (organisation, statuts, bail, etc.) (un registre).
Cote
10 J 89
 Date
1866-1890
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Versement de 1973.
  • Voirie, problèmes sociaux, relations avec les municipalités...
  • Société coopérative de consommation (organisation,...
Résultat n°2

Monument aux morts, construction : contrat.
Cote
1 M 4
 Date
1921
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
  • 1 M - EDIFICES PUBLICS
  • Monument aux morts, construction : contrat.
Résultat n°3

Assurances, souscription et suivi : polices, avenants, rapports d'expertise, correspondance. - Assurance contre l'incendie des biens communaux (1885-1963). Responsabilité civile (1925-1954). Assurance des chevaux et voitures [pour le corbillard] (1925). Assurance contre les accidents du travail (1936-1954).
Cote
4 D 4
 Date
1885-1963
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 4 D - CONTENTIEUX
  • Assurances, souscription et suivi : polices, avenants,...
Résultat n°4

Elections municipales, convocation des électeurs : arrêté (1878) ; opérations : procès-verbaux (1935-1971).
Cote
1 K 8
 Date
1878-1971
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 1 K - ELECTIONS
  • Elections municipales, convocation des électeurs :...
Résultat n°5

Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.
Cote
1 K 6
 Date
1923-1992
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 1 K - ELECTIONS
  • Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.
Résultat n°6

Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable : délibérations, arrêtés.
Cote
1 I 1
 Date
1948-1968
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  • 1 I - POLICE LOCALE
  • Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable...
Résultat n°7

Soldats morts pour la France, concessions offertes par la commune : délibération.
Cote
4 H 1
 Date
1920
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Soldats morts pour la France, concessions offertes...
Résultat n°8

Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.
Cote
1 K 4
 Date
1945-1962
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document
Affiche
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 1 K - ELECTIONS
  • Référendums : circulaires, projets de constitution...
Résultat n°9

Procès entre les sieurs de Bizy et de Guérigny au sujet d'un chemin (1755-1758). Exemption d'impôt pour les employés des forges à la suite du marché de 1762 passé avec l'État "Art. XXII, Sa Majesté fera exempter de tailles, collectes, corvées et milices et de toutes impositions et charges ordinaires et publiques, l'entrepreneur, les directeurs ou principaux commis, les ouvriers gagés ou entretenus pour la fabrication des ancres et autres travaux. L'entrepreneur présentera à l'intendant de la province une liste certifiée de lui, contenant les noms et domiciles. Art. XXIII, il sera fait dépense, de par le roi, aux ouvriers attachés et engagés pour travailler dans, les forges, de les quitter pour aller travailler ailleurs, sans une permission ou congé par écrit du directeur ou principal commis, et en cas de contravention, lesdits ouvriers seront arrêtés et ramenés d'autorités au travail des forges" (1762) : numéros 94 à 126.
Cote
10 J 12
 Date
1755-1772
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Dépôt de 1954.
  • Chartrier de Guérigny.
  • Procès entre les sieurs de Bizy et de Guérigny au sujet...
Résultat n°10

Registre de la justice de Guérigny (1750-1781). Comptes du citoyen Huart pour l'an VI (1799). Dossier relatif aux forges de Cosne-sur-Loire et Guérigny, vente au roi, règlements (1754-1787) : numéros 76 à 93.
Cote
10 J 13
 Date
1750-1760
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Dépôt de 1954.
  • Chartrier de Guérigny.
  • Registre de la justice de Guérigny (1750-1781). Comptes...
Résultat n°11

Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires, tableaux.
Cote
1 H 7
 Date
1948-1957
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 H - RECRUTEMENT
  • Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires,...
Résultat n°12

Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822) ; réparations : délibérations, devis (1822-1938) ; location : délibérations, baux, correspondance (1906-1964).
Cote
2 M 2
 Date
1819-1964
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
  • 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
  • Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822)...
Résultat n°13

État complet de tous les logements appartenant aux forges.
Cote
10 J 56
 Date
1898
 Lieu
Guérigny (Nièvre, France), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Raveau (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Urzy (Nièvre, France), Narcy (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Forges de Guérigny
  • Versement de 1973.
  • Biens immobiliers et mobiliers.
  • État complet de tous les logements appartenant aux...
Résultat n°14

Exercices 1940 à 1944.
Cote
1 L 2
 Date
1939-1945
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • L - FINANCES DE LA COMMUNE
  • 1 L - COMPTABILITE
  • Budget, préparation et exécution : budgets primitifs,...
  • Exercices 1940 à 1944.
Résultat n°15

Bois privé, autorisation de défrichement : avis.
Cote
2 N 1
 Date
1855
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  • 2 N - BOIS
  • Bois privé, autorisation de défrichement : avis.
Résultat n°16

Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations ; fonctionnement : délibérations, correspondance.
Cote
1 R 12
 Date
1884-1928
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations...
Résultat n°17

Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet de statuts [années 1890], délibérations, statuts, mémoires de fournitures, budget (1930-1961).
Cote
1 R 3
 Date
[1890]-1961
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet...
Résultat n°18

Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés.
Cote
1 I 7
 Date
1903-1948
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  • 1 I - POLICE LOCALE
  • Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations,...
Résultat n°19

Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à la route nationale n° 151, alignement : rapports (1877-1888) ; racordement du chemin rural de La Charbonnière : délibérations, procès-verbal estimatif, acquisition amiable (1904-1906).
Cote
1 O 15
 Date
1877-1906
 Lieu
Charbonnière, La (commune de Raveau)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Petite et grande voirie
  • Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à...
Résultat n°20

Propriétaires, maisons habitées et terres labourables, dénombrement : tableau.
Cote
5 F 1
 Date
1820
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Raveau
  • ARCHIVES MODERNES
  • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
  • 5 F - STATISTIQUES GENERALES
  • Propriétaires, maisons habitées et terres labourables,...