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  1. Résultat n°1

    Bénéfices de la cure de Sury (commune de Sury-près-Léré, Cher) au vignoble de la paroisse, revendication par le chapitre de Saint-Martin de Léré (Cher) : dossier.

    Date

    01/09/1716-31/10/1716

    Cote

    24 B 1

    • Contexte : Châtellenie et prévôté de Léré (Cher)
    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Bénéfices de la cure de Sury (commune de Sury-près-Léré,…
  2. Résultat n°2

    Commission contre la créance Turpin, recours du tuteur des mineurs ayant-droits contre la demanderesse Rousseau : copie d'une sentence du 4 juin 1658.

    Date

    1658

    Cote

    24 B 5

    • Contexte : Châtellenie et prévôté de Léré (Cher)
    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commission contre la créance Turpin, recours du tuteur…
  3. Résultat n°3

    Succession Tresnoy à Léré (Cher), détournement par Bauchet et Fleury sa femme : dossier d'instruction contre les héritiers du couple Bauchet.

    Date

    1714-1752

    Cote

    24 B 3

    • Contexte : Châtellenie et prévôté de Léré (Cher)
    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Succession Tresnoy à Léré (Cher), détournement par…
  4. Résultat n°4

    Succession de François Sabathier lieutenant en la châtellenie de Léré, répartition entre Anne Barbier sa veuve et ses neveux Maillet : dossier.

    Date

    1752

    Cote

    24 B 2

    • Contexte : Châtellenie et prévôté de Léré (Cher)
    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Succession de François Sabathier lieutenant en la…
  5. Résultat n°5

    Assignations et recours entre Jean Maillet notaire et procureur à Léré (Cher) et les héritiers et ayant droits du curé de la paroisse : dossier.

    Date

    1697

    Cote

    24 B 4

    • Contexte : Châtellenie et prévôté de Léré (Cher)
    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Assignations et recours entre Jean Maillet notaire…