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  1. Résultat n°1

    Droits de dîme au vignoble de la cure de Sury (commune de Sury-près-Léré, Cher), assignation du curé de la paroisse par les vénérables du chapitre de Saint-Martin de Léré (Cher) : dossier.

    Date

    01/09/1716-31/10/1716

    Cote

    24 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Léré (Cher)

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Droits de dîme au vignoble de la cure de Sury (commune...
  2. Résultat n°2

    Commission contre la créance Turpin, recours du tuteur des mineurs ayant-droits contre la demanderesse Rousseau : copie d'une sentence du 4 juin 1658.

    Date

    1658

    Cote

    24 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Léré (Cher)

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commission contre la créance Turpin, recours du tuteur...