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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bénéfices de la cure de Sury (commune de Sury-près-Léré, Cher) au vignoble de la paroisse, revendication par le chapitre de Saint-Martin de Léré (Cher) : dossier.
Cote
24 B 1
 Date
01/09/1716-31/10/1716
 Lieu
Léré (Cher, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie et prévôté de Léré (Cher)
  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Bénéfices de la cure de Sury (commune de Sury-près-Léré,…
Résultat n°2

Commission contre la créance Turpin, recours du tuteur des mineurs ayant-droits contre la demanderesse Rousseau : copie d'une sentence du 4 juin 1658.
Cote
24 B 5
 Date
1658
 Lieu
Léré (Cher, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie et prévôté de Léré (Cher)
  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commission contre la créance Turpin, recours du tuteur…
Résultat n°3

Succession Tresnoy à Léré (Cher), détournement par Bauchet et Fleury sa femme : dossier d'instruction contre les héritiers du couple Bauchet.
Cote
24 B 3
 Date
1714-1752
 Lieu
Léré (Cher, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie et prévôté de Léré (Cher)
  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Succession Tresnoy à Léré (Cher), détournement par…
Résultat n°4

Succession de François Sabathier lieutenant en la châtellenie de Léré, répartition entre Anne Barbier sa veuve et ses neveux Maillet : dossier.
Cote
24 B 2
 Date
1752
 Lieu
Léré (Cher, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie et prévôté de Léré (Cher)
  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Succession de François Sabathier lieutenant en la…
Résultat n°5

Assignations et recours entre Jean Maillet notaire et procureur à Léré (Cher) et les héritiers et ayant droits du curé de la paroisse : dossier.
Cote
24 B 4
 Date
1697
 Lieu
Léré (Cher, France)
 Type de document -
  • Contexte : Châtellenie et prévôté de Léré (Cher)
  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Assignations et recours entre Jean Maillet notaire…