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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droits de dîme au vignoble de la cure de Sury (commune de Sury-près-Léré, Cher), assignation du curé de la paroisse par les vénérables du chapitre de Saint-Martin de Léré (Cher) : dossier.
Cote
24 B 1
 Date
01/09/1716-31/10/1716
 Lieu
Léré (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Léré (Cher)

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Droits de dîme au vignoble de la cure de Sury (commune...
Résultat n°2

Commission contre la créance Turpin, recours du tuteur des mineurs ayant-droits contre la demanderesse Rousseau : copie d'une sentence du 4 juin 1658.
Cote
24 B 2
 Date
1658
 Lieu
Léré (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Léré (Cher)

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commission contre la créance Turpin, recours du tuteur...