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  1. Résultat n°1

    Règlement pour l'octroi de la Ville de Nevers et tarif mis à exécution le 1er avril 1822

    Date de publication

    1822

    Cote

    NIV 9702

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Règlement pour l'octroi de la Ville de Nevers et tarif...
  2. Résultat n°2

    Nouveau code des tailles ou recueil, par ordre chronologique et complet, des ordonnances, édits, déclarations, règlemens et arrêts rendus, tant sur cette matière et autres impositions que sur la jurisprudence qui s'observe dans les Cours des aydes et élections, ensemble les privilèges attachés aux officiers qui les composent...

    Date de publication

    1761

    Cote

    BH 3613

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Nouveau code des tailles ou recueil, par ordre chronologique...
  3. Résultat n°3

    Projet d'une dîme royale qui supprimant la taille, les aydes, les douanes d'une province à l'autre, les décimes du Clergé, les Affaires extraordinaires ; & tous autres impôts onéreux & non volontaires : Et diminuant le prix du Sel de moitié & plus, produiroit au Roy un revenu certain et suffisant, sans frais ; & sans être à charge à l'un de ses sujets plus qu'à l'autre, qui s'augmenteroit considérablement par la meilleure culture des Terres

    Date de publication

    1907

    Auteur

    VAUBAN (SEBASTIEN LE PRESTRE DE)

    Cote

    SAN 10

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Projet d'une dîme royale qui supprimant la taille,...
  4. Résultat n°4

    Trésor public de la Nièvre : rapport annuel, performance 2007

    Date de publication

    2008

    Auteur

    TRESORERIE GENERALE DE LA NIEVRE

    Cote

    NIV 9766

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Trésor public de la Nièvre : rapport annuel, performance...
  5. Résultat n°5

    Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers

    Date de publication

    1896

    Cote

    NIV 9697

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers
  6. Résultat n°6

    Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

    Date de publication

    1925

    Auteur

    HOURCADE (LOUIS)

    Cote

    BA 872

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
  7. Résultat n°7

    Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers

    Date de publication

    1885

    Cote

    NIV 9698

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers
  8. Résultat n°8

    Règlement de l'octroi de la commune de Nevers et tarif

    Date de publication

    1829

    Cote

    NIV 7534

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Règlement de l'octroi de la commune de Nevers et tarif
  9. Résultat n°9

    Suppression des octrois, conférence (L')

    Date de publication

    1894

    Auteur

    MASSE (ALFRED)

    Cote

    NIV 5766

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Suppression des octrois, conférence (L')
  10. Résultat n°10

    Règlement pour l'octroi de la commune de Clamecy

    Date de publication

    1811

    Cote

    NIV 5646

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Règlement pour l'octroi de la commune de Clamecy
  11. Résultat n°11

    Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers

    Date de publication

    1841

    Cote

    NIV 9700

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers
  12. Résultat n°12

    Règlement pour l'octroi de la commune de Nevers du 8 janvier 1814

    Cote

    NIV 9703

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Règlement pour l'octroi de la commune de Nevers du...
  13. Résultat n°13

    Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant les contributions indirectes et les octrois, de 1790 à 1900, annoté de la jurisprudence des tribunaux et des interprétations administratives

    Date de publication

    1900

    Auteur

    MARTEL (J)

    Cote

    BA 868

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant...
  14. Résultat n°14

    Droits de salage, saunage et minage de sel à Nevers au XVIè siècle (Les)

    Date de publication

    1897

    Auteur

    GAUTHIER (GASTON)

    Cote

    NIV 9595

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Droits de salage, saunage et minage de sel à Nevers...
  15. Résultat n°15

    Inauguration de l'hôtel des impôts de Nevers, 19 rue Camille Baynac, le jeudi 1er juin 1978

    Date de publication

    1978

    Cote

    NIV 6878

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Inauguration de l'hôtel des impôts de Nevers, 19 rue...