Nouveau code des tailles ou recueil, par ordre chronologique et complet, des ordonnances, édits, déclarations, règlemens et arrêts rendus, tant sur cette matière et autres impositions que sur la jurisprudence qui s'observe dans les Cours des aydes et élections, ensemble les privilèges attachés aux officiers qui les composent...

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Bibliothèque-ouvrages de la série BH

Déplier tous les niveaux

BH

Cote/Cotes extrêmes

Nouveau code des tailles ou recueil, par ordre chronologique et complet, des ordonnances, édits, déclarations, règlemens et arrêts rendus, tant sur cette matière et autres impositions que sur la jurisprudence qui s'observe dans les Cours des aydes et élections, ensemble les privilèges attachés aux officiers qui les composent...

Cote/Cotes extrêmes

BH 3613

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

PRAULT PERE

Date de publication, production et/ou distribution

1761

Pagination

3 vol. in-12

Mots clés matières

IMPOTS, XVIIIE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.