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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Règlement pour l'octroi de la Ville de Nevers et tarif mis à exécution le 1er avril 1822
Cote
NIV 9702
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Règlement pour l'octroi de la Ville de Nevers et tarif...
Résultat n°2

Nouveau code des tailles ou recueil, par ordre chronologique et complet, des ordonnances, édits, déclarations, règlemens et arrêts rendus, tant sur cette matière et autres impositions que sur la jurisprudence qui s'observe dans les Cours des aydes et élections, ensemble les privilèges attachés aux officiers qui les composent...
Cote
BH 3613
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Nouveau code des tailles ou recueil, par ordre chronologique...
Résultat n°3

Projet d'une dîme royale qui supprimant la taille, les aydes, les douanes d'une province à l'autre, les décimes du Clergé, les Affaires extraordinaires ; & tous autres impôts onéreux & non volontaires : Et diminuant le prix du Sel de moitié & plus, produiroit au Roy un revenu certain et suffisant, sans frais ; & sans être à charge à l'un de ses sujets plus qu'à l'autre, qui s'augmenteroit considérablement par la meilleure culture des Terres
Cote
SAN 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Projet d'une dîme royale qui supprimant la taille,...
Résultat n°4

Trésor public de la Nièvre : rapport annuel, performance 2007
Cote
NIV 9766
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Trésor public de la Nièvre : rapport annuel, performance...
Résultat n°5

Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers
Cote
NIV 9697
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers
Résultat n°6

Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois
Cote
BA 872
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
Résultat n°7

Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers
Cote
NIV 9698
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers
Résultat n°8

Règlement de l'octroi de la commune de Nevers et tarif
Cote
NIV 7534
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Règlement de l'octroi de la commune de Nevers et tarif
Résultat n°9

Suppression des octrois, conférence (L')
Cote
NIV 5766
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Suppression des octrois, conférence (L')
Résultat n°10

Règlement pour l'octroi de la commune de Clamecy
Cote
NIV 5646
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Règlement pour l'octroi de la commune de Clamecy
Résultat n°11

Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers
Cote
NIV 9700
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers
Résultat n°12

Règlement pour l'octroi de la commune de Nevers du 8 janvier 1814
Cote
NIV 9703
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Règlement pour l'octroi de la commune de Nevers du...
Résultat n°13

Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant les contributions indirectes et les octrois, de 1790 à 1900, annoté de la jurisprudence des tribunaux et des interprétations administratives
Cote
BA 868
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant...
Résultat n°14

Droits de salage, saunage et minage de sel à Nevers au XVIè siècle (Les)
Cote
NIV 9595
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Droits de salage, saunage et minage de sel à Nevers...
Résultat n°15

Inauguration de l'hôtel des impôts de Nevers, 19 rue Camille Baynac, le jeudi 1er juin 1978
Cote
NIV 6878
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Inauguration de l'hôtel des impôts de Nevers, 19 rue...