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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Règlement pour l'octroi de la Ville de Nevers et tarif mis à exécution le 1er avril 1822

Date

-

Cote

NIV 9702

Résultat n°2

Nouveau code des tailles ou recueil, par ordre chronologique et complet, des ordonnances, édits, déclarations, règlemens et arrêts rendus, tant sur cette matière et autres impositions que sur la jurisprudence qui s'observe dans les Cours des aydes et élections, ensemble les privilèges attachés aux officiers qui les composent...

Date

-

Cote

BH 3613

Résultat n°3

Projet d'une dîme royale qui supprimant la taille, les aydes, les douanes d'une province à l'autre, les décimes du Clergé, les Affaires extraordinaires ; & tous autres impôts onéreux & non volontaires : Et diminuant le prix du Sel de moitié & plus, produiroit au Roy un revenu certain et suffisant, sans frais ; & sans être à charge à l'un de ses sujets plus qu'à l'autre, qui s'augmenteroit considérablement par la meilleure culture des Terres

Date

-

Cote

SAN 10

Résultat n°4

Trésor public de la Nièvre : rapport annuel, performance 2007

Date

-

Cote

NIV 9766

Résultat n°5

Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers

Date

-

Cote

NIV 9697

Résultat n°6

Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

Date

-

Cote

BA 872

Résultat n°7

Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers

Date

-

Cote

NIV 9698

Résultat n°8

Règlement de l'octroi de la commune de Nevers et tarif

Date

-

Cote

NIV 7534

Résultat n°9

Suppression des octrois, conférence (L')

Date

-

Cote

NIV 5766

Résultat n°10

Règlement pour l'octroi de la commune de Clamecy

Date

-

Cote

NIV 5646

Résultat n°11

Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers

Date

-

Cote

NIV 9700

Résultat n°12

Règlement pour l'octroi de la commune de Nevers du 8 janvier 1814

Date

-

Cote

NIV 9703

Résultat n°13

Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant les contributions indirectes et les octrois, de 1790 à 1900, annoté de la jurisprudence des tribunaux et des interprétations administratives

Date

-

Cote

BA 868

Résultat n°14

Droits de salage, saunage et minage de sel à Nevers au XVIè siècle (Les)

Date

-

Cote

NIV 9595

Résultat n°15

Inauguration de l'hôtel des impôts de Nevers, 19 rue Camille Baynac, le jeudi 1er juin 1978

Date

-

Cote

NIV 6878