Résultat n°1
Archives de la Nièvre
Résultats de la recherche
Résultat n°2
Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).
Date
1697-1739
Cote
3 B 250
Résultat n°3
Registre mutualisé des audiences de "la châtellenie de Gannay et Charrin" en la chambre criminelle de l'hôtel commun de Decize.
Date
05/09/1702-28/08/1703
Cote
22 B 2
Résultat n°5
269 medias
Terrier domanial ducal de Charrin et de Gannay-sur-Loire en partie, établi par les notaires royaux Carré et Maulais.
Date
1610
Cote
3 B 243
Résultat n°6
Production des autorités : interrogatoires, prestations de serment.
Date
01/07/1691-31/10/1717
Cote
22 B 8
Résultat n°7
Résultat n°9
Congés et défauts : dictums, "procès-verbal par défaut", sentences, sentence de reddition de comptes, sentence interlocutoire, sentence sur appontement, sentences sur production.
Date
07/1709-09/1790
Cote
22 B 12
Résultat n°10
2 medias
Paroisse de Gannay-sur-Loire (Allier) : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.
Date
1789
Cote
1 L 160
Résultat n°11
Résultat n°12
Registre mutualisé "des défauts de Gannay-Charrin et Cercy-la-Tour".
Date
15/11/1677-27/08/1680
Cote
22 B 4
Résultat n°13
Résultat n°14
Registre mutualisé "du produit de Gannay et Charrin" (14 juillet 1690-20 septembre 1691). Registre mutualisé lacunaire des actes de produit "de la châtellenie de Gannay et Charrin" (août 1702-février 1703).
Date
14/07/1690-28/02/1703
Cote
22 B 3
Résultat n°15
Registres mutualisés des défauts des châtellenies de Gannay-sur-Loire et Charrin (15 septembre-27 octobre 1681, 15 octobre 1686-14 septembre 1687).
Date
15/09/1681-14/09/1687
Cote
22 B 5
Résultat n°16
Résultat n°17
Maîtrises, concession du brevet de boucher aux fils Chazelle pour la châtellenie de Gannay : requête en réception.
Date
18/03/1776
Cote
22 B 25
Résultat n°18
Protection des personnes vulnérables : adjudications et renvois de pensions, assignations, confirmations de nomination, comptes de tutelles, exploits, lettres d'émancipation, publications de revenus, nominations en conseil de famille, procès-verbal d'estrousse, procurations.
Date
13/07/1750-19/04/1790
Cote
22 B 23
Résultat n°20
Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).
Date
1760-1786
Cote
3 B 252