1885
Date
1885
Cote
3 E 54/446
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bouchard, Benoît
- Minutes
- 1885
Archives de la Nièvre
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Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).
Date
1637-1764
Cote
14 B 61
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Violences à la taverne contre Pascault par Perrot :...
-
-
Résultat n°3
1758-1761
Date
1758-1761
Cote
3 E 28/15
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François
- Minutes
- 1758-1761
-
-
Résultat n°4
1827
Date
1827
Cote
3 E 54/389
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1827
-
-
Résultat n°5
1789-1793
Date
1789-1793
Cote
3 E 28/26
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1789-1793
-
-
Résultat n°6
1835
Date
1835
Cote
3 E 54/397
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1835
-
-
Résultat n°7
Registre lacunaire des audiences.
Date
26/10/1696-19/07/1697
Cote
14 B 10
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire des audiences.
-
-
Résultat n°8
1826
Date
1826
Cote
3 E 54/388
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1826
-
-
Résultat n°9
Registre des audiences.
Date
08/1777-03/1781
Cote
14 B 46
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°10
1843
Date
1843
Cote
3 E 54/405
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1843
-
-
Résultat n°11
Registre des audiences.
Date
07/09/1763-28/06/1764
Cote
14 B 36
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°12
167 medias
Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).
Date
1821-1845
Cote
8 U 2/99
-
Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).
Producteur :
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
-
-
Résultat n°13
1786-1812
Date
1786-1812
Cote
3 E 28/34
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1786-1812
-
-
Résultat n°14
1839
Date
1839
Cote
3 E 54/401
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1839
-
-
Résultat n°15
Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier 1775). Feuille d'audience (7 juin 1774).
Date
15/11/1773-16/01/1775
Cote
14 B 42
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier...
-
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Résultat n°16
1841
Date
1841
Cote
3 E 54/403
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1841
-
-
Résultat n°17
60 medias
Guillemet (Émile).
Date
1937-1958
Cote
8 U 2/106
-
Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Guillemet (Émile).
Producteur :
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
-
-
Résultat n°18
27 juin-décembre 1858
Date
27 juin-décembre 1858
Cote
3 E 54/419
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Démoulin, Honoré
- Minutes
- 27 juin-décembre 1858
-
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Résultat n°19
1832
Date
1832
Cote
3 E 54/394
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1832
-
-
Résultat n°20
Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696, 6 août 1696, 10 septembre 1697).
Date
23/07/1696-10/09/1697
Cote
14 B 9
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696,...
-
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Résultat n°21
1853
Date
1853
Cote
3 E 54/414
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Souppe, Émile Prosper
- Minutes
- 1853
-
-
Résultat n°22
25 medias
Démoulin (Honoré).
Date
1859-1863
Cote
8 U 2/101
-
Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Démoulin (Honoré).
Producteur :
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
-
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Résultat n°23
1828
Date
1828
Cote
3 E 54/390
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1828
-
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Résultat n°24
Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison : actes d'assemblée de la communauté de Corvol (1636-1638). Fermage du greffe de la châtellenie, amodiation par noble Philippe Millin à Denis Boutheron : bail rétrocessif de la ferme accordé par Boutheron à Panetrat son beau-frère (1644). Amortissement des cens et rentes et droits quelconques du duc pour sa châtellenie : quittance délivrée par le fermier Ragon à Marguerite Bigé veuve Charles More (13 février 1699).
Date
1636-1699
Cote
14 B 53
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Généralités
- Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison...
-
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Résultat n°25
1895-23 juillet 1896
Date
1895-23 juillet 1896
Cote
3 E 54/453
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bouchard, Benoît
- Minutes
- 1895-23 juillet 1896
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Résultat n°26
1837
Date
1837
Cote
3 E 54/399
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1837
-
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Résultat n°27
1809-1812
Date
1809-1812
Cote
3 E 28/32
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1809-1812
-
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Résultat n°28
1878
Date
1878
Cote
3 E 54/439
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bouchard, Benoît
- Minutes
- 1878
-
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Résultat n°29
Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation du père pour homicide (infanticide) involontaire par négligence : dossier contenant procès-verbaux de levée de cadavre et expertise et extrait des registres de baptême de 1706 de l'église Saint-Vincent de Corvol (1717). Affaire Guiton contre les Viellard ses associés pour vol de récoltes et anticipations : dossier (1762). Suspicion de délits et infractions contre les gardes-bois de la communauté de Corvol : dossier (1773, 1779). Bervier contre Cuvillier bourgeois de Corvol : dossier (1781). Recours de Charnot père pour sa fille à Corvol-l'Orgueilleux contre le fils Giraut à Courcelle : dossier en reconnaissance de paternité (1781). Affaire Anne de La Ferté-Meung à Cuncy-lès-Varzy contre Gilliot fermier à La Chapelle-Saint-André : dossier (1785). Recours du père Comte pour sa fille contre le fils Thomas pour reconnaissance de paternité et obligation de soins : dossier (1786).
Date
1717-1786
Cote
14 B 56
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes identifiées
- Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation...
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Résultat n°30
Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de la paroisse : actes d'assemblée des habitants (1636). Gardes-bois : actes d'assemblée de la communauté (1764, 1770). Gardes-vaches (pâtres communs) : nomination de François Girault comme vacher de l'ensemble des hameaux de la paroisse (1779). Soldat miliciens au service des armées du roi, désignation de Pierre Dapougny : acte d'assemblée (1637). Syndics de la paroisse, nomination et protestation à leur encontre : actes d'assemblée (1636-1773).
Date
1636-1773
Cote
14 B 69
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Délégation
- Charges et offices
- Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de...
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Résultat n°31
1806-1808
Date
1806-1808
Cote
3 E 28/31
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1806-1808
-
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Résultat n°32
Registre des audiences.
Date
04/07/1708-17/07/1709
Cote
14 B 16
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
-
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Résultat n°33
1879
Date
1879
Cote
3 E 54/440
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bouchard, Benoît
- Minutes
- 1879
-
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Résultat n°34
7 medias
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820
Date
1820
Cote
6 M 085/1
-
Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Corvol-l'Orgueilleux
- Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820
-
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Résultat n°35
1834
Date
1834
Cote
3 E 54/396
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1834
-
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Résultat n°36
7 medias
Bigé (François).
Date
an IV
Cote
82 L 4
-
Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...
- Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Bigé (François).
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Résultat n°37
mai-décembre 1862
Date
mai-décembre 1862
Cote
3 E 54/425
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Démoulin, Honoré
- Minutes
- mai-décembre 1862
-
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Résultat n°38
1857-22 juin 1858
Date
1857-22 juin 1858
Cote
3 E 54/418
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Souppe, Émile Prosper
- Minutes
- 1857-22 juin 1858
-
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Résultat n°39
Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20 mai 1766, 4-16 juin 1766, juin-11 août 1766). Registre lacunaire des audiences (7 décembre 1767-20 juin 1768).
Date
26/06/1765-20/06/1768
Cote
14 B 39
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20...
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Résultat n°40
Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697]). Registre lacunaire des audiences (15 novembre-23 décembre 1697).
Date
16/09/1697-23/12/1697
Cote
14 B 12
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Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697])....
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