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  1. Résultat n°1

    Procédures judiciaires concernant diverses affaires, pièces envoyées par différents huissiers et reçues par Maître BOURGOGNON : registre.

    Date

    1894-1904

    Cote

    1 J 528/2

    • Contexte : Archives issues de l'étude de Maître Bourgognon
    • Procédures judiciaires concernant diverses affaires,...
  2. Résultat n°2

    Succession de Monsieur Marc Louis Gilbert Adrien RAPINE DU NOZET, comte de Sainte-Marie (demeurant de son vivant à Saint-Martin, commune de Sainte-Marie). - Jugement d'adjudications du Tribunal civil de 1ère instance de Nevers, copies d'exploits et significations de pièces de Louis Alfred CHATELAIN, huissier près le Tribunal civil de Nevers et demeurant à Saint-Saulge : extraits et tableau.

    Date

    1890

    Cote

    1 J 528/1

    • Contexte : Archives issues de l'étude de Maître Bourgognon
    • Succession de Monsieur Marc Louis Gilbert Adrien RAPINE...