Succession de Monsieur Marc Louis Gilbert Adrien RAPINE DU NOZET, comte de Sainte-Marie (demeurant de son vivant à Saint-Martin, commune de Sainte-Marie). - Jugement d'adjudications du Tribunal civil de 1ère instance de Nevers, copies d'exploits et significations de pièces de Louis Alfred CHATELAIN, huissier près le Tribunal civil de Nevers et demeurant à Saint-Saulge : extraits et tableau.

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Archives issues de l'étude de Maître Bourgognon

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Archives issues de l'étude de Maître Bourgognon

Cote/Cotes extrêmes

1J528/1-1J528/2

Date

1890-1904

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Mots clés typologiques

Recherche détaillée

Succession de Monsieur Marc Louis Gilbert Adrien RAPINE DU NOZET, comte de Sainte-Marie (demeurant de son vivant à Saint-Martin, commune de Sainte-Marie). - Jugement d'adjudications du Tribunal civil de 1ère instance de Nevers, copies d'exploits et significations de pièces de Louis Alfred CHATELAIN, huissier près le Tribunal civil de Nevers et demeurant à Saint-Saulge : extraits et tableau.

Autres Cotes

1 J 528/1

Date

1890

Mots clés lieux

Saint-Martin, Sainte-Marie

Mots clés matières

Huissier, Jugement, Adjudication

Mots clés personnes

BOURGOGNON, Maître, RAPINE, DU NOZET Comte de, CHATELAIN, Alfred

Mots clés typologiques

Exploit d'huissier

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