Procédures judiciaires concernant diverses affaires, pièces envoyées par différents huissiers et reçues par Maître BOURGOGNON : registre.

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Archives issues de l'étude de Maître Bourgognon

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Archives issues de l'étude de Maître Bourgognon

Cote/Cotes extrêmes

1J528/1-1J528/2

Date

1890-1904

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Mots clés typologiques

Recherche détaillée

Procédures judiciaires concernant diverses affaires, pièces envoyées par différents huissiers et reçues par Maître BOURGOGNON : registre.

Autres Cotes

1 J 528/2

Date

1894-1904

Particularité physique

Oui

Mots clés lieux

Saint-Saulge

Mots clés matières

Procédure judiciaire

Mots clés personnes

BOURGOGNON, Maître

Mots clés typologiques

Registre

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