Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
  • 2
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 2

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédures judiciaires concernant diverses affaires, pièces envoyées par différents huissiers et reçues par Maître BOURGOGNON : registre.

    Date

    1894-1904

    Cote

    1 J 528/2

    • Contexte : Archives issues de l'étude de Maître Bourgognon

    • Procédures judiciaires concernant diverses affaires,...
  2. Résultat n°2

    Succession de Monsieur Marc Louis Gilbert Adrien RAPINE DU NOZET, comte de Sainte-Marie (demeurant de son vivant à Saint-Martin, commune de Sainte-Marie). - Jugement d'adjudications du Tribunal civil de 1ère instance de Nevers, copies d'exploits et significations de pièces de Louis Alfred CHATELAIN, huissier près le Tribunal civil de Nevers et demeurant à Saint-Saulge : extraits et tableau.

    Date

    1890

    Cote

    1 J 528/1

    • Contexte : Archives issues de l'étude de Maître Bourgognon

    • Succession de Monsieur Marc Louis Gilbert Adrien RAPINE...