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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procédures judiciaires concernant diverses affaires, pièces envoyées par différents huissiers et reçues par Maître BOURGOGNON : registre.
Cote
1 J 528/2
 Date
1894-1904
 Lieu
Saint-Saulge
 Type de document
Registre
  • Contexte : Archives issues de l'étude de Maître Bourgognon
  • Procédures judiciaires concernant diverses affaires,...
Résultat n°2

Succession de Monsieur Marc Louis Gilbert Adrien RAPINE DU NOZET, comte de Sainte-Marie (demeurant de son vivant à Saint-Martin, commune de Sainte-Marie). - Jugement d'adjudications du Tribunal civil de 1ère instance de Nevers, copies d'exploits et significations de pièces de Louis Alfred CHATELAIN, huissier près le Tribunal civil de Nevers et demeurant à Saint-Saulge : extraits et tableau.
Cote
1 J 528/1
 Date
1890
 Lieu
Saint-Martin, Sainte-Marie
 Type de document
Exploit d'huissier
  • Contexte : Archives issues de l'étude de Maître Bourgognon
  • Succession de Monsieur Marc Louis Gilbert Adrien RAPINE...