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  1. Résultat n°1

    Maternité, suivi des hospitalisées : fiches d'observation.

    Date

    1971

    Cote

    H dépôt 10/223

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 6 - Archives médicales
    • 6 - 2 - Dossiers médicaux
    • Maternité, suivi des hospitalisées : fiches d'observation.
  2. Résultat n°2

    Allocations familiales, fonds de compensation pour les années 1972 à 1977 : notes, tableaux (1973-1978) ; allocation logement : états nominatifs, titres de recette, correspondance (1975-1980). Accidents du travail, tarification : tableaux, notifications, relevés de compte, correspondance (1974-1978).

    Date

    1973-1980

    Cote

    H dépôt 5/240

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Allocations familiales, fonds de compensation pour...
  3. Résultat n°3

    Construction du bloc chirurgical, suivi : devis, soumission, factures, correspondance. – Lot 24 : horloges. Série de liasses « Archives ».

    Date

    1957-1961

    Cote

    H dépôt 5/1408

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, suivi : devis, soumission,...
  4. Résultat n°4

    Hospice ou hôpital : livret ou carnet de détail des dépenses ou registre des dépenses.

    Date

    1917-1922

    Cote

    H dépôt 5/637

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Hospice ou hôpital : livret ou carnet de détail des...
  5. Résultat n°5

    Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1910 : budgets, compte administratif, délibérations, états, titres de recette, mémoires, mandats de paiement, compte de gestion.

    Date

    1909-1911

    Cote

    X 125

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1910...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  6. Résultat n°6

    Hospice de Corcelles, suivi et paiement des travaux : délibération, soumissions, rapports, décomptes des travaux, états d'honoraires, certificats pour paiement (1904-1911, 1932-1934).

    Date

    1904-1934

    Cote

    H dépôt 5/1443

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 128 – Exécution et paiement des travaux
    • Corcelles, hospice et maison de convalescence
    • Hospice de Corcelles, suivi et paiement des travaux :...
  7. Résultat n°7

    Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice 1922 : délibérations, budgets, états, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, titres de recette, traités de gré à gré, mémoires, mandats de payement, compte administratif, comptes de gestion.

    Date

    1921-1923

    Cote

    X 111

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  8. Résultat n°8

    Recensements de population, préparation : circulaires, listes nominatives, tableaux numériques.

    Date

    1945-1962

    Cote

    H dépôt 5/1201

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 64 – Compte moral
    • Recensements de population, préparation : circulaires,...
  9. Résultat n°9

    Pavillon chirurgical aile nord, paiement des travaux : convention, avenant, délibérations, notifications de marché, réceptions, devis, notes d'honoraires, factures, propositions de paiement, mains levées.

    Date

    1989-1992

    Cote

    H dépôt 7/182

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Pavillon chirurgical
    • Pavillon chirurgical aile nord, paiement des travaux :...
  10. Résultat n°10

    Hôpitaux, nécessité d'installations de stérilisation et de radiologie : circulaires.

    Date

    1919

    Cote

    X 3122

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers communs.
    • Hôpitaux, nécessité d'installations de stérilisation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  11. Résultat n°11

    Dossiers thématiques de la direction « 2008 » : circulaires, études, rapports, comptes-rendus de réunion, contrat, plaquettes, correspondance. - « CRAM CPAM ». « Plan de formation 2007 - 2008 ». « DRASS ». « DDASS ». « ARH ». « Courrier ». « Blanchisserie ». « CBU ». « Réunions CPAM ». « Panache 2008 ». « FHF ».

    Date

    2005-2008

    Cote

    H dépôt 10/286

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 1 - Administration générale de l'établissement
    • 1 - 4 - Organisation générale de l'établissement
    • Dossiers thématiques de la direction « 2008 » : circulaires,...
  12. Résultat n°12

    Sécurité sociale, déclaration annuelle : instructions, notes, tableaux, bordereaux récapitulatifs mensuels, états nominatifs, correspondance. – Années 1990 et 1991.

    Date

    1990-1992

    Cote

    H dépôt 5/229

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Sécurité sociale, déclaration annuelle : instructions,...
  13. Résultat n°13

    Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité de l'exercice 1923 : états, pièces comptables justificatives.

    Date

    1923-1925

    Cote

    X 321/1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  14. Résultat n°14

    Personnel, état : une liste.

    Date

    1881

    Cote

    H dépôt 10/18

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES MODERNES (1790-1970)
    • K - Personnel
    • Personnel laïc de toutes catégories
    • 11 - Tableaux d'effectifs
    • Personnel, état : une liste.
  15. Résultat n°15

    Construction du bloc chirurgical, suivi : détail estimatif, devis, plans, situations, mémoires. – Lot 12 : menuiseries intérieures en bois. Série de liasses « Archives ».

    Date

    1958-1960

    Cote

    H dépôt 5/1400

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, suivi : détail estimatif,...
  16. Résultat n°16

    Propriétés, travaux et aménagements : délibérations, notes, cahiers des charges, devis, plans, soumissions, marché, mémoires, procès-verbaux de réception, certificats pour paiement, correspondance. Communes de Nevers (rue du docteur Roche), Varennes-lès-Nevers (les Murgers), Oulon (Marolles, Domaine du Château, Domaine Neuf), Marzy (Corcelles, Marcé).

    Date

    1909-1937

    Cote

    H dépôt 5/1528

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Propriétés agricoles et immeubles urbains
    • Propriétés, travaux et aménagements : délibérations,...
  17. Résultat n°17

    Transformation de la maison Warmont en maison de santé, projet : délibération, devis, notes, correspondance. Maison sise à Nevers.

    Date

    1930-1931

    Cote

    H dépôt 5/1462

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Maison de santé à Nevers, projet
    • Transformation de la maison Warmont en maison de santé,...
  18. Résultat n°18

    Asile de Corcelles, objets mobiliers : deux inventaires [1917]. Un exemplaire chronologique et un alphabétique. Date : se trouvaient dans le registre d'entrées de 1917.

    Date

    [1917]

    Cote

    H dépôt 5/1132

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Mobilier, matériels spéciaux et divers
    • 134 – Inventaire du matériel et des objets mobiliers
    • Asile de Corcelles, objets mobiliers : deux inventaires...
  19. Résultat n°19

    Activité et statistiques : compte moral des années 1920-1935, 1937-1938 (1921-1939). Les années 1937 et 1938 sont en double.

    Date

    1921-1939

    Cote

    H dépôt 7/410

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 64 – Compte moral
    • Activité et statistiques : compte moral des années...
  20. Résultat n°20

    Mouvement de population, statistiques (1er trimestre 1991).

    Date

    1991

    Cote

    H dépôt 5/44/1

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 2 – Mouvements
    • Mouvement de population, statistiques (1er trimestre...
  21. Résultat n°21

    Interventions chirurgicales sous anesthésie complète, enquête : rapport, tableaux.

    Date

    1985

    Cote

    H dépôt 7/387

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 3 – Statistiques
    • Interventions chirurgicales sous anesthésie complète,...
  22. Résultat n°22

    Hôpital : grand-livre des comptes ouverts – gestion en matières.

    Date

    1934

    Cote

    H dépôt 5/576

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Immobilisations
    • 118 – Comptabilité des stocks
    • Hôpital : grand-livre des comptes ouverts – gestion...
  23. Résultat n°23

    Horaires, application des quarante heures : rapport du président de la commission administrative.

    Date

    [1936]

    Cote

    H dépôt 10/42

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES MODERNES (1790-1970)
    • K - Personnel
    • Personnel laïc de toutes catégories
    • 20 - Horaires
    • Horaires, application des quarante heures : rapport...
  24. Résultat n°24

    Docteur Bernard Chasseigne, dossier individuel : délibérations, arrêtés, correspondance.

    Date

    1974-1976

    Cote

    H dépôt 10/346

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 2 - Personnel
    • 2 - 6 - Gestion des carrières (dossiers individuels)
    • Docteur Bernard Chasseigne, dossier individuel : délibérations,...
  25. Résultat n°25

    Hôpital de Nevers, activité de la commission administrative : délibérations, cahiers des charges, devis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1915-1930) ; acquisition, gestion ou aliénation des propriétés : délibérations,décret, procès-verbal d'enquête, plan du domaine de la Beue à Varennes-lès-Nevers, actes notariés, correspondance (1915-1930) ; Centre nivernais de Rééducation professionnelle des Mutilés de la guerre rattaché à l'hôpital général, comptabilité des exercices 1916 à 1919 : budgets, correspondance (1915-1918).

    Date

    1915-1930

    Cote

    X 266

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hôpital de Nevers, activité de la commission administrative...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  26. Résultat n°26

    Commission administrative des hospices, délibérations : registre (décembre 1937-janvier 1939).

    Date

    1937-1939

    Cote

    H dépôt 5/504

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 62 – Commission administrative, délibérations
    • Commission administrative des hospices, délibérations :...
  27. Résultat n°27

    Retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC), déclarations annuelles : circulaires, notes, bordereaux nominatifs, états de versements, correspondance. – Années 1985 à 1989.

    Date

    1984-1991

    Cote

    H dépôt 5/250

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Retraite complémentaire des agents non titulaires de...
  28. Résultat n°28

    Consultations et soins externes, résultats d'activité (janvier à avril 1990).

    Date

    1990

    Cote

    H dépôt 5/963

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 3 – Statistiques
    • Consultations et soins externes, résultats d'activité (janvier...
  29. Résultat n°29

    Réseaux fluides, électriques, égouts, vapeur, établissement de plans : délibération, convention, plans, notes d'honoraires, correspondance.

    Date

    1968-1970

    Cote

    H dépôt 7/522

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Réseaux
    • Réseaux fluides, électriques, égouts, vapeur, établissement...
  30. Résultat n°30

    Construction du bloc chirurgical, appel d'offres : cahier des spécifications particulières, devis, plans. – Lot CV 4 chauffage. Série de liasses « Dossier technique ».

    Date

    1956-1957

    Cote

    H dépôt 5/1381

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, appel d'offres :...
  31. Résultat n°31

    Budget, préparation et exécution : circulaires, délibérations, notes, rapports, budget supplémentaire, autorisation spéciale. – Exercice 1984. Exemplaire du service financier.

    Date

    1984-1985

    Cote

    H dépôt 5/321

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 3 – Services financiers et économiques
    • 3 – 1 – Comptabilité de l'ordonnateur
    • 3 – 1 – 1 – Documents généraux
    • Budget, préparation et exécution : circulaires, délibérations,...
  32. Résultat n°32

    Receveur municipal de Nevers et régisseur de recettes, relation avec l'hôpital : circulaires, délibérations, arrêts de la Cour des Comptes, notes, correspondance.

    Date

    1941-1966

    Cote

    H dépôt 5/430

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 83 – Recettes des hospices et hôpitaux
    • Receveur municipal de Nevers et régisseur de recettes,...
  33. Résultat n°33

    Commissions paritaires départementales, élections : circulaires, listes de candidats, listes du personnel, arrêtés, délibérations, correspondance.

    Date

    1959-1969

    Cote

    H dépôt 10/16

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES MODERNES (1790-1970)
    • K - Personnel
    • Organisation générale du personnel
    • 8-9 - Commissions paritaires départementales
    • Commissions paritaires départementales, élections :...
  34. Résultat n°34

    Compte de gestion en matières 1944 : 2 ex. de l'état de distribution des objets de consommation.

    Date

    1944

    Cote

    H dépôt 10/151

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES MODERNES (1790-1970)
    • P - Economat
    • 172 - Comptes de gestion et d'exploitation
    • Compte de gestion en matières 1944 : 2 ex. de l'état...
  35. Résultat n°35

    Maternité, accouchements et interventions chirurgicales : livre-journal.

    Date

    1974-1976

    Cote

    H dépôt 10/205

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 6 - Archives médicales
    • 6 - 1 - Registres d'entrées et de soins
    • Maternité, accouchements et interventions chirurgicales :...
  36. Résultat n°36

    Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif, contrôles nominatifs, comptes en journées, feuilles nominales décomptées, situations mensuelles, factures, mémoires. – Exercice 1903.

    Date

    1903-1904

    Cote

    H dépôt 5/1003

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 89 – Militaires, détenus, étrangers, victimes de guerre
    • Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif,...
  37. Résultat n°37

    Hospice et bureau de bienfaisance de Nevers : grand-livre des comptes ouverts à chacun des services.

    Date

    1907

    Cote

    H dépôt 5/533

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 84 – Comptabilité du receveur
    • Hospice et bureau de bienfaisance de Nevers : grand-livre...
  38. Résultat n°38

    Hospice de Varzy, comptabilité des exercices 1865 à 1870, 1874 à 1878 : budgets, états, pièces justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1860-1879

    Cote

    X 335

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Varzy, comptabilité des exercices 1865 à...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  39. Résultat n°39

    Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème série (1er janvier-18 mai 1915).

    Date

    1915

    Cote

    H dépôt 5/1053

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 189 – Bordereau d'envoi des fiches d'admission et de...
    • Service militaire
    • Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème...
  40. Résultat n°40

    Legs Gautherot, acceptation : inventaire après décès.

    Date

    1907

    Cote

    H dépôt 5/468

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Dotations, dons et legs, subventions, emprunts
    • 101 - Dons et legs
    • Legs Gautherot, acceptation : inventaire après décès.
  41. Résultat n°41

    Affaires diverses, information et suivi : délibérations, notes, correspondance.

    Date

    1812-1905

    Cote

    H dépôt 10/86

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES MODERNES (1790-1970)
    • L - Administration générale
    • 68 - Affaires diverses
    • Affaires diverses, information et suivi : délibérations,...
  42. Résultat n°42

    Service financier, délégation de signature : procurations.

    Date

    1983

    Cote

    H dépôt 10/337

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 2 - Personnel
    • 2 - 1 - Documents généraux
    • 2 - 1 - 2 - Organisation des services
    • Service financier, délégation de signature : procurations.
  43. Résultat n°43

    Budget 1954, exécution : bordereau journal des mandats, relié.

    Date

    1954-1955

    Cote

    H dépôt 5/379

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Budget 1954, exécution : bordereau journal des mandats,...
  44. Résultat n°44

    Centrale thermique, marché d'ingénierie : APD, proposition, programme, CCAP, notes, avenant, notes d'honoraires, correspondance (1984-1988) ; contrôle technique : propositions, convention, rapport, note d'honoraires (1984-1989) ; assurance : contrat, attestations, correspondance (1987-1989). Ancien dossier Centrale thermique IX (boîte commune avec X).

    Date

    1984-1989

    Cote

    H dépôt 7/152

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Centrale thermique ou chaufferie centrale
    • Centrale thermique, marché d'ingénierie : APD, proposition,...
  45. Résultat n°45

    Budget 1962, exécution : bordereau journal des mandats, bordereau journal des titres de recettes. Trois journaux par année budgétaire : centre hospitalier, dotation non affectée, transfusion sanguine.

    Date

    1962-1963

    Cote

    H dépôt 5/378/2

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Budget 1962, exécution : bordereau journal des mandats,...
  46. Résultat n°46

    Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème série déclassés.

    Date

    1915-1919

    Cote

    H dépôt 5/1072

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 189 – Bordereau d'envoi des fiches d'admission et de...
    • Service militaire
    • Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème...
  47. Résultat n°47

    Malades militaires, hospitalisation : imprimés vierges. Ces imprimés se rapportent surtout aux décès : successions, tombes, mention « mort pour la France ».

    Date

    1893-1945

    Cote

    H dépôt 7/442

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 189 – Bordereau d'envoi des fiches d'admission et de...
    • Service militaire
    • Malades militaires, hospitalisation : imprimés vierges....
  48. Résultat n°48

    Hospices, comptabilité des exercices 1916 et 1917 : budgets et chapitres additionnels reliés.

    Date

    1916

    Cote

    X 843

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Budgets et comptes.
    • Hospices, comptabilité des exercices 1916 et 1917 :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  49. Résultat n°49

    Budget, exécution : délibérations, arrêtés, notes, budgets, budgets supplémentaires, rapports, notes, comptes administratifs, bilans, correspondance. – Exercice 1956 (1955-1958). Exercice 1957 (1956-1959).

    Date

    1955-1959

    Cote

    H dépôt 5/283

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 75 – Budgets et comptes administratifs
    • Budget, exécution : délibérations, arrêtés, notes,...
  50. Résultat n°50

    Livret d'accueil du centre hospitalier : un exemplaire de chaque. « Le centre hospitalier de Nevers vous accueille » [années 1980]. « Centre hospitalier Nevers » [1996].

    Date

    [1980-1996]

    Cote

    H dépôt 7/31

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 1 - Administration générale de l'établissement
    • 1 – 4 – Organisation générale de l'établissement
    • Livret d'accueil du centre hospitalier : un exemplaire...
  51. Résultat n°51

    Service de santé de l'armée, règlement : quatre volumes (1889, 1902, 1932, 1939).

    Date

    1889-1939

    Cote

    H dépôt 5/998

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Malades militaires
    • 202 - Conventions avec l'autorité militaire, correspondance
    • Service de santé de l'armée, règlement : quatre volumes...
  52. Résultat n°52

    Chauffage central, installation : délibérations, notices techniques, devis, plans, rapport d'essai.

    Date

    1931-1933

    Cote

    H dépôt 5/1440

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Chauffage central
    • Chauffage central, installation : délibérations, notices...
  53. Résultat n°53

    Commission administrative des hospices, délibérations : registre (juillet 1940-septembre 1941).

    Date

    1940-1941

    Cote

    H dépôt 5/506

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 62 – Commission administrative, délibérations
    • Commission administrative des hospices, délibérations :...
  54. Résultat n°54

    Plan de formation 1982, suivi des actions 1 à 14 : conventions, fiches prévisionnelles, notes, programmes, listes de stagiaires, relevés de présence, comptes-rendus, factures, états de frais, correspondance.

    Date

    1981-1982

    Cote

    H dépôt 5/103

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 3 – Formation permanente
    • 2 – 3 – 1 – Formation permanente continue organisée...
    • Plan de formation 1982, suivi des actions 1 à 14 :...
  55. Résultat n°55

    Construction de la centrale thermique, appel d'offres : cahier des charges, devis, attestations, références, procès-verbal de la commission.

    Date

    1955

    Cote

    H dépôt 5/1430

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Centrale thermique
    • Construction de la centrale thermique, appel d'offres :...
  56. Résultat n°56

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), déclarations annuelles : bordereaux nominatifs, états de versement, notes, correspondance. – Années 1986 à 1990.

    Date

    1986-1991

    Cote

    H dépôt 5/256

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  57. Résultat n°57

    Budgets, préparation : circulaires, rapports, budget primitif, décision modificative, états prévisionnels des recettes et des dépenses, arrêtés, correspondance. - Année 2005 (2004-2005). Année 2006 (2006). Année 2007 (2006-2007).

    Date

    2004-2007

    Cote

    H dépôt 10/352

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 3 - Services financiers et économiques
    • 3 - 1 - Comptabilité de l'ordonnateur
    • 3 - 1 - 1 - Documents généraux
    • Budgets, préparation : circulaires, rapports, budget...
  58. Résultat n°58

    Budget 1963, exécution : bordereau journal des mandats, bordereau journal des titres de recettes. Trois journaux par année budgétaire : centre hospitalier, dotation non affectée, transfusion sanguine.

    Date

    1963-1964

    Cote

    H dépôt 5/378/3

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Budget 1963, exécution : bordereau journal des mandats,...
  59. Résultat n°59

    Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif, comptes en journées, feuilles nominales décomptées, factures, mémoires. – Exercice 1917.

    Date

    1917-1918

    Cote

    H dépôt 5/1017

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 89 – Militaires, détenus, étrangers, victimes de guerre
    • Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif,...
  60. Résultat n°60

    Sanatorium et asile de vieillards, projet de construction : délibérations, rapports, avant-projet, cahier des charges, devis, plans, correspondance. Dossier pour subventionnement ; projet de construction route de Fourchambault à Varennes-lès-Nevers.

    Date

    1930-1935

    Cote

    H dépôt 5/1525

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Dotations, dons et legs, subventions, emprunts
    • 105 - Subventions ; fonds de concours ; dommages de...
    • Sanatorium et asile de vieillards, projet de construction :...
  61. Résultat n°61

    Hospice de Saint-Saulge, comptabilité des exercices 1884 à 1886, 1888 à 1895 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1883-1896

    Cote

    X 292

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Saint-Saulge, comptabilité des exercices...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  62. Résultat n°62

    Rénovation lits de personnes âgées, étude de faisabilité : délibérations, convention, étude, programme, plans, notes, arrêté de subvention, demande d'acompte sur subvention, notes d'honoraires, correspondance. Etude faite pour le site de l'hôpital et pour le site de Corcelles (Marzy).

    Date

    1985-1989

    Cote

    H dépôt 7/287

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Centre de long séjour et maison de retraite, projets...
    • Rénovation lits de personnes âgées, étude de faisabilité :...
  63. Résultat n°63

    Participation à différents congrès, préparation et suites : invitations, programmes, notes de frais, correspondance.

    Date

    1927-1936

    Cote

    H dépôt 5/1208

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 70 – Fêtes
    • Participation à différents congrès, préparation et...
  64. Résultat n°64

    Pèlerinage de Lourdes, organisation : listes de participants, feuilles de décharge.

    Date

    1948-1953

    Cote

    H dépôt 5/1306

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 189 – Bordereau d'envoi des fiches d'admission et de...
    • Documents communs
    • Pèlerinage de Lourdes, organisation : listes de participants,...
  65. Résultat n°65

    Hôpital : journal général – gestion en matières.

    Date

    1920

    Cote

    H dépôt 5/614

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Immobilisations
    • 118 – Comptabilité des stocks
    • Hôpital : journal général – gestion en matières.
  66. Résultat n°66

    Long séjour, statistiques des années 1998 à 2000 et 2004 : tableaux numériques (1998-2001, 2004-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    H dépôt 10/388

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 5 - Population (hospitalisations et consultations)
    • 5 - 1 - Documents généraux
    • 5 - 1 - 4 - Statistiques
    • Long séjour, statistiques des années 1998 à 2000 et...
  67. Résultat n°67

    Chirurgie B, entrées : 5 registres alphabétiques.

    Date

    1960-1970

    Cote

    H dépôt 7/462

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 186 – Registres d'entrées et de sorties des malades
    • Chirurgie
    • Chirurgie B, entrées : 5 registres alphabétiques.
  68. Résultat n°68

    Hospice et pouponnière, entrées : registre.

    Date

    1963-1964

    Cote

    H dépôt 7/465

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 186 – Registres d'entrées et de sorties des malades
    • Hospice
    • Hospice et pouponnière, entrées : registre.
  69. Résultat n°69

    Hospice de Nevers, activité de la commission administrative (travaux, baux principalement) : délibérations, devis, soumissions, cahiers de charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés, actes notariés, correspondance (1907-1910) ; acquisition ou aliénation de propriétés : délibérations, enquêtes, actes notariés, correspondance (1904-1910).

    Date

    1904-1910

    Cote

    X 263

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, activité de la commission administrative...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  70. Résultat n°70

    Legs pour entretien de sépulture, acceptation ou refus et suivi : délibérations, copies de testament, correspondance.

    Date

    1941-1951

    Cote

    H dépôt 7/445

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Dotations, dons et legs, subventions, emprunts
    • 101 - Dons et legs
    • Legs pour entretien de sépulture, acceptation ou refus...
  71. Résultat n°71

    Naissances : registre et répertoire.

    Date

    1962

    Cote

    H dépôt 5/865

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 192 – Registres des naissances
    • Naissances : registre et répertoire.
  72. Résultat n°72

    Hospice de La Charité, rentes : délibérations, arrêtés, enquêtes de commodo et d'incommodo, correspondance (an X-1881) ; reconstruction et travaux : délibérations, détails estimatifs, mémoires, mandats, correspondance (1827-1872).

    Date

    1801-1881

    Cote

    X 17

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de La Charité, rentes : délibérations, arrêtés,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  73. Résultat n°73

    Legs, acceptation et suivi : délibérations, actes notariés, polices d'assurance, correspondance. Legs Melcher (1972-1977). Legs Savard Elise (1966-1975). Legs Gaudry (1912-1978).

    Date

    1912-1978

    Cote

    H dépôt 5/456

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 1 – Patrimoine immobilier (origine de la propriété)
    • 4 – 1 – 1 – Dons et legs
    • Legs, acceptation et suivi : délibérations, actes notariés,...
  74. Résultat n°74

    Démarche qualité, boîte « CR Cellule Qualité 2010-2 » : notes, comptes-rendus, pièces annexes, bordereaux d'envoi.

    Date

    2010

    Cote

    H dépôt 10/322

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 1 - Administration générale de l'établissement
    • 1 - 4 - Organisation générale de l'établissement
    • Démarche qualité, boîte « CR Cellule Qualité 2010-2 » :...
  75. Résultat n°75

    Hospice de Lormes, comptabilité des exercices 1842, 1846 à 1855, 1869, 1873, 1877 à 1886, 1889 à 1896, 1925, 1928 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1843-1928) ; comptabilité des exercices 1886 à 1926 : comptes administratifs (1887-1927).

    Date

    1843-1928

    Cote

    X 188

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Lormes, comptabilité des exercices 1842,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  76. Résultat n°76

    Dépôts reçus par l'économe, enregistrement : registre à souche.

    Date

    1950-1985

    Cote

    H dépôt 10/244

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 5 - Population (hospitalisations et consultations)
    • 5 - 2 - Documents afférents aux dépôts faits par les...
    • Dépôts reçus par l'économe, enregistrement : registre...
  77. Résultat n°77

    Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice 1917 : délibérations, budgets, états, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, titres de recette, traités de gré à gré, mémoires, mandats de payement, compte administratif, comptes de gestion.

    Date

    1916-1918

    Cote

    X 106

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  78. Résultat n°78

    Naissances : registre et répertoire.

    Date

    1957

    Cote

    H dépôt 5/854

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 192 – Registres des naissances
    • Naissances : registre et répertoire.
  79. Résultat n°79

    « Photographies ». – « 01.198-19 » Obsèques du docteur Le Droumaguet : photographie.

    Date

    1946

    Cote

    H dépôt 7/566

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 5 – Patrimoine mobilier (inclut musée et collections...
    • Collection de documents et photographies constituée...
    • « Photographies ». – « 01.198-19 » Obsèques du docteur...
  80. Résultat n°80

    Service ORL, consultations : trois registres, avec répertoire (14 janvier 1931- 6 avril 1934).

    Date

    1931-1934

    Cote

    H dépôt 7/488

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • R – ARCHIVES MEDICALES
    • 210 – Soins externes
    • Malades ORL
    • Service ORL, consultations : trois registres, avec...