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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Étude d'orientation stratégique pour l'aménagement de la Bourgogne à l'horizon 2015 : réunions études, documentation, projets pour la Nièvre, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2096 W 1

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Étude d'orientation stratégique pour l'aménagement...

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  2. Résultat n°2

    Préparation du débat national, document guide, transparents, diapositives, documentation générale, dossier de presse, médias, expositions.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2096 W 2

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Préparation du débat national, document guide, transparents,...

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  3. Résultat n°3

    Documents de synthèse, 1ère contribution région Bourgogne, compte-rendu 2ème phase, document d'étape, projet de loi Pasqua, rapport du Sénat, services publics en milieu rural.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2096 W 7

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Documents de synthèse, 1ère contribution région Bourgogne,...

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  4. Résultat n°4

    Contributions des particuliers.

    Date

    1993

    Cote

    2096 W 6

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Contributions des particuliers.

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  5. Résultat n°5

    Réunions, instructions, interventions.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2096 W 3

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Réunions, instructions, interventions.

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  6. Résultat n°6

    Contributions des associations et syndicats.

    Date

    1993

    Cote

    2096 W 5

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Contributions des associations et syndicats.

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  7. Résultat n°7

    Contributions des élus et des services publics.

    Date

    1993

    Cote

    2096 W 4

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Contributions des élus et des services publics.

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  8. Résultat n°8

    Saxi-Bourdon.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Saxi-Bourdon.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  9. Résultat n°9

    Champallement.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 2

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Champallement.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  10. Résultat n°10

    Maux.

    Date

    2018

    Cote

    1934 W 6

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Maux.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  11. Résultat n°11

    Clamecy (complément).

    Date

    2018

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Clamecy (complément).

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  12. Résultat n°12

    Donzy.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 4

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Donzy.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  13. Résultat n°13

    Moux-en-Morvan.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 7

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Moux-en-Morvan.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  14. Résultat n°14

    Alligny-en-Morvan (complément).

    Date

    [2018]

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Alligny-en-Morvan (complément).

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  15. Résultat n°15

    Rouy.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 8

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Rouy.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  16. Résultat n°16

    Saint-Parize-le-Châtel

    Date

    2018

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Saint-Parize-le-Châtel

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  17. Résultat n°17

    Corbigny (complément).

    Date

    2018

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Corbigny (complément).

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  18. Résultat n°18

    Saint-André-en-Morvan.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 8

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Saint-André-en-Morvan.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  19. Résultat n°19

    Lys.

    Date

    2018

    Cote

    1934 W 6

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Lys.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  20. Résultat n°20

    Parigny-les-Vaux.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 8

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Parigny-les-Vaux.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.