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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Clamecy (complément).

    Date

    2018

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Clamecy (complément).

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  2. Résultat n°2

    Alligny-en-Morvan (complément).

    Date

    [2018]

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Alligny-en-Morvan (complément).

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    La Charité-sur-Loire, débat démocratique organisé par la mairie le 13 février 2019 : contributions.

    Date

    2019

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • La Charité-sur-Loire, débat démocratique organisé par...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  4. Résultat n°4

    Saint-Parize-le-Châtel

    Date

    2018

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Saint-Parize-le-Châtel

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  5. Résultat n°5

    Corbigny (complément).

    Date

    2018

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Corbigny (complément).

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  6. Résultat n°6

    Dirol (complément).

    Date

    2019

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Dirol (complément).

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  7. Résultat n°7

    Moussy.

    Date

    [2018]

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Moussy.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  8. Résultat n°8

    Couloutre.

    Date

    2018

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Couloutre.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  9. Résultat n°9

    Communes non identifiées.

    Date

    [2018]

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Communes non identifiées.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  10. Résultat n°10

    La Machine.

    Date

    2019

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • La Machine.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  11. Résultat n°11

    Chevenon.

    Date

    2018-2019

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Chevenon.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  12. Résultat n°12

    Pougues-les-Eaux

    Date

    2018

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Pougues-les-Eaux

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  13. Résultat n°13

    Châteauneuf-Val-de-Bargis.

    Date

    2019

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Châteauneuf-Val-de-Bargis.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  14. Résultat n°14

    Saint-Saulge.

    Date

    2018

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Saint-Saulge.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  15. Résultat n°15

    Saint-Germain-des-Bois

    Date

    2018

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Saint-Germain-des-Bois

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  16. Résultat n°16

    Trucy-l'Orgueilleux.

    Date

    2018

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Trucy-l'Orgueilleux.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  17. Résultat n°17

    Dornes (complément).

    Date

    [2018]

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Dornes (complément).

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  18. Résultat n°18

    Parigny-la-Rose.

    Date

    2018

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Parigny-la-Rose.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  19. Résultat n°19

    Documents de synthèse, 1ère contribution région Bourgogne, compte-rendu 2ème phase, document d'étape, projet de loi Pasqua, rapport du Sénat, services publics en milieu rural.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2096 W 7

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Documents de synthèse, 1ère contribution région Bourgogne,...

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  20. Résultat n°20

    Contributions des particuliers.

    Date

    1993

    Cote

    2096 W 6

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Contributions des particuliers.

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  21. Résultat n°21

    Contributions des associations et syndicats.

    Date

    1993

    Cote

    2096 W 5

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Contributions des associations et syndicats.

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  22. Résultat n°22

    Contributions des élus et des services publics.

    Date

    1993

    Cote

    2096 W 4

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Contributions des élus et des services publics.

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  23. Résultat n°23

    Réunions, instructions, interventions.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2096 W 3

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Réunions, instructions, interventions.

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  24. Résultat n°24

    Préparation du débat national, document guide, transparents, diapositives, documentation générale, dossier de presse, médias, expositions.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2096 W 2

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Préparation du débat national, document guide, transparents,...

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  25. Résultat n°25

    Étude d'orientation stratégique pour l'aménagement de la Bourgogne à l'horizon 2015 : réunions études, documentation, projets pour la Nièvre, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2096 W 1

    • Contexte : Débat national sur l'aménagement du territoire

    • Étude d'orientation stratégique pour l'aménagement...

    Producteur :

    Préfecture de la Nièvre / Direction du pilotage interministériel / Pôle Animation Interministérielle et Mutations Économiques

  26. Résultat n°26

    Saxi-Bourdon.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Saxi-Bourdon.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  27. Résultat n°27

    Suilly-la-Tour.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Suilly-la-Tour.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  28. Résultat n°28

    Surgy.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Surgy.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  29. Résultat n°29

    Thaix.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Thaix.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  30. Résultat n°30

    Vandenesse.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Vandenesse.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  31. Résultat n°31

    Tronsanges.

    Date

    2018

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Tronsanges.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  32. Résultat n°32

    Tableau récapitulatif des cahiers transmis au prestataire Numen Services.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Tableau récapitulatif des cahiers transmis au prestataire...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  33. Résultat n°33

    Ville-Langy.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Ville-Langy.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  34. Résultat n°34

    Teigny.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Teigny.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  35. Résultat n°35

    Tannay.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Tannay.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  36. Résultat n°36

    Toury-Lurcy.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Toury-Lurcy.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  37. Résultat n°37

    Urzy.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Urzy.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  38. Résultat n°38

    Villapourçon.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Villapourçon.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  39. Résultat n°39

    Tresnay.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 10

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Tresnay.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  40. Résultat n°40

    Saint-Seine.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 9

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Saint-Seine.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.