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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conciliation : procès-verbaux de conciliation.
Cote
4 U 23/15
 Date
1954-1959
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • VI - Juridictions spécialisées
  • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Conciliation : procès-verbaux de conciliation.
Résultat n°2

Pièces de procédure isolées : significations, citations, grosses.
Cote
4 U 23/3
 Date
an VIII-1883
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • IV - Greffe civil
  • 1 - Juridiction contentieuse
  • 1.1 - Contentieux général
  • Procédures
  • Pièces de procédure isolées : significations, citations,...
Résultat n°3

Conseil de famille, émancipation et avis de parents : procès-verbaux des délibérations, procurations (1816, 1872, 1900, 1942-1959).
Cote
4 U 23/27
 Date
1816-1959
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • IV - Greffe civil
  • 2 - Juridiction gracieuse
  • Conseil de famille, émancipation et avis de parents...
Résultat n°4

Jugements en matière de baux ruraux : minutes.
Cote
4 U 23/14
 Date
1945-1959
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • VI - Juridictions spécialisées
  • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Jugements en matière de baux ruraux : minutes.
Résultat n°5

Actes de sociétés. - Société de la Boulangerie La Paix, à Moulins-Engilbert (1920). Anciens établissements Lesage, à Paris (1922-1931). Société thermale de Saint-Honoré-les-Bains (1924, 1935-1936). Société des hôtels et des casinos de Saint-Honoré-les-Bains (1925-1934). Société anonyme hôtelière et immobilière à Paris (1931-1936). Société Hervet et Fils - Bertin et Jull, à Vandenesse (1932). Société Pavillon des fleurs, à Saint-Honoré-les-Bains (1934). Société Perrot et Fils, à Vandenesse (1935). Société Hôtel du Parc, à Saint-Honoré-les-Bains (1937) : actes de dépôt, statuts, délibérations des conseils d'administration, déclarations de souscriptions et de versements.
Cote
4 U 23/19
 Date
1920-1959
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • III - Attributions administratives
  • 1 - Dépôt d'acte
  • Actes de sociétés. - Société de la Boulangerie La Paix,...
Résultat n°6

Warrants agricoles : bordereaux d'inscription des privilèges (1947, 1949-1959), registre de transcription (1936-1954).
Cote
4 U 23/20
 Date
1936-1959
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • III - Attributions administratives
  • 1 - Dépôt d'acte
  • Warrants agricoles : bordereaux d'inscription des privilèges...
Résultat n°7

Ordonnances de référés.
Cote
4 U 23/16
 Date
1948-1959
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • VI - Juridictions spécialisées
  • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Ordonnances de référés.
Résultat n°8

Plumitif des audiences (1920-1959). Registre des audiences (1902-1959).
Cote
4 U 23/29
 Date
1902-1959
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • V - Greffe du tribunal de simple police
  • 1 - Audience
  • Plumitif des audiences (1920-1959). Registre des audiences...
Résultat n°9

Jugements et ordonnances en matière électorale : minutes.
Cote
4 U 23/10
 Date
1945-1958
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • IV - Greffe civil
  • 1 - Juridiction contentieuse
  • 1.2 - Contentieux des élections
  • Jugements et ordonnances en matière électorale : minutes.
Résultat n°10

Conciliation : procès-verbaux de transport, procès-verbaux de conciliation et de non conciliation (1871-1874, 1953-1958), procès-verbaux de conciliation en matière de réquisitions militaires (1916), procès-verbaux de bornage (1942-1944).
Cote
4 U 23/9
 Date
1871-1958
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • IV - Greffe civil
  • 3 - Juridiction amiable
  • Conciliation : procès-verbaux de transport, procès-verbaux...
Résultat n°11

Accidents du travail : déclarations.
Cote
4 U 23/23
 Date
1947-1958
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • III - Attributions administratives
  • 2 - Déclaration
  • Accidents du travail : déclarations.
Résultat n°12

Dossiers de procédure.
Cote
4 U 23/31
 Date
1954-1958
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • V - Greffe du tribunal de simple police
  • 3 - Procédures
  • Dossiers de procédure.
Résultat n°13

Enquêtes : procès-verbaux de gendarmerie.
Cote
4 U 23/30
 Date
1953-1957
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • V - Greffe du tribunal de simple police
  • 3 - Procédures
  • Enquêtes : procès-verbaux de gendarmerie.
Résultat n°14

Ordonnances : minutes.
Cote
4 U 23/8
 Date
1953-1956
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • IV - Greffe civil
  • 1 - Juridiction contentieuse
  • 1.1 - Contentieux général
  • Décisions judiciaires
  • Ordonnances : minutes.
Résultat n°15

Enquêtes : procès-verbal d'enquête.
Cote
4 U 23/13
 Date
1955
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • VI - Juridictions spécialisées
  • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Enquêtes : procès-verbal d'enquête.
Résultat n°16

Rapports d'expertise.
Cote
4 U 23/12
 Date
1950-1955
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • VI - Juridictions spécialisées
  • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Rapports d'expertise.
Résultat n°17

Jugements en matière prudhommale : minutes.
Cote
4 U 23/11
 Date
1946-1954
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • VI - Juridictions spécialisées
  • 2 - Compétence prudhommale
  • Jugements en matière prudhommale : minutes.
Résultat n°18

Adoption : actes.
Cote
4 U 23/28
 Date
1943-1954
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • IV - Greffe civil
  • 2 - Juridiction gracieuse
  • Adoption : actes.
Résultat n°19

Jugements en matière de loyer : minutes.
Cote
4 U 23/7
 Date
1953
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • IV - Greffe civil
  • 1 - Juridiction contentieuse
  • 1.1 - Contentieux général
  • Décisions judiciaires
  • Jugements en matière de loyer : minutes.
Résultat n°20

Juges de paix, nomination : procès-verbaux d'installation et de prestation de serment.
Cote
4 U 23/1
 Date
1851-1953
 Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

  • I - Fonctionnement général
  • 1 - Personnel
  • Juges de paix, nomination : procès-verbaux d'installation...