Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 683
  • 179
  • 169
  • 74
  • 71
Afficher plus
Période
  • 1
  • 2
  • 15
  • 239
  • 1 053
  • 608
  • 155
Lieux
  • 179
  • 169
  • 74
  • 71
  • 60
Afficher plus
Sujets
  • 1 880
  • 694
  • 683
  • 683
  • 683
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 1 879
  • 1

1 880 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conciliation : procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1954-1959

    Cote

    4 U 23/15

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Conciliation : procès-verbaux de conciliation.
  2. Résultat n°2

    Pièces de procédure isolées : significations, citations, grosses.

    Date

    an VIII-1883

    Cote

    4 U 23/3

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Procédures
    • Pièces de procédure isolées : significations, citations,...
  3. Résultat n°3

    Conseil de famille, émancipation et avis de parents : procès-verbaux des délibérations, procurations (1816, 1872, 1900, 1942-1959).

    Date

    1816-1959

    Cote

    4 U 23/27

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 2 - Juridiction gracieuse
    • Conseil de famille, émancipation et avis de parents...
  4. Résultat n°4

    Jugements en matière de baux ruraux : minutes.

    Date

    1945-1959

    Cote

    4 U 23/14

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Jugements en matière de baux ruraux : minutes.
  5. Résultat n°5

    Actes de sociétés. - Société de la Boulangerie La Paix, à Moulins-Engilbert (1920). Anciens établissements Lesage, à Paris (1922-1931). Société thermale de Saint-Honoré-les-Bains (1924, 1935-1936). Société des hôtels et des casinos de Saint-Honoré-les-Bains (1925-1934). Société anonyme hôtelière et immobilière à Paris (1931-1936). Société Hervet et Fils - Bertin et Jull, à Vandenesse (1932). Société Pavillon des fleurs, à Saint-Honoré-les-Bains (1934). Société Perrot et Fils, à Vandenesse (1935). Société Hôtel du Parc, à Saint-Honoré-les-Bains (1937) : actes de dépôt, statuts, délibérations des conseils d'administration, déclarations de souscriptions et de versements.

    Date

    1920-1959

    Cote

    4 U 23/19

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • III - Attributions administratives
    • 1 - Dépôt d'acte
    • Actes de sociétés. - Société de la Boulangerie La Paix,...
  6. Résultat n°6

    Warrants agricoles : bordereaux d'inscription des privilèges (1947, 1949-1959), registre de transcription (1936-1954).

    Date

    1936-1959

    Cote

    4 U 23/20

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • III - Attributions administratives
    • 1 - Dépôt d'acte
    • Warrants agricoles : bordereaux d'inscription des privilèges...
  7. Résultat n°7

    Ordonnances de référés.

    Date

    1948-1959

    Cote

    4 U 23/16

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Ordonnances de référés.
  8. Résultat n°8

    Plumitif des audiences (1920-1959). Registre des audiences (1902-1959).

    Date

    1902-1959

    Cote

    4 U 23/29

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • V - Greffe du tribunal de simple police
    • 1 - Audience
    • Plumitif des audiences (1920-1959). Registre des audiences...
  9. Résultat n°9

    Jugements et ordonnances en matière électorale : minutes.

    Date

    1945-1958

    Cote

    4 U 23/10

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.2 - Contentieux des élections
    • Jugements et ordonnances en matière électorale : minutes.
  10. Résultat n°10

    Conciliation : procès-verbaux de transport, procès-verbaux de conciliation et de non conciliation (1871-1874, 1953-1958), procès-verbaux de conciliation en matière de réquisitions militaires (1916), procès-verbaux de bornage (1942-1944).

    Date

    1871-1958

    Cote

    4 U 23/9

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 3 - Juridiction amiable
    • Conciliation : procès-verbaux de transport, procès-verbaux...
  11. Résultat n°11

    Accidents du travail : déclarations.

    Date

    1947-1958

    Cote

    4 U 23/23

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • III - Attributions administratives
    • 2 - Déclaration
    • Accidents du travail : déclarations.
  12. Résultat n°12

    Dossiers de procédure.

    Date

    1954-1958

    Cote

    4 U 23/31

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • V - Greffe du tribunal de simple police
    • 3 - Procédures
    • Dossiers de procédure.
  13. Résultat n°13

    Enquêtes : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1953-1957

    Cote

    4 U 23/30

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • V - Greffe du tribunal de simple police
    • 3 - Procédures
    • Enquêtes : procès-verbaux de gendarmerie.
  14. Résultat n°14

    Ordonnances : minutes.

    Date

    1953-1956

    Cote

    4 U 23/8

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Décisions judiciaires
    • Ordonnances : minutes.
  15. Résultat n°15

    Enquêtes : procès-verbal d'enquête.

    Date

    1955

    Cote

    4 U 23/13

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Enquêtes : procès-verbal d'enquête.
  16. Résultat n°16

    Rapports d'expertise.

    Date

    1950-1955

    Cote

    4 U 23/12

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Rapports d'expertise.
  17. Résultat n°17

    Jugements en matière prudhommale : minutes.

    Date

    1946-1954

    Cote

    4 U 23/11

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 2 - Compétence prudhommale
    • Jugements en matière prudhommale : minutes.
  18. Résultat n°18

    Adoption : actes.

    Date

    1943-1954

    Cote

    4 U 23/28

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 2 - Juridiction gracieuse
    • Adoption : actes.
  19. Résultat n°19

    Jugements en matière de loyer : minutes.

    Date

    1953

    Cote

    4 U 23/7

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Décisions judiciaires
    • Jugements en matière de loyer : minutes.
  20. Résultat n°20

    Juges de paix, nomination : procès-verbaux d'installation et de prestation de serment.

    Date

    1851-1953

    Cote

    4 U 23/1

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • I - Fonctionnement général
    • 1 - Personnel
    • Juges de paix, nomination : procès-verbaux d'installation...