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1 880 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conciliation : procès-verbaux de conciliation.

Date

1954-1959

Cote

4 U 23/15

Résultat n°2

Pièces de procédure isolées : significations, citations, grosses.

Date

an VIII-1883

Cote

4 U 23/3

Résultat n°3

Conseil de famille, émancipation et avis de parents : procès-verbaux des délibérations, procurations (1816, 1872, 1900, 1942-1959).

Date

1816-1959

Cote

4 U 23/27

Résultat n°4

Jugements en matière de baux ruraux : minutes.

Date

1945-1959

Cote

4 U 23/14

Résultat n°5

Actes de sociétés. - Société de la Boulangerie La Paix, à Moulins-Engilbert (1920). Anciens établissements Lesage, à Paris (1922-1931). Société thermale de Saint-Honoré-les-Bains (1924, 1935-1936). Société des hôtels et des casinos de Saint-Honoré-les-Bains (1925-1934). Société anonyme hôtelière et immobilière à Paris (1931-1936). Société Hervet et Fils - Bertin et Jull, à Vandenesse (1932). Société Pavillon des fleurs, à Saint-Honoré-les-Bains (1934). Société Perrot et Fils, à Vandenesse (1935). Société Hôtel du Parc, à Saint-Honoré-les-Bains (1937) : actes de dépôt, statuts, délibérations des conseils d'administration, déclarations de souscriptions et de versements.

Date

1920-1959

Cote

4 U 23/19

Résultat n°6

Warrants agricoles : bordereaux d'inscription des privilèges (1947, 1949-1959), registre de transcription (1936-1954).

Date

1936-1959

Cote

4 U 23/20

Résultat n°7

Ordonnances de référés.

Date

1948-1959

Cote

4 U 23/16

Résultat n°8

Plumitif des audiences (1920-1959). Registre des audiences (1902-1959).

Date

1902-1959

Cote

4 U 23/29

Résultat n°9

Jugements et ordonnances en matière électorale : minutes.

Date

1945-1958

Cote

4 U 23/10

Résultat n°10

Conciliation : procès-verbaux de transport, procès-verbaux de conciliation et de non conciliation (1871-1874, 1953-1958), procès-verbaux de conciliation en matière de réquisitions militaires (1916), procès-verbaux de bornage (1942-1944).

Date

1871-1958

Cote

4 U 23/9

Résultat n°11

Accidents du travail : déclarations.

Date

1947-1958

Cote

4 U 23/23

Résultat n°12

Dossiers de procédure.

Date

1954-1958

Cote

4 U 23/31

Résultat n°13

Enquêtes : procès-verbaux de gendarmerie.

Date

1953-1957

Cote

4 U 23/30

Résultat n°14

Ordonnances : minutes.

Date

1953-1956

Cote

4 U 23/8

Résultat n°15

Enquêtes : procès-verbal d'enquête.

Date

1955

Cote

4 U 23/13

Résultat n°16

Rapports d'expertise.

Date

1950-1955

Cote

4 U 23/12

Résultat n°17

Jugements en matière prudhommale : minutes.

Date

1946-1954

Cote

4 U 23/11

Résultat n°18

Adoption : actes.

Date

1943-1954

Cote

4 U 23/28

Résultat n°19

Jugements en matière de loyer : minutes.

Date

1953

Cote

4 U 23/7

Résultat n°20

Juges de paix, nomination : procès-verbaux d'installation et de prestation de serment.

Date

1851-1953

Cote

4 U 23/1