Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor
Date de publication
1841
Cote
BA 15
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Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109
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