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  1. Résultat n°1

    Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor

    Date de publication

    1841

    Cote

    BA 15

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce...
  2. Résultat n°2

    Etudes sur la mortalité dans les bagnes et dans les maisons centrales de force et de correction, depuis 1822 jusqu'à 1837 inclusivement

    Date de publication

    1844

    Auteur

    CHASSINAT (RAOUL)

    Cote

    BA 18

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Etudes sur la mortalité dans les bagnes et dans les...
  3. Résultat n°3

    Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses du département des finances, de l'ordonnance du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux comptables du Trésor à l'appui des payements, présentant l'analyse du mode d'administration et de comptabilité des divers services

    Date de publication

    1841

    Cote

    BA 48

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne...
  4. Résultat n°4

    Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667

    Date de publication

    1757

    Cote

    BA 1138

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois...
  5. Résultat n°5

    Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670

    Date de publication

    1753

    Cote

    BA 1140

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du...
  6. Résultat n°6

    Journal du palais présentant la jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'appel de Paris et des autres départements

    Date de publication

    1830

    Cote

    BA 1170

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Journal du palais présentant la jurisprudence de la...
  7. Résultat n°7

    Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix

    Date de publication

    1881-1884

    Auteur

    MILLION (C)

    Cote

    BA 1216

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire...
  8. Résultat n°8

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles

    Date de publication

    1932

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1217

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
  9. Résultat n°9

    Dictionnaire-formulaire de simple police

    Date de publication

    1933

    Auteur

    BONNEFOY (GASTON)

    Cote

    BA 1218

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Dictionnaire-formulaire de simple police
  10. Résultat n°10

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 1. : Abandon-contrainte

    Date de publication

    1932

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1262/1

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
  11. Résultat n°11

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 2. : Contrats, hypothèques

    Date de publication

    1932

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1262/2

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
  12. Résultat n°12

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 3. : Identité, possession

    Date de publication

    1932

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1262/3

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
  13. Résultat n°13

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 4. : Possessoires, risques professionnels

    Date de publication

    1933

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1262/4

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
  14. Résultat n°14

    Bulletin de l'administration pénitentiaire n° 3 : lois, décrets, instructions, etc... parus du 1er janvier au 31 décembre 1914

    Date de publication

    1915

    Cote

    BA 3014

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Bulletin de l'administration pénitentiaire n° 3 : lois,...
  15. Résultat n°15

    Textes et documents relatifs aux juges de paix

    Date de publication

    1943

    Auteur

    DEREIX (F)

    Cote

    BA 3052

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Textes et documents relatifs aux juges de paix
  16. Résultat n°16

    Procédures politiques du règne de Louis XII

    Date de publication

    1885

    Auteur

    MAULDE (M DE)

    Cote

    BH 599

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Procédures politiques du règne de Louis XII
  17. Résultat n°17

    Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350)

    Date de publication

    1971

    Auteur

    LANGLOIS (MONIQUE)

    Cote

    BH 750

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Confessions et jugements de criminels au parlement...
  18. Résultat n°18

    Accusés de Saône-et-Loire aux tribunaux révolutionnaires (Les)

    Date de publication

    1901

    Auteur

    MONTARLOT (P)

    Cote

    BH 803

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Accusés de Saône-et-Loire aux tribunaux révolutionnaires...
  19. Résultat n°19

    Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713 (L')

    Date de publication

    1911

    Auteur

    BEAUCORPS (CHARLES DE)

    Cote

    BH 844

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713...
  20. Résultat n°20

    Intendants de la généralité de Berry (Les)

    Date de publication

    1922

    Auteur

    NERAUD (J)

    Cote

    BH 845

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Intendants de la généralité de Berry (Les)
  21. Résultat n°21

    Gouvernement de l'apanage de Jean, duc de Berry : 1360-1416

    Date de publication

    1934

    Auteur

    LACOUR (RENE)

    Cote

    BH 846

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Gouvernement de l'apanage de Jean, duc de Berry : 1360-1416
  22. Résultat n°22

    Michel de Bourges et le parti républicain (1797-1853) : cour d'appel de Bourges, audience solennelle de rentrée (3 novembre 1882)

    Date de publication

    1882

    Auteur

    DOUARCHE (M-A)

    Cote

    BH 857

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Michel de Bourges et le parti républicain (1797-1853)...
  23. Résultat n°23

    Procès de condamnation de Jeanne d'Arc

    Date de publication

    1920-1921

    Auteur

    CHAMPION (PIERRE)

    Cote

    BH 1329

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Procès de condamnation de Jeanne d'Arc
  24. Résultat n°24

    Notice des manuscrits du procès de réhabilitation de Jeanne d'Arc

    Date de publication

    1930

    Auteur

    CHAMPION (PIERRE)

    Cote

    BH 1331

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Notice des manuscrits du procès de réhabilitation de...
  25. Résultat n°25

    Bulletin de la commission municipale historique et artistique de Neuilly-sur-Seine

    Date de publication

    1913

    Cote

    BH 1357

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Bulletin de la commission municipale historique et...
  26. Résultat n°26

    Gallia Regia ou Etat des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515

    Date de publication

    1942

    Auteur

    DUPONT-FERRIER (GUSTAVE)

    Cote

    BH 1393

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Gallia Regia ou Etat des officiers royaux des bailliages...
  27. Résultat n°27

    Justice en France (La)

    Date de publication

    1993

    Auteur

    VERNIER (DOMINIQUE)

    Cote

    BH 1609

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Justice en France (La)
  28. Résultat n°28

    Justice du roi, la vie judiciaire dans l'ancienne France (La)

    Date de publication

    1995

    Auteur

    LEBIGRE (ARLETTE)

    Cote

    BH 1648

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Justice du roi, la vie judiciaire dans l'ancienne France...
  29. Résultat n°29

    Archives, justice et droits de l'homme

    Date de publication

    2008

    Cote

    BH 1679

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Archives, justice et droits de l'homme
  30. Résultat n°30

    Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou : XVè-XXè siècles : Angers, 11-13 décembre 1997

    Date de publication

    1997

    Cote

    BH 2875

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou : XVè-XXè...
  31. Résultat n°31

    Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIè siècle

    Date de publication

    1998

    Auteur

    MULLER (CLAUDE)

    Cote

    BH 2915

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs...
  32. Résultat n°32

    Promenade sur les traces du Conseil souverain d'Alsace : quelques demeures de conseillers notables

    Date de publication

    1998

    Cote

    BH 2916

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Promenade sur les traces du Conseil souverain d'Alsace...
  33. Résultat n°33

    Bulletin de l'administration pénitentiaire : lois, décrets, instructions...

    Date de publication

    1913-1922

    Cote

    BH 2936

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Bulletin de l'administration pénitentiaire : lois,...
  34. Résultat n°34

    Conseils souverains dans la France d'Ancien Régime XVIIe-XVIIIe siècles (Les)

    Date de publication

    1999

    Cote

    BH 2979

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Conseils souverains dans la France d'Ancien Régime...
  35. Résultat n°35

    Justice des années sombres, 1940-1944 (La)

    Date de publication

    2001

    Cote

    BH 3045

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Justice des années sombres, 1940-1944 (La)
  36. Résultat n°36

    Juge de paix (Le) : nouvelles contributions européennes

    Date de publication

    1995

    Auteur

    DAUCHY (SERGE)

    Cote

    BH 3078

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Juge de paix (Le) : nouvelles contributions européennes
  37. Résultat n°37

    Justice et finance sous l'Ancien Régime : la vénalité présidiale

    Date de publication

    2001

    Auteur

    BLANQUIE (CHRISTOPHE)

    Cote

    BH 3086

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Justice et finance sous l'Ancien Régime : la vénalité...
  38. Résultat n°38

    Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion juridique prospective

    Date de publication

    2002

    Auteur

    LAMBERTERIE (ISABELLE DE)

    Cote

    BH 3113

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion...
  39. Résultat n°39

    Justices de village (Les) : administration et justice locales de la fin du Moyen Age à la Révolution

    Date de publication

    2002

    Cote

    BH 3134

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Justices de village (Les) : administration et justice...
  40. Résultat n°40

    Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958

    Date de publication

    2003

    Auteur

    PETIT (JACQUES-GUY)

    Cote

    BH 3190

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958