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  1. Résultat n°1

    Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor

    Date de publication

    1841

    Cote

    BA 15

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce...
  2. Résultat n°2

    Etudes sur la mortalité dans les bagnes et dans les maisons centrales de force et de correction, depuis 1822 jusqu'à 1837 inclusivement

    Date de publication

    1844

    Auteur

    CHASSINAT (RAOUL)

    Cote

    BA 18

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Etudes sur la mortalité dans les bagnes et dans les...
  3. Résultat n°3

    Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses du département des finances, de l'ordonnance du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux comptables du Trésor à l'appui des payements, présentant l'analyse du mode d'administration et de comptabilité des divers services

    Date de publication

    1841

    Cote

    BA 48

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne...
  4. Résultat n°4

    Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667

    Date de publication

    1757

    Cote

    BA 1138

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois...
  5. Résultat n°5

    Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670

    Date de publication

    1753

    Cote

    BA 1140

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du...
  6. Résultat n°6

    Journal du palais présentant la jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'appel de Paris et des autres départements

    Date de publication

    1830

    Cote

    BA 1170

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Journal du palais présentant la jurisprudence de la...
  7. Résultat n°7

    Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix

    Date de publication

    1881-1884

    Auteur

    MILLION (C)

    Cote

    BA 1216

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire...
  8. Résultat n°8

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles

    Date de publication

    1932

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1217

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
  9. Résultat n°9

    Dictionnaire-formulaire de simple police

    Date de publication

    1933

    Auteur

    BONNEFOY (GASTON)

    Cote

    BA 1218

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Dictionnaire-formulaire de simple police
  10. Résultat n°10

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 1. : Abandon-contrainte

    Date de publication

    1932

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1262/1

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
  11. Résultat n°11

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 2. : Contrats, hypothèques

    Date de publication

    1932

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1262/2

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
  12. Résultat n°12

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 3. : Identité, possession

    Date de publication

    1932

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1262/3

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
  13. Résultat n°13

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 4. : Possessoires, risques professionnels

    Date de publication

    1933

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1262/4

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
  14. Résultat n°14

    Bulletin de l'administration pénitentiaire n° 3 : lois, décrets, instructions, etc... parus du 1er janvier au 31 décembre 1914

    Date de publication

    1915

    Cote

    BA 3014

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Bulletin de l'administration pénitentiaire n° 3 : lois,...
  15. Résultat n°15

    Textes et documents relatifs aux juges de paix

    Date de publication

    1943

    Auteur

    DEREIX (F)

    Cote

    BA 3052

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Textes et documents relatifs aux juges de paix
  16. Résultat n°16

    Procédures politiques du règne de Louis XII

    Date de publication

    1885

    Auteur

    MAULDE (M DE)

    Cote

    BH 599

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Procédures politiques du règne de Louis XII
  17. Résultat n°17

    Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350)

    Date de publication

    1971

    Auteur

    LANGLOIS (MONIQUE)

    Cote

    BH 750

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Confessions et jugements de criminels au parlement...
  18. Résultat n°18

    Accusés de Saône-et-Loire aux tribunaux révolutionnaires (Les)

    Date de publication

    1901

    Auteur

    MONTARLOT (P)

    Cote

    BH 803

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Accusés de Saône-et-Loire aux tribunaux révolutionnaires...
  19. Résultat n°19

    Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713 (L')

    Date de publication

    1911

    Auteur

    BEAUCORPS (CHARLES DE)

    Cote

    BH 844

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713...
  20. Résultat n°20

    Intendants de la généralité de Berry (Les)

    Date de publication

    1922

    Auteur

    NERAUD (J)

    Cote

    BH 845

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Intendants de la généralité de Berry (Les)