Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 1 517
  • 212
  • 119
  • 40
  • 39
Afficher plus
Période
  • 166
  • 1 533
  • 1 456
Lieux
  • 1 729
  • 212
  • 52
  • 34
  • 34
Afficher plus
Sujets
  • 1 970
  • 1 848
  • 1 730
  • 1 729
  • 1 729
Afficher plus
Personnes
  • 22
  • 22
  • 22
  • 13
  • 9
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 4
  • 2
  • 1
Multimédias
  • 1 970

1 970 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1983-1989.
Cote
1897 W 5
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Juridictions spécialisées
  • Tribunal départemental des pensions militaires
  • Minutes des décisions
  • 1983-1989.
Résultat n°2

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 50
 Date
01/07/1987-31/12/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°3

Divorces par consentement mutuel : minutes.
Cote
2010 W 48
 Date
01/08/1987-31/12/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Divorces par consentement mutuel : minutes.
Résultat n°4

Juge de la mise en état : minutes des ordonnances.
Cote
2010 W 43
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances.
Résultat n°5

Jugements civils : minutes.
Cote
2010 W 42
 Date
01/09/1987-31/12/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°6

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation).
Cote
2010 W 45
 Date
01/07/1987-31/12/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°7

Jugements civils : minutes.
Cote
2010 W 41
 Date
01/05/1987-31/08/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°8

Divorces par consentement mutuel : minutes.
Cote
2010 W 47
 Date
01/04/1987-31/07/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Divorces par consentement mutuel : minutes.
Résultat n°9

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation).
Cote
2010 W 44
 Date
01/01/1987-30/06/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°10

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 49
 Date
01/01/1987-30/06/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°11

Jugements civils : minutes.
Cote
2010 W 40
 Date
01/03/1987-30/04/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°12

Divorces par consentement mutuel : minutes.
Cote
2010 W 46
 Date
01/01/1987-31/03/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Divorces par consentement mutuel : minutes.
Résultat n°13

Jugements civils : minutes.
Cote
2010 W 39
 Date
01/01/1987-28/02/1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°14

Juge de la mise en état : minutes des ordonnances.
Cote
2010 W 32
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances.
Résultat n°15

Divorces par consentement mutuel : minutes.
Cote
2010 W 35
 Date
01/10/1986-31/12/1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Divorces par consentement mutuel : minutes.
Résultat n°16

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 38
 Date
01/10/1986-31/12/1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°17

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation).
Cote
2010 W 33
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°18

Jugements civils : minutes.
Cote
2010 W 31
 Date
01/10/1986-31/12/1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°19

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 37
 Date
01/05/1986-30/09/1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°20

Divorces par consentement mutuel : minutes.
Cote
2010 W 34
 Date
01/01/1986-30/09/1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Divorces par consentement mutuel : minutes.
Résultat n°21

Jugements civils : minutes.
Cote
2010 W 30
 Date
01/06/1986-30/09/1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°22

Jugements civils : minutes.
Cote
2010 W 29
 Date
01/04/1986-31/05/1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°23

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 36
 Date
01/01/1986-30/04/1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°24

Jugements civils : minutes.
Cote
2010 W 28
 Date
01/01/1986-31/03/1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°25

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances.
Cote
1799 W 23
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances.
Résultat n°26

Jugements civils : minutes.
Cote
1799 W 21
 Date
01/12/1985-31/12/1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°27

Divorces par consentement mutuel : minutes.
Cote
1799 W 25
 Date
01/07/1985-31/12/1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Divorces par consentement mutuel : minutes.
Résultat n°28

Juge de la mise en état : minutes des ordonnances.
Cote
1799 W 22
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances.
Résultat n°29

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
1799 W 28
 Date
01/07/1985-31/12/1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°30

Jugements civils : minutes.
Cote
1799 W 20
 Date
01/10/1985-30/11/1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°31

Jugements civils : minutes.
Cote
1799 W 19
 Date
01/06/1985-30/09/1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°32

Divorces par consentement mutuel : minutes.
Cote
1799 W 24
 Date
01/01/1985-30/06/1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Divorces par consentement mutuel : minutes.
Résultat n°33

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
1799 W 27
 Date
01/04/1985-30/06/1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°34

Jugements civils : minutes.
Cote
1799 W 18
 Date
01/04/1985-31/05/1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°35

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
1799 W 26
 Date
01/01/1985-31/03/1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°36

Jugements civils : minutes.
Cote
1799 W 17
 Date
01/01/1985-31/03/1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°37

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 27
 Date
01/10/1984-31/12/1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°38

Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation).
Cote
1746 W 51
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ;...
Résultat n°39

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 50
 Date
01/11/1984-31/12/1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°40

Divorces par consentement mutuel : minutes.
Cote
1746 W 52
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Divorces par consentement mutuel : minutes.
Résultat n°41

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 49
 Date
01/08/1984-31/10/1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°42

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 26
 Date
01/05/1984-30/09/1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°43

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 48
 Date
01/05/1984-31/07/1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°44

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 25
 Date
01/01/1984-30/04/1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°45

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 47
 Date
01/03/1984-30/04/1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°46

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 46
 Date
01/01/1984-29/02/1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°47

Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation).
Cote
1746 W 43
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ;...
Résultat n°48

Juge aux affaires matrimoniales, divorces : ordonnances de caducité.
Cote
2010 W 21
 Date
1982-1983, 1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales, divorces : ordonnances...
Résultat n°49

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 24
 Date
01/09/1983-31/12/1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°50

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 42
 Date
01/11/1983-31/12/1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°51

Divorces par consentement mutuel : minutes.
Cote
1746 W 45
 Date
01/07/1983-31/12/1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Divorces par consentement mutuel : minutes.
Résultat n°52

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 41
 Date
01/07/1983-31/10/1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°53

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 23
 Date
01/04/1983-31/08/1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°54

Divorces par consentement mutuel : minutes.
Cote
1746 W 44
 Date
01/01/1983-30/06/1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Divorces par consentement mutuel : minutes.
Résultat n°55

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 40
 Date
01/04/1983-30/06/1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°56

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 22
 Date
01/01/1983-31/03/1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°57

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 39
 Date
01/01/1983-31/03/1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°58

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation).
Cote
1746 W 37
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°59

1980-1982.
Cote
1897 W 4
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Juridictions spécialisées
  • Tribunal départemental des pensions militaires
  • Minutes des décisions
  • 1980-1982.
Résultat n°60

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 35
 Date
01/11/1982-31/12/1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°61

Juge de la mise en état : minutes des ordonnances.
Cote
1746 W 36
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances.
Résultat n°62

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 20
 Date
01/09/1982-31/12/1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°63

Divorces par consentement mutuel : minutes.
Cote
1746 W 38
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Divorces par consentement mutuel : minutes.
Résultat n°64

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 34
 Date
01/07/1982-31/10/1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°65

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 19
 Date
01/05/1982-31/08/1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°66

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 33
 Date
01/04/1982-30/06/1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°67

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 18
 Date
01/01/1982-30/04/1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°68

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 32
 Date
01/01/1982-31/03/1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°69

Divorces par consentement mutuel : minutes.
Cote
1746 W 31
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Divorces par consentement mutuel : minutes.
Résultat n°70

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 17
 Date
01/07/1981-31/12/1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°71

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 29
 Date
01/09/1981-31/12/1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°72

Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation).
Cote
1746 W 30
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ;...
Résultat n°73

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 28
 Date
01/05/1981-31/08/1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°74

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 16
 Date
01/01/1981-30/06/1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°75

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 27
 Date
01/01/1981-30/04/1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°76

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 15
 Date
01/07/1980-31/12/1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...
Résultat n°77

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 25
 Date
01/10/1980-31/12/1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°78

Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ; juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances (sauf non-conciliation) ; divorces par consentement mutuel : minutes.
Cote
1746 W 26
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge de la mise en état : minutes des ordonnances ;...
Résultat n°79

Jugements civils : minutes.
Cote
1746 W 24
 Date
01/04/1980-30/09/1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Jugements civils : minutes.
Résultat n°80

Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances de non-conciliation.
Cote
2010 W 14
 Date
01/01/1980-30/06/1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Nevers

  • Civil et affaires matrimoniales
  • Actes de justice
  • Juge aux affaires matrimoniales : minutes des ordonnances...