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1 970 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor
Cote
BA 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce...
Résultat n°2

Etudes sur la mortalité dans les bagnes et dans les maisons centrales de force et de correction, depuis 1822 jusqu'à 1837 inclusivement
Cote
BA 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Etudes sur la mortalité dans les bagnes et dans les...
Résultat n°3

Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses du département des finances, de l'ordonnance du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux comptables du Trésor à l'appui des payements, présentant l'analyse du mode d'administration et de comptabilité des divers services
Cote
BA 48
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne...
Résultat n°4

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667
Cote
BA 1138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois...
Résultat n°5

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670
Cote
BA 1140
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du...
Résultat n°6

Journal du palais présentant la jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'appel de Paris et des autres départements
Cote
BA 1170
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Journal du palais présentant la jurisprudence de la...
Résultat n°7

Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix
Cote
BA 1216
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire...
Résultat n°8

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles
Cote
BA 1217
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°9

Dictionnaire-formulaire de simple police
Cote
BA 1218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Dictionnaire-formulaire de simple police
Résultat n°10

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 1. : Abandon-contrainte
Cote
BA 1262/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°11

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 2. : Contrats, hypothèques
Cote
BA 1262/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°12

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 3. : Identité, possession
Cote
BA 1262/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°13

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 4. : Possessoires, risques professionnels
Cote
BA 1262/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°14

Bulletin de l'administration pénitentiaire n° 3 : lois, décrets, instructions, etc... parus du 1er janvier au 31 décembre 1914
Cote
BA 3014
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bulletin de l'administration pénitentiaire n° 3 : lois,...
Résultat n°15

Textes et documents relatifs aux juges de paix
Cote
BA 3052
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Textes et documents relatifs aux juges de paix
Résultat n°16

Procédures politiques du règne de Louis XII
Cote
BH 599
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Procédures politiques du règne de Louis XII
Résultat n°17

Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350)
Cote
BH 750
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Confessions et jugements de criminels au parlement...
Résultat n°18

Accusés de Saône-et-Loire aux tribunaux révolutionnaires (Les)
Cote
BH 803
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Accusés de Saône-et-Loire aux tribunaux révolutionnaires...
Résultat n°19

Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713 (L')
Cote
BH 844
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713...
Résultat n°20

Intendants de la généralité de Berry (Les)
Cote
BH 845
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Intendants de la généralité de Berry (Les)
Résultat n°21

Gouvernement de l'apanage de Jean, duc de Berry : 1360-1416
Cote
BH 846
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Gouvernement de l'apanage de Jean, duc de Berry : 1360-1416
Résultat n°22

Michel de Bourges et le parti républicain (1797-1853) : cour d'appel de Bourges, audience solennelle de rentrée (3 novembre 1882)
Cote
BH 857
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Michel de Bourges et le parti républicain (1797-1853)...
Résultat n°23

Procès de condamnation de Jeanne d'Arc
Cote
BH 1329
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Procès de condamnation de Jeanne d'Arc
Résultat n°24

Notice des manuscrits du procès de réhabilitation de Jeanne d'Arc
Cote
BH 1331
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Notice des manuscrits du procès de réhabilitation de...
Résultat n°25

Bulletin de la commission municipale historique et artistique de Neuilly-sur-Seine
Cote
BH 1357
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Bulletin de la commission municipale historique et...
Résultat n°26

Gallia Regia ou Etat des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515
Cote
BH 1393
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Gallia Regia ou Etat des officiers royaux des bailliages...
Résultat n°27

Justice en France (La)
Cote
BH 1609
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justice en France (La)
Résultat n°28

Justice du roi, la vie judiciaire dans l'ancienne France (La)
Cote
BH 1648
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justice du roi, la vie judiciaire dans l'ancienne France...
Résultat n°29

Archives, justice et droits de l'homme
Cote
BH 1679
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Archives, justice et droits de l'homme
Résultat n°30

Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou : XVè-XXè siècles : Angers, 11-13 décembre 1997
Cote
BH 2875
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou : XVè-XXè...
Résultat n°31

Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIè siècle
Cote
BH 2915
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs...
Résultat n°32

Promenade sur les traces du Conseil souverain d'Alsace : quelques demeures de conseillers notables
Cote
BH 2916
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Promenade sur les traces du Conseil souverain d'Alsace...
Résultat n°33

Bulletin de l'administration pénitentiaire : lois, décrets, instructions...
Cote
BH 2936
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Bulletin de l'administration pénitentiaire : lois,...
Résultat n°34

Conseils souverains dans la France d'Ancien Régime XVIIe-XVIIIe siècles (Les)
Cote
BH 2979
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Conseils souverains dans la France d'Ancien Régime...
Résultat n°35

Justice des années sombres, 1940-1944 (La)
Cote
BH 3045
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justice des années sombres, 1940-1944 (La)
Résultat n°36

Juge de paix (Le) : nouvelles contributions européennes
Cote
BH 3078
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Juge de paix (Le) : nouvelles contributions européennes
Résultat n°37

Justice et finance sous l'Ancien Régime : la vénalité présidiale
Cote
BH 3086
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justice et finance sous l'Ancien Régime : la vénalité...
Résultat n°38

Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion juridique prospective
Cote
BH 3113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion...
Résultat n°39

Justices de village (Les) : administration et justice locales de la fin du Moyen Age à la Révolution
Cote
BH 3134
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justices de village (Les) : administration et justice...
Résultat n°40

Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958
Cote
BH 3190
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958