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1 970 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor
Cote
BA 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce...
Résultat n°2

Etudes sur la mortalité dans les bagnes et dans les maisons centrales de force et de correction, depuis 1822 jusqu'à 1837 inclusivement
Cote
BA 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Etudes sur la mortalité dans les bagnes et dans les...
Résultat n°3

Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses du département des finances, de l'ordonnance du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux comptables du Trésor à l'appui des payements, présentant l'analyse du mode d'administration et de comptabilité des divers services
Cote
BA 48
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne...
Résultat n°4

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667
Cote
BA 1138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois...
Résultat n°5

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670
Cote
BA 1140
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du...
Résultat n°6

Journal du palais présentant la jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'appel de Paris et des autres départements
Cote
BA 1170
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Journal du palais présentant la jurisprudence de la...
Résultat n°7

Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix
Cote
BA 1216
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire...
Résultat n°8

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles
Cote
BA 1217
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°9

Dictionnaire-formulaire de simple police
Cote
BA 1218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Dictionnaire-formulaire de simple police
Résultat n°10

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 1. : Abandon-contrainte
Cote
BA 1262/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°11

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 2. : Contrats, hypothèques
Cote
BA 1262/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°12

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 3. : Identité, possession
Cote
BA 1262/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°13

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 4. : Possessoires, risques professionnels
Cote
BA 1262/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°14

Bulletin de l'administration pénitentiaire n° 3 : lois, décrets, instructions, etc... parus du 1er janvier au 31 décembre 1914
Cote
BA 3014
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bulletin de l'administration pénitentiaire n° 3 : lois,...
Résultat n°15

Textes et documents relatifs aux juges de paix
Cote
BA 3052
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Textes et documents relatifs aux juges de paix
Résultat n°16

Procédures politiques du règne de Louis XII
Cote
BH 599
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Procédures politiques du règne de Louis XII
Résultat n°17

Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350)
Cote
BH 750
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Confessions et jugements de criminels au parlement...
Résultat n°18

Accusés de Saône-et-Loire aux tribunaux révolutionnaires (Les)
Cote
BH 803
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Accusés de Saône-et-Loire aux tribunaux révolutionnaires...
Résultat n°19

Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713 (L')
Cote
BH 844
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713...
Résultat n°20

Intendants de la généralité de Berry (Les)
Cote
BH 845
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Intendants de la généralité de Berry (Les)