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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor

Date

-

Cote

BA 15

Résultat n°2

Etudes sur la mortalité dans les bagnes et dans les maisons centrales de force et de correction, depuis 1822 jusqu'à 1837 inclusivement

Date

-

Cote

BA 18

Résultat n°3

Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses du département des finances, de l'ordonnance du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux comptables du Trésor à l'appui des payements, présentant l'analyse du mode d'administration et de comptabilité des divers services

Date

-

Cote

BA 48

Résultat n°4

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667

Date

-

Cote

BA 1138

Résultat n°5

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670

Date

-

Cote

BA 1140

Résultat n°6

Journal du palais présentant la jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'appel de Paris et des autres départements

Date

-

Cote

BA 1170

Résultat n°7

Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix

Date

-

Cote

BA 1216

Résultat n°8

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles

Date

-

Cote

BA 1217

Résultat n°9

Dictionnaire-formulaire de simple police

Date

-

Cote

BA 1218

Résultat n°10

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 1. : Abandon-contrainte

Date

-

Cote

BA 1262/1

Résultat n°11

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 2. : Contrats, hypothèques

Date

-

Cote

BA 1262/2

Résultat n°12

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 3. : Identité, possession

Date

-

Cote

BA 1262/3

Résultat n°13

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 4. : Possessoires, risques professionnels

Date

-

Cote

BA 1262/4

Résultat n°14

Bulletin de l'administration pénitentiaire n° 3 : lois, décrets, instructions, etc... parus du 1er janvier au 31 décembre 1914

Date

-

Cote

BA 3014

Résultat n°15

Textes et documents relatifs aux juges de paix

Date

-

Cote

BA 3052

Résultat n°16

Procédures politiques du règne de Louis XII

Date

-

Cote

BH 599

Résultat n°17

Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350)

Date

-

Cote

BH 750

Résultat n°18

Accusés de Saône-et-Loire aux tribunaux révolutionnaires (Les)

Date

-

Cote

BH 803

Résultat n°19

Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713 (L')

Date

-

Cote

BH 844

Résultat n°20

Intendants de la généralité de Berry (Les)

Date

-

Cote

BH 845