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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recueil des aides du Conseil général
Cote
BA 42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil des aides du Conseil général
Résultat n°2

Service public d'assainissement non collectif (Le) : pouvoir de police du maire, assainissement non collectif. Comment agir face à un problème de salubrité publique
Cote
BA 43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Service public d'assainissement non collectif (Le)...
Résultat n°3

Bottin administratif (années 1946, 1949, 1951, 1954-1957, 1960, 1962-1964, 1966-1968, 1971-1980, 1983-1984, 1986-1988, 1990-1993, 1995, 1998-2001, 2003-2007
Cote
BA 320
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bottin administratif (années 1946, 1949, 1951, 1954-1957,...
Résultat n°4

Bottin des communes (années 1980, 1997, 1999, 2001, 2004, 2005)
Cote
BA 320 BIS
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bottin des communes (années 1980, 1997, 1999, 2001,...
Résultat n°5

Charte des services publics (La)
Cote
BA 370
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Charte des services publics (La)
Résultat n°6

Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux communaux, arrêté préfectoral du 13 janvier 1961
Cote
BA 379
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Cahier des clauses et conditions générales imposées...
Résultat n°7

Contrôle de gestion dans les organisations publiques (Le)
Cote
BA 854
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Contrôle de gestion dans les organisations publiques...
Résultat n°8

Rapport 1992 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 855
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 1992 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°9

Instructions générales et circulaires de M. le Directeur général de l'enregistrement, des domaines et du timbre
Cote
BA 860
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Instructions générales et circulaires de M. le Directeur...
Résultat n°10

Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, recueil des arrêts
Cote
BA 864
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
Résultat n°11

Rapport 1993 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 890
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 1993 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°12

Traité de droit administratif tome 1
Cote
BA 891/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité de droit administratif tome 1
Résultat n°13

Traité de droit administratif tome 2
Cote
BA 891/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité de droit administratif tome 2
Résultat n°14

Traité de droit administratif tome 3
Cote
BA 891/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité de droit administratif tome 3
Résultat n°15

Action sociale (L'), dix ans de décentralisation (1984-1994)
Cote
BA 892
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Action sociale (L'), dix ans de décentralisation (1984-1994)
Résultat n°16

Rapport 1994 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 893
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 1994 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°17

Rapport 1995 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 895
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 1995 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°18

Information et documentation sur les emplois réservés dans les administrations et services publics, aux victimes de la guerre et aux anciens militaires
Cote
BA 897
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Information et documentation sur les emplois réservés...
Résultat n°19

Guide des services d'accueil et de renseignements
Cote
BA 904
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Guide des services d'accueil et de renseignements
Résultat n°20

Code administratif
Cote
BA 919
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code administratif
Résultat n°21

Codes de la sécurité sociale, de la santé publique et de l'aide sociale
Cote
BA 920
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Codes de la sécurité sociale, de la santé publique...
Résultat n°22

Statut général du personnel communal
Cote
BA 927
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Statut général du personnel communal
Résultat n°23

Loi municipale (La) : commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux, tome 1 : organisation
Cote
BA 931
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Loi municipale (La) : commentaire de la loi du 5 avril...
Résultat n°24

Rapport 1996 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 934
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 1996 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°25

Circulaires du ministère de l'Intérieur
Cote
BA 947
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Circulaires du ministère de l'Intérieur
Résultat n°26

Décrets du ministère de l'Intérieur, division communale et hospitalière
Cote
BA 966
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Décrets du ministère de l'Intérieur, division communale...
Résultat n°27

Recueil actes administratifs Yonne, Saône-et-Loire, Allier, Cher, Drôme, Seine-Inférieure, Côte-d'Or, Creuse, Loiret
Cote
BA 975
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil actes administratifs Yonne, Saône-et-Loire,...
Résultat n°28

Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports, documents intéressant le ravitaillement de la France
Cote
BA 982
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports,...
Résultat n°29

Revue générale d'administration par le ministère de l'Intérieur
Cote
BA 984
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Revue générale d'administration par le ministère de...
Résultat n°30

Bulletin général administratif : circulaires et instructions ministérielles
Cote
BA 986
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bulletin général administratif : circulaires et instructions...
Résultat n°31

Circulaire de la Direction de l'administration départementale et communale
Cote
BA 989
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Circulaire de la Direction de l'administration départementale...
Résultat n°32

Des attributions individuelles des conseillers généraux
Cote
BA 1125
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Des attributions individuelles des conseillers généraux
Résultat n°33

Rapport 1997 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 1135
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 1997 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°34

Recueil des arrêts du Conseil d'Etat
Cote
BA 1162
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat
Résultat n°35

Jurisprudence administrative ou recueil complet méthodique, par ordre alphabétique, des arrêts du Conseil d'Etat en matière contentieuse
Cote
BA 1164
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Jurisprudence administrative ou recueil complet méthodique,...
Résultat n°36

Recueil général des arrêts du Conseil d'Etat, avec des annotations et une table analytique et alphabétique
Cote
BA 1165
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil général des arrêts du Conseil d'Etat, avec...
Résultat n°37

Lois administratives et municipales de la France, ou manuel théorique et pratique des préfets, des sous-préfets et des maires (Les) : depuis 1789 jusqu'à 1823
Cote
BA 1174
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Lois administratives et municipales de la France, ou...
Résultat n°38

Traité de l'administration départementale et communale
Cote
BA 1179
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité de l'administration départementale et communale
Résultat n°39

Code départemental : loi du 10 août 1871 (Le)
Cote
BA 1182
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code départemental : loi du 10 août 1871 (Le)
Résultat n°40

Code de l'administration charitable ou manuel des administrateurs, agents et employés des établissements de bienfaisance
Cote
BA 1188
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code de l'administration charitable ou manuel des administrateurs,...
Résultat n°41

Accès aux documents des collectivités territoriales (L') : droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen
Cote
BA 1199
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Accès aux documents des collectivités territoriales...
Résultat n°42

Finances publiques : concours administratifs,catégorie A, I.P.A.G., I.R.A.
Cote
BA 1202
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Finances publiques : concours administratifs,catégorie...
Résultat n°43

Traité théorique et pratique d'assistance publique
Cote
BA 1219
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité théorique et pratique d'assistance publique
Résultat n°44

Traité élémentaire de droit administratif
Cote
BA 1221
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité élémentaire de droit administratif
Résultat n°45

Aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif et juridique (assistance et législation) (L')
Cote
BA 1222
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif...
Résultat n°46

Aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif et juridique, assistance , législation, médecine légale (L')
Cote
BA 1223
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif...
Résultat n°47

Etat en mouvement (L') : un langage clair, ça simplifie la vie !
Cote
BA 1226
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Etat en mouvement (L') : un langage clair, ça simplifie...
Résultat n°48

Histoire administrative du Ministère de la Culture 1959-2002 : les services de l'administration centrale
Cote
BA 1228
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Histoire administrative du Ministère de la Culture...
Résultat n°49

Médiateur de la République (Le) : une autorité indépendante au service des citoyens, trentième anniversaire, 1973-2003
Cote
BA 1230
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Médiateur de la République (Le) : une autorité indépendante...
Résultat n°50

Code du patrimoine, partie législative ; textes mis à jour au 24 février 2004
Cote
BA 1232
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code du patrimoine, partie législative ; textes mis...
Résultat n°51

Code administratif
Cote
BA 1235
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code administratif
Résultat n°52

Code général des collectivités territoriales, commune, département, région
Cote
BA 1239
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code général des collectivités territoriales, commune,...
Résultat n°53

Code de la route (Le) : texte complet et commentaires pratiques
Cote
BA 1241
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code de la route (Le) : texte complet et commentaires...
Résultat n°54

Incapacité industrielle de l'Etat (L') : les P.T.T.
Cote
BA 1244
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Incapacité industrielle de l'Etat (L') : les P.T.T.
Résultat n°55

LOLF et GRH : les nouvelles règles de gestion des ressources humaines dans la fonction publique
Cote
BA 1247
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • LOLF et GRH : les nouvelles règles de gestion des ressources...
Résultat n°56

Droit administratif
Cote
BA 1252
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Droit administratif
Résultat n°57

Administration régionale, départementale et municipale
Cote
BA 1254
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Administration régionale, départementale et municipale
Résultat n°58

Ville de Nevers : compte d'ordre et d'administration de l'exercice 1881, clos le 31 mars 1882
Cote
BA 1257
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Ville de Nevers : compte d'ordre et d'administration...
Résultat n°59

Formulaire municipal contenant l'analyse, par ordre alphabétique, de toutes les matières qui sont du ressort de l'administration municipale avec le texte des lois, ordonnances et règlements qui s'y rapportent et un recueil complet de formules de tous les actes...
Cote
BA 1258
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Formulaire municipal contenant l'analyse, par ordre...
Résultat n°60

Guide des aides européennes en Bourgogne : objectif 2, 2000-2006
Cote
BA 1260
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Guide des aides européennes en Bourgogne : objectif...
Résultat n°61

Rapport 1998 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 3038
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 1998 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°62

Rapport 1999 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 3039
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 1999 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°63

Attributions juridiques des préfets et sous-préfets
Cote
BA 3040
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Attributions juridiques des préfets et sous-préfets
Résultat n°64

Communication des documents administratifs (La)
Cote
BA 3043
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Communication des documents administratifs (La)
Résultat n°65

Traité de l'administration hospitalière précédé d'un historique des établissements de bienfaisance
Cote
BA 3046
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité de l'administration hospitalière précédé d'un...
Résultat n°66

Budget départemental (Le)
Cote
BA 3047
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Budget départemental (Le)
Résultat n°67

Amélioration des rapports entre l'administration et les citoyens (L')
Cote
BA 3048
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Amélioration des rapports entre l'administration et...
Résultat n°68

Droits et libertés des communes, des départements et des régions
Cote
BA 3049
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Droits et libertés des communes, des départements et...
Résultat n°69

Textes et documents relatifs aux juges de paix
Cote
BA 3052
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Textes et documents relatifs aux juges de paix
Résultat n°70

Archives administratives (Les) : Conseils pratiques
Cote
BA 3054
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Archives administratives (Les) : Conseils pratiques
Résultat n°71

Annuaire téléphonique des services. Mise à jour annuelle
Cote
BA 3056
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Annuaire téléphonique des services. Mise à jour annuelle
Résultat n°72

Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999, législation et réglementation
Cote
BA 3057
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Instruction générale relative à l'état civil du 11...
Résultat n°73

Une nouvelle gestion publique : le Trésor Public s'engage. Plan d'action 2002-2003
Cote
BA 3060
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Une nouvelle gestion publique : le Trésor Public s'engage....
Résultat n°74

Rapport 2001 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 3061
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 2001 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°75

Rapport 2002 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 3062
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 2002 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°76

Rapport 2003 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 3063
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 2003 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°77

Action de l'Etat en Bourgogne en 2003 (L') : rapport d'activité des services déconcentrés à l'échelon régional
Cote
BA 3064
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Action de l'Etat en Bourgogne en 2003 (L') : rapport...
Résultat n°78

Norme NF X50-815 : déménagement d'entreprises, aide à l'élaboration du cahier des charges et des solutions techniques
Cote
BA 3065
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Norme NF X50-815 : déménagement d'entreprises, aide...
Résultat n°79

Projet d'action stratégique de l'Etat en région de Bourgogne (Le)
Cote
BA 3066
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Projet d'action stratégique de l'Etat en région de...
Résultat n°80

PASER de Bourgogne : document de mise en oeuvre
Cote
BA 3067
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • PASER de Bourgogne : document de mise en oeuvre